Discussion :

[Ancalimeo]

Bonjour,


Je suis actuellement en CDI dans une SSII. J'effectue une mission dans une entreprise en tant que technicien. En parallèle, j'ai effectué beaucoup de développement et notamment sur des automatisations SI internes à cette entreprise. Je souligne que cette prestation n'est pas demandée à la base, et n'est donc pas facturé au client (l'entreprise en question donc). Le client apprécie fortement ce "bonus" et voudrait maintenir mes applications après mon départ, à la fin de mon contrat.


Ma question au final: A qui appartient les codes sources des programmes développés? A la SSII? A l'entreprise (client)? Ou à moi-même?


Merci d'avance.

[Invité]

Je souligne que cette prestation n'est pas demandée à la base, et n'est donc pas facturé au client (l'entreprise en question donc).

Comment tu sais ça ?
En général tu es vendu au client à la journée et pas pour un dev en particulier.

[Ancalimeo]

Comment tu sais ça ?
En général tu es vendu au client à la journée et pas pour un dev en particulier.

Car tout simplement, sur mon contrat, il n'est stipulé dans aucun cas une demande de développement. Pour faire simple, la prestation demandée est Technicien Réseaux et Télécoms (gestion des services et administration des équipements réseaux).

[Darkzinus]

A mon sens il appartient au client.

[Invité]

Car tout simplement, sur mon contrat, il n'est stipulé dans aucun cas une demande de développement. Pour faire simple, la prestation demandée est Technicien Réseaux et Télécoms (gestion des services et administration des équipements réseaux).

Ah ok, désolé, je pensais que tu étais développeur. Effectivement comme ça il n'y a pas d’ambiguïté.

Bon, ce qui est à peu près sûr, c'est que ce code ne va pas t'appartenir, tu t'en doutais.
Par contre pourquoi as-tu réalisé ces développements alors que ce n'est pas ton métier ? J'imagine que ta SSII n'est pas au courant. Est-ce qu'elle ne va pas considérer ça comme une faute de ta part ?

[Ancalimeo]

Ah ok, désolé, je pensais que tu étais développeur. Effectivement comme ça il n'y a pas d’ambiguïté.

Bon, ce qui est à peu près sûr, c'est que ce code ne va pas t'appartenir, tu t'en doutais.
Par contre pourquoi as-tu réalisé ces développements alors que ce n'est pas ton métier ? J'imagine que ta SSII n'est pas au courant. Est-ce qu'elle ne va pas considérer ça comme une faute de ta part ?

C'est moi, je ne l'avais pas stipulé.

Pourquoi j'ai fait cela? Tout simplement par envie de développer et par besoin. En travaillant au sein de l'entreprise, j'ai vu que certains processus pouvaient être raccourcis et certaines méthodes améliorés. J'ai donc développé quelques applis pour gagner du temps. Au final, ces outils sont utilisés par la plupart de mes collègues. Au départ anodin, s'en est devenu un travail assez conséquent. Effectivement oui, ma SSII n'est pas au courant. Mais en quoi serait-ce une faute? Si le client est content de ce "bonus" et que ça n'a en rien empêcher de traiter ma prestation à la base, est-ce une erreur professionnelle?

[Invité]

Effectivement oui, ma SSII n'est pas au courant. Mais en quoi serait-ce une faute? Si le client est content de ce "bonus" et que ça n'a en rien empêcher de traiter ma prestation à la base, est-ce une erreur professionnelle?

Parce que pour répondre à ces besoins ta SSII aurait surement pu soit leur vendre un développeur en plus soit te vendre plus cher pour la double casquette technicien réseaux télécoms/développeur. Là tu fais le boulot de deux profils différents pour 0€ de plus.
En plus visiblement tu l'as fait de toi même et pas sur ordre du client. Donc il vaut mieux que ta SSII n'en sache rien.

Sinon pour en revenir à la propriété du code j'en ai pas la moindre idée. La logique voudrait que ce soit le client le propriétaire, mais vu qu'ils n'ont pas payé pour cette presta, c'est compliqué.
En quoi cette question est importante pour toi ?

[ed73170]

Parce que pour répondre à ces besoins ta SSII aurait surement pu soit leur vendre un développeur en plus soit te vendre plus cher pour la double casquette technicien réseaux télécoms/développeur. Là tu fais le boulot de deux profils différents pour 0€ de plus.

Certes, mais dans ce cas la SSII aurait-elle augmenté le prestataire si elle avait augmenté le tarif ? J'en doute fortement.

Pour la propriété, je pense aussi que les sources appartiennent au client car les développements ont été fait chez lui avec son matériel. Et il a finalement payé puisque le temps de développement entre dans le temps de travail prévu initialement.

[renoo]

Pour la propriété, je pense aussi que les sources appartiennent au client car les développements ont été fait chez lui avec son matériel. Et il a finalement payé puisque le temps de développement entre dans le temps de travail prévu initialement.

Je ne pense pas. Le code source appartient à celui qui l'a développé, la seule exception à cette règle c'est le salariat et il faut que cela rentre dans le cadre du contrat de travail (c'est à dire un job de développeur) ou que cela soit fait sur ordre/instructions. Le reste ne se présume pas, il faut un écrit/contrat. Si tu prêtes un pinceau à un artiste et qu'il fait une peinture celle ci ne t'appartient pas. Après si tu as fait ces développements au lieu de faire ton travail et que l'on peut te reprocher quelque chose sur ton travail, alors tu risques peut être un blame ou une sanction mais cela me semble bien difficile. Le mieux pour avoir un avis valide est quand même de voir avec un avocat.

[Invité]

Si tu prêtes un pinceau à un artiste et qu'il fait une peinture celle ci ne t'appartient pas.

Ouais, alors ce genre d'analogies...

Après si tu as fait ces développements au lieu de faire ton travail et que l'on peut te reprocher quelque chose sur ton travail, alors tu risques peut être un blame ou une sanction mais cela me semble bien difficile.

Il a fait ce développement :
- sur son lieu de travail
- avec le matériel de l'entreprise
- sur son temps de travail
- en étant payé, certes pas par l'entreprise mais par la SSII
Donc pour moi ça se joue entre la SSII et le client, mais je suis à peu près certain que le développeur n'a droit à rien. Si jamais par le plus grand des hasard le code appartenait au développeur, il se retrouverait en faute auprès du client et de la SSII pour avoir effectué un développement personnel pendant son temps de travail.
Parce que si c'est ça, ça veut dire que tu vas aller voir le client et leur dire "bon les gars, en fait ce programme il est à moi, donc maintenant il va falloir raquer des licences". Donc le client va te défoncer parce qu'il te paie pas pour ça et parce qu'il t'a jamais de faire ça (même si le programme leur est utile). Le client va appeler la SSII pour leur dire que le technicien réseau qu'elle leur a envoyé passe X% de son temps à faire autre chose que son boulot. Et la SSII va à son tour te défoncer parce que tu n'as pas respecté ton ordre de mission.

A mon avis le mieux pour toi serait :
- que la SSII ne soit jamais au courant
- que tu laisses ce programme et ces sources au client sans faire d'histoires
- à la rigueur, que la situation soit régularisée. Par exemple ton client appelle la SSII, dit qu'ils ont un besoin en dev et qu'il sait que tu t'y connais donc aimerait que ce soit toi et ils revoient le contrat de prestation, sans évoquer bien sûr que du dev a déjà été fait.

[gangsoleil]

Bonjour,

Renoo a raison sur un point : l'appartenance morale du logiciel est inaliénable, et elle appartient au développeur. En gros, ça veut dire que c'est bien le développeur qui a développé ce qu'il a développé. Maintenant, sur un logiciel, cette propriété morale ne sert absolument à rien.

Maintenant, il est absolument certain que ce code appartient soit à la SSII, soit au client. Mais après, ça va clairement être un problème, car je crois que les deux cas se plaident.

Si mes souvenirs sont bons, par défaut, la situation est la suivante (sauf accords entre la SSII et le client bien sur) :

• Le code écrit par un ou plusieurs prestataires dans le cadre d'une mission au forfait appartient à la SSII.
• Le code écrit par un prestataire en régie appartient au client.

Ici, tu sembles être en régie, donc je ne vois de raison qui pourrait faire que ta SSII réclame des droits sur ces logiciels.

Après, tu dis que le client voudrait que tu assures la maintenance de ces logiciels : pourquoi est-ce que tu ne lui proposes pas de t'embaucher ?

[renoo]

Bonjour,
Renoo a raison sur un point : l'appartenance morale du logiciel est inaliénable, et elle appartient au développeur. En gros, ça veut dire que c'est bien le développeur qui a développé ce qu'il a développé. Maintenant, sur un logiciel, cette propriété morale ne sert absolument à rien.

Maintenant, il est absolument certain que ce code appartient soit à la SSII, soit au client. Mais après, ça va clairement être un problème, car je crois que les deux cas se plaident.

Si mes souvenirs sont bons, par défaut, la situation est la suivante (sauf accords entre la SSII et le client bien sur) :

• Le code écrit par un ou plusieurs prestataires dans le cadre d'une mission au forfait appartient à la SSII.
• Le code écrit par un prestataire en régie appartient au client.

Je ne parle pas simplement des droits moraux qui sont toujours (même en cas de travail salarié) inaliénable, mais bien des droits d'exploitation sur le logiciel. Le travail qui est fournit/vendu n'est pas du développement logiciel donc je ne pense pas que le client puisse réclamer des droits dessus (bien lire les contrats entre la SSII et le client), ensuite il faudrait lire attentivement le contrat de travail du salarié (quel est l'intitulé du poste, y a t'il des fonctions créatives) mais il me semble que le travail n'a pas été fait dans le cadre de ce qui lui était demandé. C'est une faute que si cela a nuit à la qualité de son travail pour lequel il était payé, mais cela n'en fait pas la propriété de la SSII pour autant.

Après vous avez probablement raison, c'est un bon moyen de se fâcher sérieusement avec la SSII voir avec le client, mais faire des cadeaux gratuits aux employeurs n'est pas toujours intéressant : le plus souhaitable serait de trouver un arrangement amiable. Est-ce que ce code pourrait être utile à d'autres ou pas ?

[Carhiboux]

Si c'est fait sur le temps de travail et sur le matériel du client, pour moi (mais je suis profane en droit), l'affaire est pliée. Tout appartient au client.

Après, il y a peu être délit de marchandage ou je ne sais quoi sur le fait que c'est hors périmètre de la mission contractualisée entre le client et la SS2I. Mais à mon sens, c'est deux choses bien séparées.

[gangsoleil]

Le travail qui est fournit/vendu n'est pas du développement logiciel donc je ne pense pas que le client puisse réclamer des droits dessus (bien lire les contrats entre la SSII et le client), ensuite il faudrait lire attentivement le contrat de travail du salarié (quel est l'intitulé du poste, y a t'il des fonctions créatives) mais il me semble que le travail n'a pas été fait dans le cadre de ce qui lui était demandé. C'est une faute que si cela a nuit à la qualité de son travail pour lequel il était payé, mais cela n'en fait pas la propriété de la SSII pour autant.

la prestation demandée est Technicien Réseaux et Télécoms (gestion des services et administration des équipements réseaux).

A mon sens, ce genre de poste réclame souvent de faire des bouts de scripts ou des bouts de programme pour automatiser des tâches, ce qui a été fait. Alors oui, après, Ancalimeo l'a poussé probablement plus loin que la moyenne, mais pour moi ça reste tout à fait dans ce qui est demandé par la SSII.

Quant à l'intitulé du poste, il ne définit en aucun cas de mainère formelle ce qui peut ou non être fait par le salarié.

[renoo]

A mon sens, ce genre de poste réclame souvent de faire des bouts de scripts ou des bouts de programme pour automatiser des tâches, ce qui a été fait. Alors oui, après, Ancalimeo l'a poussé probablement plus loin que la moyenne, mais pour moi ça reste tout à fait dans ce qui est demandé par la SSII.

Quant à l'intitulé du poste, il ne définit en aucun cas de mainère formelle ce qui peut ou non être fait par le salarié.

Oui ca se joue la dessus, est-ce qu'il s'agit d'un travail dans l'exercice de leurs fonctions ou pas. L'intitulé du poste peut être important pour définir les fonctions concernées ... seul un avocat ayant l'expérience de ces problématiques pourra apporté une réponse encore que cela risque de se plaider dans un sens ou dans l'autre. Par mesure de prudence, la SSSII doit faire attention à ces contrats de travail et mentionner explicitement la fonction créative et la session de droits à l'employeur.

CPI, art. L.113-9a1 : "Sauf dispositions statutaires ou stipulations contraires, les droits patrimoniaux sur les logiciels et leur documentation créés par un ou plusieurs employés dans l’exercice de leurs fonctions ou d’après les instructions de leur employeur sont dévolus à l’employeur qui est seul habilité à les exercer."

ps: la valeur de quelques scripts n'est peut etre pas très importante : combien facturerait la SSII pour en écrire d'autres équivalents ?

[Derek Corgan]

Bonjour,

je rejoins la majorité que le code appartient à l'entreprise cliente (le dév a été fait avec les moyens de ce client - fourniture du matériel, rémunération de la SSII qui verse ton salaire ...).

tu as fait plus que la mission demandée ?
Oui. Le client a bien optimisé l'utilisation son prestataire. Essaie d'en profiter pour obtenir une bonne évaluation de ta mission.
Le mieux que tu puisse obtenir c'est un fois ta mission terminée et que tu sois parti, c'est obtenir la maintenance de ce code (via auto-entreprise). A condition que ton employeur (SSII) soit d'accord.

Bref, va falloir négocier.

Sinon par rapport au message de Gangsoleil,

[*]Le code écrit par un ou plusieurs prestataires dans le cadre d'une mission au forfait appartient à la SSII.[*]Le code écrit par un prestataire en régie appartient au client.

Sauf mention contraire, le code développé dans le cadre d'un mission au forfait appartient à l'entreprise cliente. (Sa mission est de développer pour le compte du client, l'appli demandée par le client).
Là où cela se complique c'est lorsque dans le forfait une partie d'une code peut appartenir à la SSII (cas de l'intégration d'un progiciel, framework spécifique...). Ce code peut être réutilisé pour d'autre projet.
Tout cela doit être exprimé clairement dans le contrat. (et/ou accompagné d'un plan qualité projet.....)

J'avais eu le cas chez un ex-employeur, les personnes responsables des développements devaient être vigilantes à cela.
Le nom du composant concerné figurait explicitement dans le contrat. Il y avait un code d'imputation spécifique. Le client avait un droit de regard sur la façon dont est développé le spécifique. Par contre la façon dont est développé le composant progiciel concerne uniquement la SSII.

Cdt

[phili_b]

@ Ancalimeo

Comme la majorité: le code a été fait en régie chez le client pour ses besoins sans framework de la ssii.

Et être prestataire de service, c'est avoir rendu un service au client moyennant finance à la ssii, client qui en récupère l'usage.

Et faire un petit développement supplémentaire et avoir apporté de la méthodologie, ce qui est tout à ton honneur, ça reste quand même dans le même périmètre, c'est pas la révision de la chaudière quand même.

Une fois je devais faire des rapports pendant 1 mois et j'ai finalement fait un petit datawarehouse pendant 5 mois au TJM prévu pour faire des rapports. Certes le client a eu plus que prévu au TJM demandé, mais au bout du compte j'ai ramené 5 mois de régie soit 4 mois supplémentaire à ma ssiii d'alors, qu'elle n'aurait peut-être pas eu sinon.

Dès fois on fait un peu plus que prévu, d'autres fois on est payé à ne rien faire, et le pire c'est que le client le sait. Mais ça s'équilibre. A moins d'avoir eu une idée géniale, c'est se prendre la tête pour rien Ancalimeo. Ou alors il faut l'avoir border dès le départ dans le contrat, et/ou te mettre avant en auto-entrepreneur...avec le risque de faire de la concurrence avec la ssii.

Le genre d'actions réalistes à faire, sans avoir l'impression ou bien de doubler la ssii, ou bien de prétendre avoir inventé le fil à couper le beurre, c'est de présenter cela au client comme une plus-value, sous-entendu qu'il devrait augmenter ton TJM, et ensuite en parler à tes commerciaux pour que ton salaire soit augmenté et/ou que tu ais une prime/commission. Ou alors te faire embaucher par le client et lui faire négocier avec ta ssii.

[Barsy]

Le client apprécie fortement ce "bonus" et voudrait maintenir mes applications après mon départ, à la fin de mon contrat.

Quand tu dis "à la fin de mon contrat", tu parles de la mission ou d'une démission de ta SSII ?

Sinon, je rejoins l'avis des autres, le code appartient à ton client. Après, que la SSII n'ai pas facturé cette prestation (ce qui est faux d'ailleurs) ne change pas grand chose.

Je dis que c'est faux car tu as réalisé ces programmes sur ton temps de travail dans le cadre de ta mission. C'est à dire que l'entreprise cliente t'a payé, même pendant que tu réalisais ces développement. Sache aussi que le contrat qui lie la SSII au client ne te concerne absolument pas, le seul document qui te concerne est l'ordre de mission qui t'a été délivré au démarrage de la mission.

Par contre, là où je ne rejoins pas l'avis des autres, c'est sur le fait de se taire vis à vis de ta SSII. A condition que tu ne sois pas démissionnaire bien sur (d'où ma toute première question), je te conseille d'en parler et de dire que le client souhaite continuer à travailler avec toi dans le cadre d'une TMA (ce mot fait tout de suite apparaitre des euros dans les yeux des commerciaux). N'oublie pas de mettre en avant que tes compétences de développeur représentent une forte valeur ajoutée (autre expression qui fait apparaitre des euros) par rapport à celles de technicien réseau.

Bref, moi je le vendrai. Parce que franchement, il n'y a absolument rien que l'on puisse te reprocher. Enfin, c'est mon point de vue.

Et si tu es démissionnaire de ta SSII, ne leur en parle pas, mais parles-en lors de tes entretiens pour trouver du travail. Et vis à vis du client, demande à ce qu'ils t'embauchent ou dis leur dans quelle société tu vas pour qu'ils puissent te reprendre.

[Invité]

Par contre, là où je ne rejoins pas l'avis des autres, c'est sur le fait de se taire vis à vis de ta SSII. A condition que tu ne sois pas démissionnaire bien sur (d'où ma toute première question), je te conseille d'en parler et de dire que le client souhaite continuer à travailler avec toi dans le cadre d'une TMA

Ça me semble un peu téméraire. En gros tu lui conseilles d'aller dire à la SSII que le client souhaite payer une presta supplémentaire alors que le client n'a pas clairement manifesté ce souhait. C'est se mêler de la relation contractuelle entre le client et la SSII, alors que deux lignes au dessus tu dis que ça le concerne pas.

A la rigueur, j'irai parler au client pour lui dire que s'il souhaite que tu continues à bosser sur ce programme, il doit voir avec la SSII.

[Barsy]

Ça me semble un peu téméraire. En gros tu lui conseilles d'aller dire à la SSII que le client souhaite payer une presta supplémentaire alors que le client n'a pas clairement manifesté ce souhait. C'est se mêler de la relation contractuelle entre le client et la SSII, alors que deux lignes au dessus tu dis que ça le concerne pas.

A la rigueur, j'irai parler au client pour lui dire que s'il souhaite que tu continues à bosser sur ce programme, il doit voir avec la SSII.

Je ne vois pas ce qu'il y a de téméraire à dire à son commercial que le client a fait part d'un nouveau besoin, et que l'on est à l'origine de ce besoin. C'est même plutôt positif comme démarche.

Souvent lorsqu'on est en régie, les commerciaux connaissent vaguement le sujet de la mission. Et à part une visite tous les trimestres années siècles, ils ne sont pas au courant de ce que l'on fait réellement. Alors dire que l'on a fait du dev sur une mission de maintenance réseau franchement... quels sont les risques !!

Ce n'est jamais pénalisant de dire que l'on a effectué des tâches hors contexte projet, que l'on en a profité pour se former et gagner en expérience/compétences et qu'on a découvert un nouveau besoin client.

Si à chaque fin de mission, je disais à mon commercial que j'ai trouvé de nouveaux besoins chez le client... bon, je serais pas forcément plus riche, on est en SSII hein... mais mon commercial oui par contre

Bref, ce serait un comble si l'on est sanctionné pour avoir été force de proposition et proactif.

Et il y a une différence entre se mêler du contenu du contrat qui lie la SSII au client (dans lequel est défini entre autre à qui appartient le travail du prestataire, le TJM et les clauses de non-débauchage) et transmettre les nouveaux besoins.