Discussion :

[tiju29]

bonjours tout le monde.

j'ai une question qui me trotte dans la tête depuis quelque jours.

mon employer ma dit qu'il a envoyer mon dossier pour la rupture.

mais je n'es rien signer donc je voulé savoir si cetait possible ?

merci de vos future réponses.

[renoo]

bonjours tout le monde.

j'ai une question qui me trotte dans la tête depuis quelque jours.

mon employer ma dit qu'il a envoyer mon dossier pour la rupture.

mais je n'es rien signer donc je voulé savoir si cetait possible ?

merci de vos future réponses.

Une rupture conventionnelle c'est un accord des parties, sans accord écrit de ta part ce n'est pas possible.

[Invité]

Je confirme.

Après je sais pas trop quel comportement adopter. S'il essaie vraiment de te foutre dehors comme ça, j'imagine qu'un jour il va t'empêcher d'aller bosser et te dire que tu ne travailles plus ici. Dans cas-là il faut faire constater la chose par un huissier pour montrer qu'on t'empêche d'accéder à ton lieu de travail alors que tu n'es ni licencié, ni démissionnaire et que tu n'as signé aucune rupture.

Je pense aussi que tu pourrais prendre les devants et contacter la DIRECCTE (http://direccte.gouv.fr/) pour savoir si une homologation de rupture conventionnelle à ton nom est en cours.

[tiju29]

je vous rapporte des nouvelles toute fraîche !

jai u au tel se matin la personne qui gère les dossiers de rupture conventionnel de mon département elle a recherche mon dossier et n'a rien trouver ( courrier poster il y a 2 semaine selon mon patron) donc autant vous dire qu'il n'arrivera jamais dans se service.

elle ma également certifier que sans ma signature le dossier et invalide.

donc jai demander a mon patron comment il compter poursuivre la procédure
il ma répondu que c'étai son avocat qui avais fait les démarche bref.

jai donc rappeler la personne qui gère mon dossier pour lui expliquer les dire de mon patron, elle ma demander son numero et la apeler pour lui expliquer les étape du dossier, je devrais avoir des nouvelle demain dans la journée.

et mon patron veux que je part en congé payer a partir de se soir aussi quand pensez vous ?

merci

[Darkzinus]

et mon patron veux que je part en congé payer a partir de se soir aussi quand pensez vous ?

merci

Que l'on n'oblige pas quelqu'un à prendre des congés de la veille pour le lendemain donc sa demande est non avenue.

[Derek Corgan]

Pareil.


Visiblement ton patron a une dent contre toi et veut se débarrasser de toi.

La question du harcèlement se pose.

Essaie d'obtenir de l'aide, délégué personnel ou autre( voir consulter un avocat puisqu'il prétend en avoir vu un).

Bon courage.

[tiju29]

re les amis, bon soir jai annoncera mon patron que je ne prenez pas de congé payé je lui et dit par sms car imposible de le joindre.

je pense prendre mes congé que quand jaurai signer le document cerfa.

pour les 45 jour de traitement la femme qui gère mon dossier ma dit quel pouvais faire en sorte de réduire le temps de traitement au vue de ma situation qui et urgente.

[Carhiboux]

Je comprends plus.

Tu comptes accepter la rupture conventionnelle du coup?

[Invité]

Sérieux, tu veux pas expliquer depuis le début ?

- Quel est ton contrat ? CDI, CDD, autre ?
- Est-ce que tu veux quitter ton travail ou non ?
- Qui de ton patron ou toi a parlé en premier de rupture conventionnelle ?
- Est-ce qu'on parle bien de rupture conventionnelle ? Parce que tu parles de 45 jours, mais l'homologation d'une rupture conventionnelle par la DIRECCTE c'est 15 jours.
- En quoi ta situation est urgente ?

[tiju29]

type de contrat CDI.
oui je veux quitté mon travail.
je suis le premier a avoir demander la rupture.
oui rupture conventionnelle.

ma situation et urgente du fait que ma femme a trouver du travail a 900 km de la ou on habite actuellement, jai donc demander a mon patron la rupture il y a plus de 2 mois en me répondant que oui il la ferai. de se fait on calculer le temps de traitement de la demande a fin pouvoir partir a temps de mon travail ma femme commence son travail le 1 decembre donc dans quelque jour. Et mon patron na rien trouver de mieux que de ne pas faire les papier a temps donc coincer de plus il veux passer par son avocat pour le dossier de la rupture alors qu'il a juste a remplir le cerfa.

aujourdhui il me propose la solution suivante:

je part en congé payé samedi pour une duré de 25 jours a fin que je puisse suivre ma femme dans se chnagement de vie.
puis me demande de revenir pour signer les papiers mais si je comprend bien quand je signe le cerfa se nes que la ou la procédure commence non ?

voila je pense que jai fait le tour.

merci

[Invité]

Pourquoi faire une rupture conventionnelle ? Tu peux faire une démission pour rapprochement de conjoint et toucher le chômage :

Ça coûte rien à ton patron (alors qu'en cas de rupture il doit te payer des indemnités), et vu qu'apparemment il est d'accord pour que tu partes il peut te dispenser de préavis, donc tu serais libre immédiatement. Et puis surtout il peut pas s'y opposer.

Sinon pour info, c'est pas à ton patron de "faire la rupture conventionnelle". Il y a un formulaire qu'il faut que vous remplissiez ensemble, puis 15 jours de délai de rétractation, puis on l'envoi à la DIRECCTE, puis à nouveau 15 jours de délai d'homologation et si ils répondent pas c'est que c'est bon. Vous auriez fait ça correctement, tu serais libre depuis un mois.

je part en congé payé samedi pour une duré de 25 jours a fin que je puisse suivre ma femme dans se chnagement de vie.
puis me demande de revenir pour signer les papiers mais si je comprend bien quand je signe le cerfa se nes que la ou la procédure commence non ?

Non, c'est nul comme idée. La procédure commence quand tu signes. Donc après tes 25 jours de congés, ça fera encore un mois de plus. Ça fait que tu te seras fait baiser 4 mois alors que tu pourrais être parti depuis un mois déjà.
Comme je t'ai dit, vous avez pas besoin de vous emmerder avec une rupture conventionnelle. Si tu démissionnes pour suivre ta femme, tu toucheras le chômage normalement. En plus tu dois pas être cadre, donc t'as un mois de préavis maxi, ce qui est la même durée que le délai de rupture. L'inconvénient c'est que si tu démissionnes il sera peut-être pas d'accord pour te laisser partir en congé au 1er décembre.

En fait ce qu'il faut que tu mettes au clair immédiatement avec ton patron, c'est quand il est prêt à te laisser partir. Est-ce qu'il a besoin que tu travailles encore ou pas ? Parce que j'ai la désagréable impression qu'il essaie de te retenir.

A la limite, s'il faut absolument faire une rupture pour qu'il te laisse partir en congés le 1er décembre, remplissez le CERFA maintenant, tu gagneras du temps. Je crois que n'importe qui de vous deux peut envoyer le CERFA à la DIRECCTE, donc tu dis à ton patron que tu t'occuperas de l'envoyer et tu le prends avec toi. S'il te contacte pas dans les 15 jours pour changer d'avis, tu l'envoies à la DIRECCTE et c'est bon.