Discussion :

[soony]

Bonjour,

Je m'occupe avec une autre personne de la mise a jour d'un site Internet d'une association. Celle-ci souhaite maintenant nous rémunérer. Nous pensons donc à créer une association pour offrir nos prestations.

Toutefois, nous avions quelques questions :

1) pour la création d'une assocation, il faut au moins deux personnes : un président + un trésorier. Ces deux personnes sont-ils des salariés ?

2) faut il avertir notre employeur (eh oui, nous avons avons tous les deux des CDI) pour la création de cette assocation ? et celle-ci concerne t-elle la clause d'exclusivité et de non concurrence ?

3) Enfin, puisque nous offrons des services à une autre association. Nous souhaitons savoir si les membres du bureau, en l'occurence le président et le trésorier peuvent rémunérer. Nous avons entendu qu'ils pouvaient être rémunéré à hauteur du 3/4 du SMIC. qu'en est il ?


Merci !

[Telemak]

Salut,
Comme t'as pas eu de réponses pour l'instant..ça permettra peut être de faire un up..

Bon je ne suis pas trop spécialiste en celà mais ...

Je m'occupe avec une autre personne de la mise a jour d'un site Internet d'une association. Celle-ci souhaite maintenant nous rémunérer.

Déjà là il faut voir sur quelle base l'association souhaite vous rémunérer..? Durée du temps passé à la mise à jour ?, rémunération au forfait, avez - vous une grille tarifaire ? etc..

1) pour la création d'une assocation, il faut au moins deux personnes : un président + un trésorier. Ces deux personnes sont-ils des salariés ?

Pas forcément ils peuvent être bénévoles..

2) faut il avertir notre employeur (eh oui, nous avons avons tous les deux des CDI) pour la création de cette assocation ? et celle-ci concerne t-elle la clause d'exclusivité et de non concurrence ?

Alors là je dirais attention...! Tu ne précises pas dans quel domaine tu as ton activité en cdi...
Si ton employeur fait de la maintenance, création de site, ou en rapport avec ce domaine, il est bien évident qu'il y a "risque de détournement" ( quand je dit le mot détournement , je m'entends dans le sens du terme récupération de clientèle, accès à des informations de stratégie de l'entreprise..,etc..) de l'activité professionnelle à des fins autres...
Par contre si t'es par exemple boulanger, ou mécanicien auto, donc rien à voir avec ton métier et que par loisir ou passion tu programmes, dans ce cas là c'est différent..

Donc oui, il faut bien veiller à en informer ton employeur ou ton drh, d'une activité salariale ( si ce sera le cas..) extérieur à ton entreprise.
Au moins tu auras la sincérité ( et je dirais la tranquillité d'esprit par ailleurs..) de l'avoir signalé..

Pour le troisème point..je sais pas trop, à voir sur des sites dédiés aux associations, chambres de commerces, urssaf, brochures dans les banques, etc..

a+