Embauche en CDD suivi d'un CDI mais pas de CDI

MaTHieU_ · 01/08/2006, 12h00

Bonjour,

J'ai effectué une mission en CDD de 3 mois via Manpower dans une société qui par la suite devait me proposer un CDI.

Arrivé à un peu plus de 2 mois, après avoir réclamé des informations sur la suite de mon contrat, mon responsable me dit que ça ne sera qu'un renouvellement de CDD de 6 mois et donc pas de CDI...

Manpower est de mon côté en précisant que le client avait bien demandé : "Mission d'intérim suivi d'un CDI". Je suis en possession du document de commande où figure la phrase "Mission d'intérim suivi d'un CDI".

J'ai par conséquent essayer de discuter avec mon responsable et le directeur de la société mais la seule solution qui m'est proposée est un CDD de quelques mois... Ce que j'ai refusé...

De plus j'ai quitté ma précédente mission (aussi chez Manpower où j'étais depuis +11 mois) de manière anticipée avec l'accord de mon directeur d'usine qui n'était pas en mesure de me proposer un CDI. Je n'aurai pas quitté ma précédente mission si on ne m'avait pas proposé un CDI... C'est ce qui a pesé dans ma décision de changer de mission...

Ma mission se termine donc dans 15 jours et je n'ai plus de travail... Alors que je m'attendais à une embauche en CDI...

Aujourd'hui, je constate sur le site de Manpower, une annonce identique à celle que j'avais répondue... La société cherche un remplaçant...

Qu'est-ce que je peux faire pour me défendre ?

Merci d'avance,
Mathieu

BiM · 01/08/2006, 12h45

Je ne pense pas que tu puisse faire grand chose, une promesse à la valeur d'une promesse...

la drogue c'est mal · 01/08/2006, 13h13

est ce que dans le contrat il était ecrit que le CDI était automatique ?

Citation:

Aujourd'hui, je constate sur le site de Manpower, une annonce identique à celle que j'avais répondue... La société cherche un remplaçant...

c'est normal vu qu'il t'avait proposé le poste et que tu l'as refusé.

MaTHieU_ · 01/08/2006, 13h19

Bonjour,

Non, ce n'est pas écrit dans mon contrat de travail...

Merci,
Mathieu

la drogue c'est mal · 01/08/2006, 13h24

dans ce cas l'entreprise ne te doit rien ce qui est tout a fait logique parce que si il voulait un CDI dès le départ, il t'aurait embauché directement en tant que tel...

MaTHieU_ · 01/08/2006, 13h27

Bonjour,

OK!
Merci pour ces informations qui confirment ce que je pensai...

Mathieu

gangsoleil · 01/08/2006, 17h34

Bonjour,

Est-ce qu'il est mentionné quelque part le salaire que tu devais toucher si tu étais pris en CDI ?

Si oui, alors cela a valeur d'accord en droit francais, et l'enreprise doit te prendre en CDI, avec au minimum le salaire "négocié".

MaTHieU_ · 01/08/2006, 21h32

Bonjour,

Non, tout a été dit à l'oral...

Mathieu

BiM · 02/08/2006, 09h21

Un contrat oral n'est pas un contrat... tant pis pour toi.

gangsoleil · 02/08/2006, 10h29

Citation:

Envoyé par BiM

Un contrat oral n'est pas un contrat... tant pis pour toi.

Faux !

Citation:

Promesse d'embauche

Une promesse d’embauche même verbale engage les parties si elle est ferme, adressée à une personne précise, précise la nature et la rémunération et de l’emploi proposé.

La rupture non justifiée par un motif valable de cette promesse entraîne des dommages intérêts pour la partie lésée.

Source

BiM · 02/08/2006, 10h35

Si tu n'as pas de témoin ou pas de preuve, tu ne peux rien prouver...

MaTHieU_ · 02/08/2006, 11h09

Bonjour,

J'ai en ma possession le bon de commande de ma société à Manpower où y figure : "Mission d'intérim suivi d'un CDI" visé par mon responsable et par Manpower (document confidentiel que j'ai réussi à obtenir) ainsi qu'un e-mail de la responsable de l'agence Manpower qui me confirme ce qu'elle m'a dit par téléphone, la veille, à savoir que sur la commande de la société figure bien "Mission d'intérim suivi d'un CDI".

Manpower est embêté car leur client ne respecte pas ce qu'il avait demandé...
Et c'est moi qui est pénalisé dans l'affaire...

Merci,
Mathieu

nebule · 03/08/2006, 11h27

Citation:

Envoyé par MaTHieU_

Bonjour,

J'ai en ma possession le bon de commande de ma société à Manpower où y figure : "Mission d'intérim suivi d'un CDI" visé par mon responsable et par Manpower (document confidentiel que j'ai réussi à obtenir) ainsi qu'un e-mail de la responsable de l'agence Manpower qui me confirme ce qu'elle m'a dit par téléphone, la veille, à savoir que sur la commande de la société figure bien "Mission d'intérim suivi d'un CDI".

Manpower est embêté car leur client ne respecte pas ce qu'il avait demandé...
Et c'est moi qui est pénalisé dans l'affaire...

Merci,
Mathieu

Si vraiment tu veux te battre, tu peux aller aux prud'homme à titre d'information dans un premier temps pour réclamer des domages et intéret (perte de salaire, frais).

De toute facon, à la fin de ton CDD tu dois toucher les indeminités de précarités. Te les ont-ils données ?

MaTHieU_ · 03/08/2006, 12h19

Bonjour,

Mon employeur est MANPOWER donc je pense pas avoir de soucis pour mes indeminités de précarités.

Ma mission se termine le 17 Août 2006.

Si il me remplace, ce qui semble être le cas, suis-je obligé de former mon remplaçant ?

Merci,
Mathieu

anitshka · 03/08/2006, 13h35

salut

Citation:

suis-je obligé de former mon remplaçant

question bête mais qui t'a formé quand tu es arrivé?

A moins avis, et ce n'est que mon avis, a part par contrat moral, rien ne t'oblige a formé ton successeur... A moins que ce ne soit écris noir sur blanc sur ton contrat.

[EDIT]le 17 aout c'est dans un peu plus de 7 jours travaillés (vu qu'il y a le 15 aout et si ca se trouve tu fais le pont... donc ca va venir très vite !)[/EDIT]

Pour ce qui est du prud'hommes je pense que tu as une chance, tu as des preuves qu'ils cherchaient quelqu'un pour un CDI,tu as des preuves (si ton ancien patron peut témoigner) que tu as choisi cette mission car le facteur CDI etait déterminant, tu as des preuves que tu convenais pour ce poste (puisqu'il t'on proposé de renouveller) et s'il avaient voulu te tester encore, la période d'essai du CDI etait la pour ca.
Fonce mais sache que c'est très très long avant d'obtenir réparation.

la drogue c'est mal · 03/08/2006, 13h55

Citation:

Pour ce qui est du prud'hommes je pense que tu as une chance, tu as des preuves qu'ils cherchaient quelqu'un pour un CDI,tu as des preuves (si ton ancien patron peut témoigner) que tu as choisi cette mission car le facteur CDI etait déterminant, tu as des preuves que tu convenais pour ce poste (puisqu'il t'on proposé de renouveller) et s'il avaient voulu te tester encore, la période d'essai du CDI etait la pour ca.
Fonce mais sache que c'est très très long avant d'obtenir réparation.

pour au final demander quoi ? en supposant qu'il soit requalifié en CDI et qu'il se fait licencier apres, ses indemnités seront calculées en fonction de son ancienneté soit quelques mois.

ca ne servirait meme pas à couvrir les frais d'avocat en cas d'appel.

De plus, l'entreprise peut tres bien argumenter que le CDI arriverait apres la prolongation du CDD et que c'est lui qui n'a pas voulu de la prolongation et de ce fait le CDI.

vouloir se battre c'est bien, savoir pour quoi on se bat c'est mieux

BiM · 03/08/2006, 13h57

Citation:

Envoyé par la drogue c'est mal

pour au final demander quoi ? en supposant qu'il soit requalifié en CDI et qu'il se fait licencier apres, ses indemnités seront calculées en fonction de son ancienneté soit quelques mois.

ca ne servirait meme pas à couvrir les frais d'avocat en cas d'appel.

De plus, l'entreprise peut tres bien argumenter que le CDI arriverait apres la prolongation du CDD et que c'est lui qui n'a pas voulu de la prolongation et de ce fait le CDI.

vouloir se battre c'est bien, savoir pour quoi on se bat c'est mieux

Préjudice moral et financier...

anitshka · 03/08/2006, 13h59

Citation:

Envoyé par BiM

Préjudice moral et financier...

+1

Il a quand même quitter une autre entreprise sur cette promesse...

BiM · 03/08/2006, 14h02

De plus, il me semble que l'entreprise n'a pas le droit de diffuser une annonce erronée. En tout cas, c'est valable pour l'ANPE.

MaTHieU_ · 03/08/2006, 14h16

Bonjour,

Citation:

Envoyé par BiM

De plus, il me semble que l'entreprise n'a pas le droit de diffuser une annonce erronée. En tout cas, c'est valable pour l'ANPE.

La nouvelle annonce qu'il y a pour mon futur remplaçant est encore incorrecte, c'est la même que celle à laquelle j'ai répondu ^^

Citation:

Envoyé par la drogue c'est mal

vouloir se battre c'est bien, savoir pour quoi on se bat c'est mieux

C'est pourquoi je me renseigne actuellement, c'est pour ne pas foncer bêtement puis regretter d'avoir fait des choses trop vites...

Je ne sais d'ailleur pas comment ça se passe, comment ça fonctionne, la démarche qu'il faut faire, etc... pour les prud'hommes...

Voici la lettre que j'ai envoyée à mon responsable, au directeur de la société et à Manpower :

Citation:

Les différents entretiens avec Monsieur ***** et vous-même m’ont permis de faire le point sur ma situation au sein de votre entreprise. En effet, j’ai été recruté au mois de mai 2006 pour une mission en CDD d'une durée de trois mois. Ce CDD devait précéder une embauche en CDI, ce qui m'a fortement incité à quitter mon poste chez ******.
Le lundi 24 juillet 2006, suite à ma demande, j’ai appris que vous n'envisagiez encore qu'une simple prolongation de mon CDD actuel. Cette information me déçoit particulièrement car la mission chez ****** que j’ai quittée de manière anticipée, grâce à l’accord du directeur d’usine qui n’était pas en mesure de me proposer un CDI, était d'une part mieux rémunérée et pouvait, d'autre part, encore se prolonger de plusieurs mois…
Le mardi 25 juillet 2006, il m’a été proposé, suite à ma requête, par Monsieur ***** une augmentation de salaire de 7% avec prolongation de mon contrat. Cette proposition ne remplissant aucunement mes attentes, j’ai donc refusé.
Aujourd’hui, vous me proposez une nouvelle augmentation de salaire de 13,5% et une prolongation de mon contrat en CDD pour une durée de deux à trois mois.
J’ai été contacté dans la soirée par la responsable de l’agence MANPOWER me demandant des explications concernant cette situation confuse. Au cours de cet entretien téléphonique, il m’a été confirmé que votre demande stipulait effectivement la mention «Mission d'intérim suivi d'un CDI » ce qui conforte mes propos et ma décision.
Après avoir réfléchi à la situation aussi délicate que regrettable dans laquelle je me trouve aujourd'hui, et en considération de votre dernière proposition, j'ai l'honneur de vous faire part de mon refus manifeste concernant toutes vos offres de contrat. Ma mission prendra donc fin, comme prévu, le jeudi 17 août 2006.

Mathieu

01/08/2006, 12h00	#1
MaTHieU_ Membre éprouvé Date d'inscription: septembre 2002 Localisation: BEAUVAL (80) Âge: 26 Messages: 477	Embauche en CDD suivi d'un CDI mais pas de CDI Bonjour, J'ai effectué une mission en CDD de 3 mois via Manpower dans une société qui par la suite devait me proposer un CDI. Arrivé à un peu plus de 2 mois, après avoir réclamé des informations sur la suite de mon contrat, mon responsable me dit que ça ne sera qu'un renouvellement de CDD de 6 mois et donc pas de CDI... Manpower est de mon côté en précisant que le client avait bien demandé : "Mission d'intérim suivi d'un CDI". Je suis en possession du document de commande où figure la phrase "Mission d'intérim suivi d'un CDI". J'ai par conséquent essayer de discuter avec mon responsable et le directeur de la société mais la seule solution qui m'est proposée est un CDD de quelques mois... Ce que j'ai refusé... De plus j'ai quitté ma précédente mission (aussi chez Manpower où j'étais depuis +11 mois) de manière anticipée avec l'accord de mon directeur d'usine qui n'était pas en mesure de me proposer un CDI. Je n'aurai pas quitté ma précédente mission si on ne m'avait pas proposé un CDI... C'est ce qui a pesé dans ma décision de changer de mission... Ma mission se termine donc dans 15 jours et je n'ai plus de travail... Alors que je m'attendais à une embauche en CDI... Aujourd'hui, je constate sur le site de Manpower, une annonce identique à celle que j'avais répondue... La société cherche un remplaçant... Qu'est-ce que je peux faire pour me défendre ? Merci d'avance, Mathieu __________________ CodeGear RAD Studio 2009 / Microsoft Windows XP Professional - Service Pack 3 Dernière modification par MaTHieU_ ; 01/08/2006 à 12h54.

01/08/2006, 12h45	#2
BiM Modératrice Date d'inscription: janvier 2005 Localisation: Toulouse !! Âge: 24 Messages: 5 939	Je ne pense pas que tu puisse faire grand chose, une promesse à la valeur d'une promesse... __________________ ~{@ BiM - Modératrice "Business Intelligence" @}~ ___________.~{@ Lapine crétine @}~ Retrouvez la BIRT ! Défendez vos droits sur le forum Droit du Travail ! Pas de questions techniques en MP !!

01/08/2006, 13h19	#4
MaTHieU_ Membre éprouvé Date d'inscription: septembre 2002 Localisation: BEAUVAL (80) Âge: 26 Messages: 477	Bonjour, Non, ce n'est pas écrit dans mon contrat de travail... Merci, Mathieu __________________ CodeGear RAD Studio 2009 / Microsoft Windows XP Professional - Service Pack 3

01/08/2006, 13h24	#5
la drogue c'est mal Expert Confirmé Sénior Date d'inscription: novembre 2002 Messages: 2 118	dans ce cas l'entreprise ne te doit rien ce qui est tout a fait logique parce que si il voulait un CDI dès le départ, il t'aurait embauché directement en tant que tel... __________________ il y a du linge sur la corde à linge

01/08/2006, 13h27	#6
MaTHieU_ Membre éprouvé Date d'inscription: septembre 2002 Localisation: BEAUVAL (80) Âge: 26 Messages: 477	Bonjour, OK! Merci pour ces informations qui confirment ce que je pensai... Mathieu __________________ CodeGear RAD Studio 2009 / Microsoft Windows XP Professional - Service Pack 3

01/08/2006, 17h34	#7
gangsoleil Modérateur Date d'inscription: mai 2004 Localisation: Grenoble Âge: 29 Messages: 3 212	Bonjour, Est-ce qu'il est mentionné quelque part le salaire que tu devais toucher si tu étais pris en CDI ? Si oui, alors cela a valeur d'accord en droit francais, et l'enreprise doit te prendre en CDI, avec au minimum le salaire "négocié". __________________ Modérateur "C", "Informatique Générale & Hardware" et "Unix" Les règles du forum

01/08/2006, 21h32	#8
MaTHieU_ Membre éprouvé Date d'inscription: septembre 2002 Localisation: BEAUVAL (80) Âge: 26 Messages: 477	Bonjour, Non, tout a été dit à l'oral... Mathieu __________________ CodeGear RAD Studio 2009 / Microsoft Windows XP Professional - Service Pack 3

02/08/2006, 09h21	#9
BiM Modératrice Date d'inscription: janvier 2005 Localisation: Toulouse !! Âge: 24 Messages: 5 939	Un contrat oral n'est pas un contrat... tant pis pour toi. __________________ ~{@ BiM - Modératrice "Business Intelligence" @}~ ___________.~{@ Lapine crétine @}~ Retrouvez la BIRT ! Défendez vos droits sur le forum Droit du Travail ! Pas de questions techniques en MP !!

02/08/2006, 10h35	#11
BiM Modératrice Date d'inscription: janvier 2005 Localisation: Toulouse !! Âge: 24 Messages: 5 939	Si tu n'as pas de témoin ou pas de preuve, tu ne peux rien prouver... __________________ ~{@ BiM - Modératrice "Business Intelligence" @}~ ___________.~{@ Lapine crétine @}~ Retrouvez la BIRT ! Défendez vos droits sur le forum Droit du Travail ! Pas de questions techniques en MP !!

02/08/2006, 11h09	#12
MaTHieU_ Membre éprouvé Date d'inscription: septembre 2002 Localisation: BEAUVAL (80) Âge: 26 Messages: 477	Bonjour, J'ai en ma possession le bon de commande de ma société à Manpower où y figure : "Mission d'intérim suivi d'un CDI" visé par mon responsable et par Manpower (document confidentiel que j'ai réussi à obtenir) ainsi qu'un e-mail de la responsable de l'agence Manpower qui me confirme ce qu'elle m'a dit par téléphone, la veille, à savoir que sur la commande de la société figure bien "Mission d'intérim suivi d'un CDI". Manpower est embêté car leur client ne respecte pas ce qu'il avait demandé... Et c'est moi qui est pénalisé dans l'affaire... Merci, Mathieu __________________ CodeGear RAD Studio 2009 / Microsoft Windows XP Professional - Service Pack 3

03/08/2006, 12h19	#14
MaTHieU_ Membre éprouvé Date d'inscription: septembre 2002 Localisation: BEAUVAL (80) Âge: 26 Messages: 477	Bonjour, Mon employeur est MANPOWER donc je pense pas avoir de soucis pour mes indeminités de précarités. Ma mission se termine le 17 Août 2006. Si il me remplace, ce qui semble être le cas, suis-je obligé de former mon remplaçant ? Merci, Mathieu __________________ CodeGear RAD Studio 2009 / Microsoft Windows XP Professional - Service Pack 3

03/08/2006, 14h02	#19
BiM Modératrice Date d'inscription: janvier 2005 Localisation: Toulouse !! Âge: 24 Messages: 5 939	De plus, il me semble que l'entreprise n'a pas le droit de diffuser une annonce erronée. En tout cas, c'est valable pour l'ANPE. __________________ ~{@ BiM - Modératrice "Business Intelligence" @}~ ___________.~{@ Lapine crétine @}~ Retrouvez la BIRT ! Défendez vos droits sur le forum Droit du Travail ! Pas de questions techniques en MP !!

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