Discussion :

[Quighi]

Bonjour,

J'ai commencé depuis une semaine dans une SSII X pour un travail dans le SAV (niveau technicien alors que j'ai un BAC+5) chez un client, donc en régie. Voici les infos :
Qualité : Consultant
Statut : Cadre
Position : 1.1
Coefficient : 95

La mission ne me plait pas du tout et pendant ce temps, une SSII Y me propose un poste d'ingénieur télécom dans le secteur des réseaux mobiles (au centre de service de la SSII Y). Ce poste correspond beaucoup plus à mes aspirations professionnelles et de plus, le salaire est meilleur. Voici les infos :
Qualité : Ingénieur Réseaux & Télécoms
Statut : Cadre
Position : 1.2
Coefficient : 100

Sachant que je suis en période d'essai, je suis tenté de la rompre avec le préavis indiqué.
Cependant, la SSII Y a mis une clause de non-concurrence :
"Compte tenu de ses fonctions, des informations stratégiques auxquelles il a accès et des relations privilégiées développées avec la clientèle de la société, je m'interdis, en cas de rupture du présent contrat, à l’initiative de l'une ou l'autre des parties, et pour quelle cause que ce soit (y compris pendant la période d'essai), d'exercer sous quelque forme que ce soit (notamment en qualité de salarié, travailleur indépendant, mandataire social, associé...) une activité concurrente à celle de la société X.

Cette interdiction de concurrence est applicable pendant une durée de 12 mois à compter de l'expiration du contrat de travail, et demeure limitée à la région Rhône-Alpes.

Pendant toute la durée de l'interdiction, il sera versé chaque mois à M.X et ce pendant la durée de l'interdiction, une indemnité forfaitaire égale à 30% de sa rémunération mensuelle moyenne brute des trois derniers mois de présence au sein de la société.

Tout manquement de la part de M.X à cette obligation de non-concurrence sera sanctionné de plein droit par le versement d'une indemnité égale à douze fois la rémunération mensuelle moyenne brute des trois derniers mois de présence au sein de la société, et ce pour chaque infraction constatée.
La société X sera pour sa part libérée de son engagement de versement de la contrepartie financière.
Le paiement de cette somme n'est pas exclusif du droit que la société X se réserve de saisir les juridictions compétentes afin de se voir indemniser du préjudice effectivement subi du fait de cette violation, et de faire ordonner sous astreinte la cessation de l'activité concurrentielle.

La société X se réserve toutefois la faculté de libérer M. X, et ce à tout moment et au plus tard à la date de sortie de l'entreprise, de l'application de cette clause de non-concurrence."

Il y a énormément de SSII dans la région Rhône-Alpes et c'est dans cette région où il y a beaucoup d'activité dans le secteur des Télécoms. Dans le contrat, la SSII X indique que je suis consultant. C'est très vague comme information.
De plus, je ne pense pas que la SSII X a des contrats avec les opérateurs pour travailler dans le secteur des réseaux mobiles.

Est-ce que la clause est vraiment licite ?
Est-ce que la SSII X va mettre fin à la clause de non-concurrence si je rompe la période d'essai ?

[ed73170]

Bonsoir,

Cette clause de non concurrence a l'air licite étant donné qu'une compensation financière est mentionnée et elle peut s'appliquer (ou pas) dans le cas d'une rupture pendant la période d'essai. Pour le savoir il faut se référer au contrat de travail qui normalement doit préciser les conditions d'application de cette clause. (Cour de cassation, chambre sociale, 24 mars 2010, n° 09-40748 : sauf clause contractuelle contraire, la contrepartie financière à la clause de non-concurrence est due en cas de rupture du contrat de travail pendant la période d’essai)

Or ton contrat stipule que :

je m'interdis, en cas de rupture du présent contrat, à l’initiative de l'une ou l'autre des parties, et pour quelle cause que ce soit (y compris pendant la période d'essai)

Il va donc falloir négocier, et pour cela tu peux essayer de te servir de cette phrase :

La société X se réserve toutefois la faculté de libérer M. X, et ce à tout moment et au plus tard à la date de sortie de l'entreprise, de l'application de cette clause de non-concurrence.

Je pense qu'au bout d'une semaine de travail la société X ne fera pas trop d'histoires pour te libérer.

[Quighi]

Or ton contrat stipule que :



Il va donc falloir négocier, et pour cela tu peux essayer de te servir de cette phrase :



Je pense qu'au bout d'une semaine de travail la société X ne fera pas trop d'histoires pour te libérer.

Justement la dernière phrase me paraît floue. Normalement l'entreprise doit me notifier de la renonciation de la CNC avant la fin du préavis. Mais "et ce à tout moment" me gène beaucoup. Cela veut dire que l'entreprise ne me libère pas de la CNC après ma sortie en entreprise mais, peut me le notifier pendant ma période d'interdiction ?

[ed73170]

Justement la dernière phrase me paraît floue. Normalement l'entreprise doit me notifier de la renonciation de la CNC avant la fin du préavis. Mais "et ce à tout moment" me gène beaucoup. Cela veut dire que l'entreprise ne me libère pas de la CNC après ma sortie en entreprise mais, peut me le notifier pendant ma période d'interdiction ?

Il y a aussi écrit : "au plus tard à la date de sortie de l'entreprise" ce qui signifie que la libération, s'il y a lieu, doit se produire avant la fin du préavis. Mais à ta place je ne m'inquiéterais pas pour un départ aussi rapide.

[Carhiboux]

C'est juste moi ou je suis le seul à ne pas voir où est l'activité concurrente entre le SAV et un poste dans les télécoms?

Ce n'est pas le même domaine, du moins selon moi, donc pas de concurrence.

Donc clause applicable (A devra te payer) mais tu peux aller bosser chez B sans soucis selon moi. Le mieux, c'est de poser la question à B.

[ed73170]

C'est juste moi ou je suis le seul à ne pas voir où est l'activité concurrente entre le SAV et un poste dans les télécoms?

D'après ce que j'ai compris, il ne s'inquiète pas pour le passage de A à B mais au cas où il quitterait B pour aller travailler dans une boîte ayant la même activité que A, tout ça en moins d'un an.

[Carhiboux]

Ha, moi j'ai compris que c'était une clause qu'il avait dans son contrat avec sa SS2I actuelle... on s'y perds avec ses X et Y! D'autant que les deux sont mélangés quand il évoque la clause.

[Glutinus]

Carhiboux, je pense que tu as bien compris et que c'est une question sur une clause de non-concurrence classique (c'est la question qui est classique, pas la clause... enfin si un peu).

Et je suis d'accord avec toi : la SSII va libérer rapidement, je crois pas qu'en si peu de temps il est eu accès à toutes ces données stratégiques ni à des projets secrets du client A. Et qui plus est les tâches sont vraiment différentes entre un technicien SAV et un ingénieur réseau.

[phili_b]

@Quighi:


Je ne suis pas juriste mais cette clause de concurrence est beaucoup trop vague pour être appliquée telle quelle, mais je pense que tu focalises sur les télécoms, alors qu'en fait ce n'est valable que si le client est le même si on lit mieux.

Et puis il faut voir que tu fais du SAV dans la première ssii, et tu ferais du S&R dans la seconde. Le fait aussi que "je ne pense pas que la SSII X a des contrats avec les opérateurs pour travailler dans le secteur des réseaux mobiles.".

Souvent les gens reviennent paniqués sur le forum car leur ssii leur a raconté des bobards sur la clause de concurrence, mais là j'ai l'impression qu'il n'y a rien de tel et que tu te fais un film tout seul en lisant ton contrat

Dans le contrat que tu cites il y a marqué "des relations privilégiées développées avec la clientèle de la société, ". Mais que je sache dans la nouvelle ssii tu ne vas travailler pour le même client que pour celui pour lequel tu travaillais en SAV ? Là cette clause serait compréhensible et valable.

Donc moi aussi je pense que tu peux aller sans souci dans la nouvelle ssii, sauf si la nouvelle ssii travaille chez le même client ET que les indemnités de clauses de non concurrences sont payées et validées à la sortie de l'ancienne ssii.

[Invité]

Il me semble que cette clause pourrait être à ton avantage. S'ils ne te libèrent pas de la clause, tu peux toucher les 30% pendant un an tout en travaillant pour B (télécom, pas concurrent du SAV que tu fais).

[phili_b]

Il me semble que cette clause pourrait être à ton avantage. S'ils ne te libèrent pas de la clause, tu peux toucher les 30% pendant un an tout en travaillant pour B (télécom, pas concurrent du SAV que tu fais).

Pécuniairement oui, mais du point de vue de ses aspirations professionnelles, non. En plus en S&R il gagnera sans doute plus qu'en SAV+30%.

edit: lu trop vite. Sauf s'il travaille chez B, s'il n'est pas concurrent, effectivement.

[Quighi]

C'est juste moi ou je suis le seul à ne pas voir où est l'activité concurrente entre le SAV et un poste dans les télécoms?

Ce n'est pas le même domaine, du moins selon moi, donc pas de concurrence.

Donc clause applicable (A devra te payer) mais tu peux aller bosser chez B sans soucis selon moi. Le mieux, c'est de poser la question à B.

Non moi aussi je constate la même chose . Dans la SSII actuelle, je fais du SAV client et dans la future, ingénieur réseaux et télécoms dans le secteur des réseaux mobiles. Moi aussi je considére que ce n'est pas le même domaine.

Il me semble que cette clause pourrait être à ton avantage. S'ils ne te libèrent pas de la clause, tu peux toucher les 30% pendant un an tout en travaillant pour B (télécom, pas concurrent du SAV que tu fais).

Comme une SSII est radine en général, plus le temps passe, plus je pense qu'ils lèveront la clause pour ne payer les 30% d'indemnités. Surtout si je les plante au bout d'une semaine...

Pécuniairement oui, mais du point de vue de ses aspirations professionnelles, non. En plus en S&R il gagnera sans doute plus qu'en SAV+30%.

On est d'accord sur ce point . De plus, la future SSII me propose une indemnité déménagement car j'étais sur Bordeaux, il y a la participation et l'intéressement. Enfin la future SSII m'a même mis en contact avec une agence qui aide les salariés à trouver un nouveau logement.

Souvent les gens reviennent paniqués sur le forum car leur ssii leur a raconté des bobards sur la clause de concurrence, mais là j'ai l'impression qu'il n'y a rien de tel et que tu te fais un film tout seul en lisant ton contrat

Une personne qui travaille dans une autre SSII me disait que certaines, mettaient cette clause pour mettre la pression, surtout là où il y a du turnover. Et justement, dans la SSII X où je travaille actuellement, il y a 37 % de turnover. Alors que dans la SSII Y, il y a 9 % de turnover...

Mais que je sache dans la nouvelle ssii tu ne vas travailler pour le même client que pour celui pour lequel tu travaillais en SAV ?

Je ne vais pas travailler pour le même client. Je vais travailler en presta pour un mainteneur d'un opérateur. Pour plus d'informations, ma SSII actuelle n'indique pas dans son portefeuille client, ce mainteneur.

Ha, moi j'ai compris que c'était une clause qu'il avait dans son contrat avec sa SS2I actuelle... on s'y perds avec ses X et Y! D'autant que les deux sont mélangés quand il évoque la clause.

C'est bien dans la SSII actuelle où j'ai une clause de non concurrence. Mais pas dans celle qui veut m'embaucher !

En tout cas, je vous remercie pour vos différentes réponses, et de me rassurer sur mon futur !

[Glutinus]

37% de turn-over ! On en est pas loin du record du monde :p

Je pense aussi que la majorité du temps, cette clause est là pour effet psychologique, le gars qui n'est pas au courant du fonctionnement va se dire "merde, mais je peux pas bosser autre part", si le temps qu'il se renseigne il s'aperçoit au bout de 15 jours il n'est pas inquiété, c'est toujours 15 jours de facturation de plus pour la SSII X...

De surcroît dans ta situation comment peuvent-ils justifier ?
"Ca fait 3 jours que tu es chez nous tu as une connaissance de notre stratégie commerciale et de nos produits telles que tu risques de tout revendre autre part ?"

[Invité]

"Ca fait 3 jours que tu es chez nous tu as une connaissance de notre stratégie commerciale et de nos produits telles que tu risques de tout revendre autre part ?"

C'est même pire que ça, faut pas oublier qu'on parle de SSII ! Les connaissances stratégies, elles sont chez le client, pas chez la SSII. C'est comme si on disait à un mec qui a fait de l'interim chez Manpower qu'il a pas le droit de faire de l'interim chez Adecco.

Par contre je me demandais, est-ce qu'il y a des clauses entre les clients et les SSII pour que quelqu'un qui vient de passer 2 ans en mission à la Société Générale n'aille pas utiliser ses connaissances stratégiques à la BNP la mission d'après ?

[Quighi]

37% de turn-over ! On en est pas loin du record du monde :p

En fait, cette SSII s'est faite racheter par une autre. Et d'après ce que j'ai compris, il y a eu beaucoup de départs (involontaire ?)...

Je pense aussi que la majorité du temps, cette clause est là pour effet psychologique, le gars qui n'est pas au courant du fonctionnement va se dire "merde, mais je peux pas bosser autre part", si le temps qu'il se renseigne il s'aperçoit au bout de 15 jours il n'est pas inquiété, c'est toujours 15 jours de facturation de plus pour la SSII X...

Oui je disais qu'ils mettaient cette clause pour faire peur. C'est si facile de faire peur aux jeunes diplômés hein ! Sauf que moi j'ai déjà eu une expérience dans une SSII. C'est au radin comme pas possible !

De surcroît dans ta situation comment peuvent-ils justifier ?
"Ca fait 3 jours que tu es chez nous tu as une connaissance de notre stratégie commerciale et de nos produits telles que tu risques de tout revendre autre part ?"

Oui là je ne vois pas comment ils pourraient justifier. Je n'ai pas accès aux données stratégiques de l'entreprise. Je ne sais pas ce qu'ils ont comme contrats avec les clients. Et comme ils ont déménagé leur agence, je ne sais même pas où elle se trouve !
Après effectivement, si je me mettais en freelance et que je démarche le même client, oui il y a concurrence. Mais dans mon cas, ça ne sera pas le cas.

C'est comme si on disait à un mec qui a fait de l'interim chez Manpower qu'il a pas le droit de faire de l'interim chez Adecco.

Oui je suis tout à fait d'accord avec toi Gastiflex !

Par contre je me demandais, est-ce qu'il y a des clauses entre les clients et les SSII pour que quelqu'un qui vient de passer 2 ans en mission à la Société Générale n'aille pas utiliser ses connaissances stratégiques à la BNP la mission d'après ?

C'est une question à creuser. Moi je pense que non. Par contre dans ton exemple : il peut exister une clause de CNC à la Société Générale pour que tu n'utilises pas les connaissances stratégiques de cette dernière à la BNP.

Par contre ce qu'il de bien avec les SSII, c'est qu'on apprend le code du travail

[Invité]

C'est une question à creuser. Moi je pense que non. Par contre dans ton exemple : il peut exister une clause de CNC à la Société Générale pour que tu n'utilises pas les connaissances stratégiques de cette dernière à la BNP.

Quand tu bosses en direct oui, mais via une SSII ? Est-ce que tu signes un seul papier avec le client d'ailleurs, à part peut-être un NDA ? Tu n'as pas de relation contractuelle avec le client, donc je ne vois pas comment une telle clause pourrait être légale.
La SSII pourrait s'engager à ne pas te faire travailler dans le secteur bancaire à l'issue de la mission, mais si tu te fais embaucher en direct par un concurrent, ils ne peuvent rien.

Est-ce que quand tu es embauché sur mission pour une banque la SSII peut mettre une CNC t'interdisant pour le secteur bancaire ?

[Quighi]

Quand tu bosses en direct oui, mais via une SSII ? Est-ce que tu signes un seul papier avec le client d'ailleurs, à part peut-être un NDA ? Tu n'as pas de relation contractuelle avec le client, donc je ne vois pas comment une telle clause pourrait être légale.
La SSII pourrait s'engager à ne pas te faire travailler dans le secteur bancaire à l'issue de la mission, mais si tu te fais embaucher en direct par un concurrent, ils ne peuvent rien.

Oui je pense aussi qu'une clause comme celle-là n'est pas légale via une SSII. Mais je ne suis pas juriste...

Est-ce que quand tu es embauché sur mission pour une banque la SSII peut mettre une CNC t'interdisant pour le secteur bancaire ?

Je dirais que non car une SSII, comme son acronyme l'indique, c'est une Société de Service en Ingénierie et Informatique qui fournie des personnes aux clients lorsque ce dernier à une charge de travail importante et qu'il ne peut pas recruter des personnes lui-même.
C'est ce que tu me disais la dernière fois, c'est comme si une boîte d'intérim mettait une CNC t'interdisant d'aller dans le secteur bancaire. Mais bon, les SSII te diront que ce ne sont pas des boîtes d'intérim ! Moi je ne vois pas de grandes différences à part l’inter-contrat.

Bon sinon de mon côté, c'est fait c'est posé ma démission à la SSII. Ils ont fait un petit pipeau, comme d'hab en me disant que j'étais un bon consultant (en une semaine ?). Ils ont aussi essayé de me ramener à la raison en me proposant des choses qu'ils ne peuvent tenir. Le client qui a été mis au courant de mon départ m'a avoué que je suis le 2ème de suite à quitter la mission venant de la SSII X et donc, il va arrêter le contrat avec cette dernière... (info ou intox ?)

[Glutinus]

[QUOTE=Quighi]Oui je pense aussi qu'une clause comme celle-là n'est pas légale via une SSII. Mais je ne suis pas juriste...

Je dirais que non car une SSII, comme son acronyme l'indique, c'est une Société de Service en Ingénierie et Informatique qui fournie des personnes aux clients lorsque ce dernier à une charge de travail importante et qu'il ne peut pas recruter des personnes lui-même.

C'est ce que tu me disais la dernière fois, c'est comme si une boîte d'intérim mettait une CNC t'interdisant d'aller dans le secteur bancaire. Mais bon, les SSII te diront que ce ne sont pas des boîtes d'intérim ! Moi je ne vois pas de grandes différences à part l’inter-contrat.

Ne soyons pas mauvaise langue.
Y a des vraies missions d'expertises - envoi d'un architecte sur une dizaine de jours pour faire un audit.
Y a des forfaits.
Y a des SSII qui sont également éditrices de solution.
Il paraît que dans certaines SSII tu as des formations (dans ma première SSII j'en ai eu 3, dans la seconde une seule mais pas terrible...)

Bon sinon de mon côté, c'est fait c'est posé ma démission à la SSII. Ils ont fait un petit pipeau, comme d'hab en me disant que j'étais un bon consultant (en une semaine ?).

Je m'étais largement planté sur ma première mission : coup de main en interne.
N'empêche que mon directeur d'agence m'a chaleureusement félicité avant de m'envoyer sur un forfait. Bon il faut dire qu'il y a 10 ans, ça recrutait à tour de bras, on laissait filer absolument personne...

Le client qui a été mis au courant de mon départ m'a avoué que je suis le 2ème de suite à quitter la mission venant de la SSII X et donc, il va arrêter le contrat avec cette dernière... (info ou intox ?)

Bah s'il t'en parle à toi et que tu as démissionné ça te regarde plus je dirai bien... certainement plus info qu'intox. Y a un problème de casting : comme tous les clients il a pensé qu'un ingénieur en réseau ferait très bien l'affaire pour du SAV, il faut qu'il revoie sa copie avec modestie...

Un ancien client prenait sans cesse des expérimentés sur la technologie sur laquelle je travaillais, alors qu'il fallait quelqu'un qui connaissait idéalement bien la base de données (DB2) voire quelqu'un qui faisait du secrétariat... c'est d'ailleurs ce que j'ai conseilé le dernier jour mais à mon avis il continue à prendre des experts ou presque sur la techno alors qu'on utilise que 1% du bidule, et pas le plus compliqué.

Quant à la SSII elle a pris parti de ne pas t'accuser de tous les maux, elle aurait pu te dire que tu as fait perdre le contrat etc. mais apparemment elle n'a pas l'air d'être encore au courant. Tu ferais mieux de filer comme une souris pour le coup

[Quighi]

Ne soyons pas mauvaise langue.
Y a des vraies missions d'expertises - envoi d'un architecte sur une dizaine de jours pour faire un audit.
Y a des forfaits.
Y a des SSII qui sont également éditrices de solution.
Il paraît que dans certaines SSII tu as des formations (dans ma première SSII j'en ai eu 3, dans la seconde une seule mais pas terrible...)

Ah oui, c'est vrai, j'avais oublié qu'il y avait des missions en mode forfait (que je vais rejoindre d'ailleurs). Et effectivement, il y a aussi des SSII qui sont également éditrices de solution.

Bah s'il t'en parle à toi et que tu as démissionné ça te regarde plus je dirai bien... certainement plus info qu'intox. Y a un problème de casting : comme tous les clients il a pensé qu'un ingénieur en réseau ferait très bien l'affaire pour du SAV, il faut qu'il revoie sa copie avec modestie...

Le précédent était aussi un BAC+5. Donc à lui de se remettre en question sur ses choix stratégiques. C'est une évidence qu'une personne niveau ingénieur ne pouvait pas être motivée pour faire du SAV. La cerise sur le gâteau, c'est qu'on était 3 prestataires arrivés en renfort (2 BAC+2/3 et moi BAC+5). Le manager a mis les deux BAC+2/3 sur de l'expertise SAV et moi sur du niveau 1 comme un stagiaire de DUT (alors que j'avais fait mes preuves sur des expertises approfondies chez un précédent client). Je me suis senti trahi, voire même humilié.
Le problème, c'est que j'ai l'impression qu'en France, la majorité des gens ne sont pas capables de se remettre en question. C'est pour ça d'ailleurs que ça ne va pas.

Quant à la SSII elle a pris parti de ne pas t'accuser de tous les maux, elle aurait pu te dire que tu as fait perdre le contrat etc. mais apparemment elle n'a pas l'air d'être encore au courant. Tu ferais mieux de filer comme une souris pour le coup

Je pense qu'ils sont au courant car le client m'a dit à la fin de la journée que ce n'était pas la peine de revenir demain car il arrêtait la facturation. Ma commerciale m'a rappelé en me disant la même chose. De plus, son avis sur moi est passé de "Bon consultant" à "pas professionnel". D'ailleurs pour les derniers jours de présence, ils ne veulent pas me voir. Donc, il faudra que je disparaisse quelques temps... Mais je ne suis pas responsable à 100 % de toute cette histoire. Au moins, ça fera une bonne raison pour abandonner la clause de CNC et donc, de ne pas m'indemniser.

[Carhiboux]

Le manager a mis les deux BAC+2/3 sur de l'expertise SAV et moi sur du niveau 1 comme un stagiaire de DUT (alors que j'avais fait mes preuves sur des expertises approfondies chez un précédent client). Je me suis senti trahi, voire même humilié.
Le problème, c'est que j'ai l'impression qu'en France, la majorité des gens ne sont pas capables de se remettre en question. C'est pour ça d'ailleurs que ça ne va pas.

Et toi, tu t'es remis en question sur le coup? Peut être que commencer par la base c'était temporaire le temps que tu montes en compétence sur les sujets?

Je pense qu'ils sont au courant car le client m'a dit à la fin de la journée que ce n'était pas la peine de revenir demain car il arrêtait la facturation. Ma commerciale m'a rappelé en me disant la même chose. De plus, son avis sur moi est passé de "Bon consultant" à "pas professionnel". D'ailleurs pour les derniers jours de présence, ils ne veulent pas me voir. Donc, il faudra que je disparaisse quelques temps... Mais je ne suis pas responsable à 100 % de toute cette histoire. Au moins, ça fera une bonne raison pour abandonner la clause de CNC et donc, de ne pas m'indemniser.

Attention, si tu ne dois pas te présenter dans les locaux de ta SS2I, demande un ordre de mission à domicile.

Ne t'en fais pas trop pour ta commerciale, forcément, elle elle voit le business qui s'envole, donc c'est une mauvaise nouvelle pour elle (et elle va peut être devoir se justifier auprès de sa hiérarchie). Maintenant, c'est plus ton problème, et ça ne l'a jamais été si c'est ton client qui demandait un expert alors qu'un débutant suffisait et si ta SS2I n'a pas su le lui dire.