IdentifiantMot de passe
Loading...
Mot de passe oublié ?Je m'inscris ! (gratuit)
Navigation

Inscrivez-vous gratuitement
pour pouvoir participer, suivre les réponses en temps réel, voter pour les messages, poser vos propres questions et recevoir la newsletter

Licences Discussion :

Création d'un algorithme révolutionnaire + Brevet


Sujet :

Licences

  1. #1
    Candidat au Club
    Homme Profil pro
    Développeur informatique
    Inscrit en
    Mars 2016
    Messages
    4
    Détails du profil
    Informations personnelles :
    Sexe : Homme
    Localisation : France, Somme (Picardie)

    Informations professionnelles :
    Activité : Développeur informatique
    Secteur : High Tech - Éditeur de logiciels

    Informations forums :
    Inscription : Mars 2016
    Messages : 4
    Points : 3
    Points
    3
    Par défaut Création d'un algorithme révolutionnaire + Brevet
    Bonjour,

    Je viens à vous dans le cadre d'une question sur l'utilité d'obtenir un brevet d'invention.
    Un amis vient d'inventer un algorithme assez intéressant au niveau des résultats sur la compression des données.
    Il a eu un rendez-vous avec un expert des brevets en Europe, et la procédure d'obtention est assez onéreuse (entre 10 000-16 000 € TVAC).
    Il n'est pas établis en entreprise et donc il souhaite obtenir un brevet à titre personnelle comme un titre de propriété.
    Son but serait de lancer son produit sur le marché et d'attirer de nouveaux clients.

    Il a des questions, les voici :

    1) Est-il utile/possible de breveter un algorithme (un code source) ? Selon l'expert des brevets européens, oui.
    2) Existe-il une manière moins onéreuse d'exploiter un algorithme ?
    3) Son code source étant résumé en quelques dizaines de lignes de code, il trouve ce coût très important et sans être sûr de pouvoir rentabiliser son investissement. Y-a-t-il des cas similaires, semblables qui dont vous auriez la référence pour exemple ?
    4) Si il divulgue son produit sans le brevet, il est possible qu'un concurrent copie son algorithme et en face un bénéfice, est-ce correcte et est-il protégé dans ce cas ?

    Je poste ce message, et je continue les recherches de mon coté, bien évidement, mais l'avis de connaisseurs nous intéresse.
    D'avance merci.

  2. #2
    Membre éprouvé
    Avatar de matrix788
    Profil pro
    Inscrit en
    Juin 2002
    Messages
    740
    Détails du profil
    Informations personnelles :
    Localisation : France

    Informations forums :
    Inscription : Juin 2002
    Messages : 740
    Points : 1 056
    Points
    1 056
    Billets dans le blog
    2
    Par défaut
    Salut,

    je t'invite à prendre connaissance de ce lien, avec notamment des références aux jurisprudences, dont celle-ci:
    Cour d’appel de Paris, 1re chambre, 23 janvier 1995 : un algorithme, simple succession d’opérations, ne traduit qu’un "énoncé logique de fonctionnalités" insusceptible de protection.
    n'oubliez pas de cliquer sur résolu...

    == pas de question technique en MP. Merci ==

  3. #3
    Candidat au Club
    Homme Profil pro
    Développeur informatique
    Inscrit en
    Mars 2016
    Messages
    4
    Détails du profil
    Informations personnelles :
    Sexe : Homme
    Localisation : France, Somme (Picardie)

    Informations professionnelles :
    Activité : Développeur informatique
    Secteur : High Tech - Éditeur de logiciels

    Informations forums :
    Inscription : Mars 2016
    Messages : 4
    Points : 3
    Points
    3
    Par défaut
    Salut,

    Merci pour cette réponse, cela éclaire déjà beaucoup le problème.

    Pour information complémentaire, le lien ici :
    https://fr.wikipedia.org/wiki/Brevet_logiciel

    Limites légales là où il existe[modifier | modifier le code]
    Les défenseurs ou les pays qui l'appliquent trouvent à la notion de brevet logiciel des limites d’acceptabilité parfaitement claires :
    Il s'agit dans ce cas d'un droit exclusif d'exploitation portant sur une méthode mise en œuvre à l'aide d'un ordinateur.
    Le brevet logiciel, comme tout autre brevet, est délivré sous réserve que la méthode revendiquée est :
    nouvelle, c'est-à-dire n'a jamais été divulguée publiquement auparavant ;
    inventive, c'est-à-dire ne pourrait se retrouver sans effort.
    Le brevet (logiciel) est délivré lorsque la méthode permet de résoudre un problème technique. Par technique, on entend justement qu'il ne s'agit pas d'un problème abstrait qui n'agit pas d'une manière ou d'une autre sur un composant technique. Par exemple, à supposer qu'elle soit nouvelle et inventive, une méthode qui permettrait à un processeur de réaliser deux fois plus vite une opération que les processeurs précédents est brevetable car elle produit un effet technique qui est l'accélération de la vitesse de calcul.

    Les idées techniques logiciels restent brevetables si elles sont nouvelles et inventives.

    Donc je pense que mon amis peut breveter son invention dans ces 2 conditions.

  4. #4
    Membre régulier
    Profil pro
    Inscrit en
    Mars 2013
    Messages
    88
    Détails du profil
    Informations personnelles :
    Localisation : France

    Informations forums :
    Inscription : Mars 2013
    Messages : 88
    Points : 73
    Points
    73
    Par défaut
    c'est cool d'avoir un ami qui fait tout son job

  5. #5
    Expert éminent sénior
    Avatar de Mat.M
    Profil pro
    Développeur informatique
    Inscrit en
    Novembre 2006
    Messages
    8 347
    Détails du profil
    Informations personnelles :
    Localisation : France, Rhône (Rhône Alpes)

    Informations professionnelles :
    Activité : Développeur informatique

    Informations forums :
    Inscription : Novembre 2006
    Messages : 8 347
    Points : 20 347
    Points
    20 347
    Par défaut
    Citation Envoyé par thelumineux Voir le message
    2) Existe-il une manière moins onéreuse d'exploiter un algorithme ?
    3) Son code source étant résumé en quelques dizaines de lignes de code, il trouve ce coût très important et sans être sûr de pouvoir rentabiliser son investissement. Y-a-t-il des cas similaires, semblables qui dont vous auriez la référence pour exemple ?
    salut un algorithme tout seul n'a pas d'utilité ou alors à usage éducatif/démonstratif...
    donc le meilleur conseil que l'on puisse donner c'est de faire une étude de marché, de cibler des entreprises et de "vendre" le dit algorithme (contre des royalties bien sûr ), bref de trouver des débouchés commerciaux pour cet algorithme.
    Au besoin il faut créer une entreprise pour ça.
    Les royalties encaissées permettront de payer les frais de brevet.
    Citation Envoyé par matrix788 Voir le message
    Salut,
    je t'invite à prendre connaissance de ce lien
    merci pour le lien c'est fort instructif

  6. #6
    Membre chevronné
    Homme Profil pro
    Consultant informatique
    Inscrit en
    Septembre 2013
    Messages
    485
    Détails du profil
    Informations personnelles :
    Sexe : Homme
    Localisation : France, Isère (Rhône Alpes)

    Informations professionnelles :
    Activité : Consultant informatique
    Secteur : Industrie

    Informations forums :
    Inscription : Septembre 2013
    Messages : 485
    Points : 2 151
    Points
    2 151
    Par défaut
    De mémoire, il me semble que le dernier français a être devenu personnellement riche grâce à un brevet pris en nom propre c'est Roland Moreno avec la carte à puce en 1974.
    Donc, sans vouloir casser les rêves de ton ami, je dirais que ce n'est pas gagné pour faire fortune.

    La question qu'il doit se poser c'est en combien de temps il pourra récupérer son investissement.
    C'est à dire:
    - Comment et à qui vendre des droits à son algorithme
    - Combien en euro
    - Combien de fois pour récupérer ses 20.000€

    Et la question la plus importante à ce poser: est ce que son algorithme de compression est-il suffisamment révolutionnaire (en taux de compression comme en temps de traitement) pour être adopté au profit des algorithme existant et souvent libre de droit?
    Parce que si personne n'en veux, ça ne sert à rien

    En faite, il faut qu'il fasse une étude de marché pour voir si son business de "vente de droit à brevet" est rentable ou pas.
    C'est une création d'entreprise en faite.

    Si ce n'est pas rentable, je lui conseillerais de diffuser son algorithme sous une licence Open Source contaminante afin que personne ne se fasse du fric sur son dos.
    Et cela devait pouvoir l'aider à peaufiner son CV pour sa future carrière.

  7. #7
    Membre expert
    Profil pro
    HFT/Quant
    Inscrit en
    Juillet 2006
    Messages
    1 020
    Détails du profil
    Informations personnelles :
    Localisation : Royaume-Uni

    Informations professionnelles :
    Activité : HFT/Quant

    Informations forums :
    Inscription : Juillet 2006
    Messages : 1 020
    Points : 3 965
    Points
    3 965
    Par défaut
    1) Est-il utile/possible de breveter un algorithme (un code source) ? Selon l'expert des brevets européens, oui.

    Oui. Cf MP3, MPEG et d'autres qui demandes de payer des royalties dans certaines circonstances.
    C'est pas nécessairement par un "brevet".

    2) Existe-il une manière moins onéreuse d'exploiter un algorithme ?

    Oui. Par exemple exploiter un algorithme sans le breveter.

    3) Son code source étant résumé en quelques dizaines de lignes de code, il trouve ce coût très important et sans être sûr de pouvoir rentabiliser son investissement. Y-a-t-il des cas similaires, semblables qui dont vous auriez la référence pour exemple ?

    Un algorithme trivial n'est pas brevetable.

    4) Si il divulgue son produit sans le brevet, il est possible qu'un concurrent copie son algorithme et en face un bénéfice, est-ce correcte et est-il protégé dans ce cas ?

    Un brevet ne donne aucune protection, il te donne simplement le droit de trainer en justice les personnes qui s'en servent, à condition qu'elle vivent dans un pays pour lequel t'as payé et que tu ais un une armée d'avocats à tes frais pour les attaquer.

    ****************

    Un algorithme de compression révolutionnaire trouvé par hasard dans son sommeil et qu'il va monétiser pour des centaines de millions d'euros => C'est le scénario de "Silicon Valley". Une série américaine humoristique sur la silicon valley qui vaut le détour et que je recommande. La saison 3 reprend le mois prochain d'ailleurs.

    Mon petit doigt me dit que ton post est une blague pour le premier avril

  8. #8
    Membre éprouvé
    Femme Profil pro
    Consultant
    Inscrit en
    Février 2015
    Messages
    264
    Détails du profil
    Informations personnelles :
    Sexe : Femme
    Localisation : France

    Informations professionnelles :
    Activité : Consultant

    Informations forums :
    Inscription : Février 2015
    Messages : 264
    Points : 991
    Points
    991
    Par défaut
    1) Un algorithme, en tant que code d'un logiciel, ne peut pas être breveté comme aux USA. En France, c'est le droit d'auteur qui s'applique : comme les films, livres, chansons, etc. Ce qui est peut être plus intéressant que le brevet : droit à vie + 70 ans après le décès de l'auteur. Pour cela, il faut démontrer le caractère original du code. Ce qui peut poser problème si l'algorithme n'est qu'une traduction de recherche mathématique déjà publiée. J'invite thelumineux à voir un avocat spécialisé en propriété intellectuelle pour creuser l'affaire s'il sent que ça vaut le coup.
    A ne pas oublier, en question de propriété intellectuelle, chaque pays applique un droit différent. Les démarches à faire pour protéger dans chaque pays sont d'autant plus coûteuses.
    Pour breveter "mondialement", il faut aller voir l'OMPI. Mais en raison de différences entre brevet/droit d'auteur, je ne sais pas si ça marche pour les logiciels.

    2) Non, lorsque quelque chose à protéger doit être breveté, il n'existe aucune méthode moins onéreuse. Ca se saurait sinon. Ce qui explique les investissements importants faits par différentes entreprises et qu'elles cherchent à rentabiliser leurs brevets.

    3) Pour quelques dizaines de lignes de code, je ne suis pas sûre que l'on puisse démontrer le caractère original du code. Mais je ne suis pas professionnelle de la chose, à voir avec un avocat.

    4) C'est tout l'intérêt de la propriété intellectuelle. Si dans les pays où l'on doit déposer un brevet/copyright, rien n'est déposé, alors on peut se faire piquer le code par un concurrent. Si dans les pays comme en France, où le droit d'auteur s'applique au logiciel, il n'y a pas besoin de déposer. (Certains le font chez un notaire, par prudence.) Mais il suffit que l'oeuvre soit originale, qu'on sache qui l'a faite, et elle est protégée automatiquement par la loi. Il n'y a rien à faire : le concurrent sera hors la loi.

Discussions similaires

  1. Réponses: 2
    Dernier message: 14/04/2006, 09h48
  2. Nouvel algorithme d'encryption (invention)
    Par guill663 dans le forum Traitement du signal
    Réponses: 122
    Dernier message: 21/02/2006, 11h56
  3. pb avec la requête "création d'une nouvelle table"
    Par fab4_33 dans le forum Access
    Réponses: 4
    Dernier message: 03/02/2006, 18h37
  4. Création d'une nouvelle DB
    Par ghyosmik dans le forum Outils
    Réponses: 2
    Dernier message: 25/11/2005, 18h08

Partager

Partager
  • Envoyer la discussion sur Viadeo
  • Envoyer la discussion sur Twitter
  • Envoyer la discussion sur Google
  • Envoyer la discussion sur Facebook
  • Envoyer la discussion sur Digg
  • Envoyer la discussion sur Delicious
  • Envoyer la discussion sur MySpace
  • Envoyer la discussion sur Yahoo