Discussion :

[Cedric1988]

Bonjour/bonsoir,

Avant toute chose, je vous prie de m'excuser si le sujet n'est pas placé au bon endroit. Je n'ai pas trouvé de rubrique "Rupture conventionnelle".

J'aurai bientôt 3 ans d'ancienneté dans une SSII sur Toulouse.
Le mode de vie "salarié" ne me convient pas, et encore plus dans cet environnement typique SSII, et encore sur le projet que je fais depuis début 2014, et qui n'est pas dans un domaine que j'apprécie ou maîtrisais à la base. Ça fait donc plusieurs mois que je développe petit à petit des revenus complémentaires, de façon à vivre à mon compte, et quitter ce système. Ces revenus sont encore loin d'atteindre mon salaire (moins qu'un SMIC), mais petit à petit je fais mon nid, et suis assez confiant...
Par ailleurs, un événement récent sur le plan personnel a accentué cette envie... Du coup, je souhaite non seulement quitter mon travail, mais aussi Toulouse, pour retrouver mes racines à Paris où j'aurai un pied à terre. J'en arrive à un point de saturation me faisant réellement détester mon boulot, j'ai l'impression d'y perdre mon temps, de perdre ma vie à la gagner. Ça fait des semaines que chaque jour de travail, je n'attends qu'une chose : le soir pour me consacrer pleinement à mes activités parallèles... à la longue, je suis très fatigué de toute cette énergie dépensée.

J'ai donc envie de négocier une rupture conventionnelle. De cette façon, j'ai un filet de sécurité avec l'assurance chômage... et j'arrêterai de la toucher quand je pourrai officiellement acquérir le statut auto-entrepreneur ou autre chose.

Actuellement je suis en congés jusqu'à mardi inclus, et je prépare mon plan d'action... personne ne sait encore mes intentions dans la boîte.

Voici ce que je souhaiterais savoir :
- Si des gens ici ont déjà proposé une rupture conventionnelle à leur employeur. Comment ça s'est passé ? Avez-vous amorcé la procédure par un mail ?
- Est-ce que je devrais me justifier sur mes raisons ?
J'ai peur que de dire "je vais être à mon compte" puisse les influencer et leur faire penser ou dire "ouais bon t'as pas besoin d'allocations chômages quoi"...
- Est-ce que le fait que je fasse mon boulot de façon passable-moyenne sans plus (je suis le moins compétent et le moins expérimenté dans l'équipe) peut être un argument à mettre en avant ? Si j'étais un super élément, ils l'auraient un peu plus mauvaise non ? Ils pourraient me pousser à la démission, car décision absolument pas prise d'un commun accord.
Autrement dit, je me demande si c'est pertinent ou non de leur montrer LEUR intérêt potentiel à mettre un terme au contrat avec moi.
(Juste une petite parenthèse pour dire que je suis conscient que dans tous les cas, c'est systématiquement à leur avantage qu'un salarié démissionne, qu'il soit bof ou un crack. )

Je vous remercie de m'avoir lu, et de vos avis...

Bonne soirée.

[Mat.M]

salut si je me permets de donner mon avis à partir du moment que l'on est certain de rebondir sur un projet d'entreprise, la question de rupture conventionnelle est secondaire...
à titre perso si j'ai une activité extra-professionnelle qui me permet de gagner de l'argent , je vais caricaturer un peu mais l'entreprise dans laquelle je suis je la quitte du jour au lendemain c'est pas ça le plus important.
Donc si tu veux partir une affaire et monter ton entreprise il faut que tu sois certain à 100% que tu gagnes de l'argent à la fin du mois, que ton modèle économique soit valable et surtout que ton produit plaise aux clients.
C'est le BA Ba de l'économie d'entreprise il y a des formations en CCI ou autres...
monter son entreprise c'est l'angoisse de payer l'URSSAF et autres frais et pouvoir se payer soi donc faut vraiment bien peser le pour et le contre...

sinon pratiquement en voulant quitter son poste de salarié il y a certainement un préavis...

[Invité]

salut si je me permets de donner mon avis à partir du moment que l'on est certain de rebondir sur un projet d'entreprise, la question de rupture conventionnelle est secondaire...

Je ne serais pas aussi catégorique. Avec Pôle Emploi tu as quand même pas mal d'aides pour les auto-entrepreneurs.
Tu peux te faire verser la moitié du total de tes droits (en deux fois, à 6 mois d'intervalle), continuer à percevoir tes allocations...
Même si tu as un bon modèle économique, c'est pas évident de dégager de quoi vivre dès le début.
http://www.pole-emploi.fr/candidat/l....jspz?id=27043

sinon pratiquement en voulant quitter son poste de salarié il y a certainement un préavis...

Yep, tu auras un mois de préavis non négociable avec une rupture.

- Si des gens ici ont déjà proposé une rupture conventionnelle à leur employeur. Comment ça s'est passé ? Avez-vous amorcé la procédure par un mail ?

Il vaut mieux faire ça oralement.

- Est-ce que je devrais me justifier sur mes raisons ?
J'ai peur que de dire "je vais être à mon compte" puisse les influencer et leur faire penser ou dire "ouais bon t'as pas besoin d'allocations chômages quoi"...

A ta place je ne parlerais pas de ton projet. Tu dis que pour des raison personnelles tu souhaites quitter la région pour aller à Paris et que une rupture conventionnelle t'aiderait à effectuer la transition.
Je ne sais pas quelles sont tes raisons personnelles, mais si c'est une bonne nouvelle tu peux démissionner et toucher le chômage pour rapprochement de conjoint. Si c'est une mauvaise nouvelle, malheureusement

Autrement dit, je me demande si c'est pertinent ou non de leur montrer LEUR intérêt potentiel à mettre un terme au contrat avec moi.

Ça dépend comment c'est tourné. Mais à mon avis ils vont être capable de réaliser ça tout seul. Ton chef d'équipe va en parler à ses supérieurs, ils vont lui demander si c'est gênant que tu partes, si t'étais bon, il va répondre non, et voilà.

Attention, c'est loin d'être gagné. Je ne sais pas dans quelle boîte tu es, mais il y a pas mal de grosses SSII qui refusent systématiquement la rupture conventionnelle. T'es chez un client ?

Juste une petite parenthèse pour dire que je suis conscient que dans tous les cas, c'est systématiquement à leur avantage qu'un salarié démissionne, qu'il soit bof ou un crack.

Pourquoi ? Vu comme c'est galère de recruter en ce moment, si tu perds un crack t'es bien embêté.

[olivier2013]

Salut Pôle Emploi avait trop de ruptures conventionnelles du coup ils ont changé les règles: les primes à verser par l'employeur doivent être plus importantes, ce afin que le délai de carence soit rallongé.

Pour cette raison les employeurs accordent moins facilement les RC sauf s'ils ont vraiment envie de se débarrasser de leur collaborateur. Après il reste les RPS (risques psycho sociaux): tu n'es pas bien dans l'entreprise mais vu ta situation ça me semble difficilement jouable.

Concernant le préavis, quand ta boite accepte la rupture, tu peux sortir très rapidement, à l'amiable il est très facile de sortir les convocations (on fait croire qu'on s'est déjà rencontré pour en discuter), reste plus qu'à bien calculer l'indemnité et à ne pas se planter dans les dates de "ces convocations" pour faire valider ça par la DIRECTE une fois validé tu peux sortir.

A+

[Invité]

Salut Pôle Emploi avait trop de ruptures conventionnelles du coup ils ont changé les règles: les primes à verser par l'employeur doivent être plus importantes, ce afin que le délai de carence soit rallongé.

Texte ? Source ?
Ce qui a changé le 1er juillet 2014, c'est que le délai de carence maximum de Pôle Emploi est passé de 75 jours à 180 jours. En gros, si tu obtenais comme indemnité l'équivalent de plus de 75 jours de salaire Pôle Emploi te versait à un certain moment une allocation chômage dont tu n'avais pas besoin. Autrement dit : t'as tes indemnités de rupture pour vivre, t'as pas besoin de toucher le chômage.

Le but n'était pas d'inciter à faire moins de rupture mais d'arrêter de payer le chômage à des gens qui n'en avaient pas besoin vu qu'ils viennent de quitter leur entreprise avec plus de 75 jours de salaire.

L'indemnité minimale (hors solde de tout compte) que ton employeur est tenu de te verser n'a à ma connaissance pas bougé et est toujours égale à l'indemnité classique de licenciement.
http://vosdroits.service-public.fr/p...s/F31539.xhtml

Concernant le préavis, quand ta boite accepte la rupture, tu peux sortir très rapidement, à l'amiable il est très facile de sortir les convocations (on fait croire qu'on s'est déjà rencontré pour en discuter), reste plus qu'à bien calculer l'indemnité et à ne pas se planter dans les dates de "ces convocations" pour faire valider ça par la DIRECTE une fois validé tu peux sortir.

Faire un document antidaté... super idée. Et je ne vois pas de quelles "convocations" tu parles. C'est à l'amiable, il y a juste un entretien.
Ça fait deux mauvais conseils que tu donnes en deux jours sur deux sujets différents. Si tu ne maîtrises pas le sujet, abstiens-toi s'il te plait. Les gens qui postent dans cette section viennent chercher de l'aide, et les conseils qu'on leur donne ont une incidence sur leur vie.

Une bonne fois pour toute, le délai légal incompressible de rupture conventionnelle est de un mois. Comment ça se passe ?
- Tu t'entretiens avec ton employeur, vous négociez les indemnités, la date de départ (qui ne peut pas être avant un mois à partir de la signature) et vous signez le formulaire.
- Vous le gardez au chaud pendant 15 jours. Pendant ce délai, toi et ton employeur avez le droit de changer d'avis.
- Au bout de 15 jours, tu vas rappeler à ton employeur qu'il doit envoyer le papier à la DIRECCTE
- Qui ne dit mot consent : si tu n'as pas de refus de leur part dans les 15 jours, la rupture est validée
http://travail-emploi.gouv.fr/inform...tml#sommaire_4

[olivier2013]

Il faut un entretien préalable et envoyer les papiers 15 jours après le délai de réflexion.

ça et le montant ça fait partie des points contrôlés par la Direccte.

Oui, Pôle emploi a allongé le plafond du délai de carence pour limiter les ruptures conventionnelles. Avant c'était 75 jours maxi maintenant c'est 180 ça fait une sacré différence.

[olivier2013]

Faire un document antidaté... super idée.

Pas anti-daté, post-daté. C'est une pratique courante: tu demandes la RC en Novembre, on te dit "on va attendre l'année prochaine" et en début d'année suivante on fait tout la même semaine. De toute façon vu que c'est de l'amiable, ça n'a rien d'une escroquerie.

Si tu veux savoir pourquoi: ben c'est simple: il y a des compteurs à respecter, si une entreprise fait trop de RC il y a suspicion et risque de contrôle.

"Par ailleurs, la formule de calcul est modifiée : le nombre de jours de différé dépend désormais uniquement du montant des indemnités, alors qu'il était auparavant aussi modulé selon le salaire de l'intéressé. Ce qui va pénaliser les personnes touchant plus de 2.700 euros brut par mois."
un exemple de site: http://www.capital.fr/carriere-manag...chomage-949216

[Invité]

Concernant le préavis, quand ta boite accepte la rupture, tu peux sortir très rapidement

Pas anti-daté, post-daté. C'est une pratique courante: tu demandes la RC en Novembre, on te dit "on va attendre l'année prochaine" et en début d'année suivante on fait tout la même semaine. De toute façon vu que c'est de l'amiable, ça n'a rien d'une escroquerie.

Je comprends pas en quoi ça permettrait de partir plus tôt. En antidatant le formulaire de rupture, tu pourrais faire croire à la DIRECCTE que le délai de rétractation est écoulé et ainsi gagner 15 jours, mais en post-datant ?

Ou alors l'entreprise te laisse te barrer en novembre et envoie le formulaire l'année prochaine, c'est ça la pratique courante ?

[olivier2013]

Oui je vois ce que tu veux dire, tout dépend comment on se place. Si t'es en fin d'année et que tu veux que ce soit comptabilisé l'année suivante, tu anticipes un peu à l'amiable, il est évident que par contre les papiers sont envoyés en Janvier.

Il faut toujours attendre la validation de la direction du travail avant de sortir car si ta boite s'est plantée sur le montant, ce 'est pas validé.

[Cedric1988]

Bonjour,

Je vous remercie tous de vos interventions.

Désolé je ne vais pas répondre à chacun, car il y a du nouveau.
Je suis actuellement à Paris pour ces problèmes persos qui ont "accéléré" mon envie de partir (pour mon projet d'indépendant). Du coup, comme je ne pouvais pas avoir les gens en face (ma boîte est à Toulouse), j'ai envoyé un mail à mon chef de projet technique pour lui parler de cette envie de rupture conventionnelle.

Il m'a répondu que la RC serait dure à obtenir car c'est moi qui la demande et que j'ai du boulot en interne (je suis sur un projet au forfait dans les locaux de ma SSII, pas chez un client). D'après lui, on me proposera de simplement démissionner, mais que je pouvais toujours tenter en me renseignant auprès de la RRH dont je dépends.

Je vais la contacter, mais il est évident que je ne veux pas démissionner... J'ai de quoi tenir financièrement, c'est aussi une question de principe, je trouve pas normal de n'avoir RIEN après 3 ans de loyaux services. En plus, pour vous raconter l'historique, j'ai passé 3 mois en intercontrat l'année dernière, et là ils avaient rien contre la RC, à la limite ils me la proposaient ! ...

Et il suffira pas qu'on me dise "Démissionne" pour que je m'exécute. Normalement si j'ai tout compris aux textes de lois, je ne démissionne que sur demande claire et explicite de MA part.
Je précise que même si je tiens à partir en bons termes, ce n'est pas non plus si grave de partir dans le conflit (car vu la suite de ma carrière comme je l'envisage, pas de risque que ma SSII puisse me dénigrer et m'impacter, je pense par exemple aux nouveaux employeurs qui se renseignent auprès des anciens suite aux entretiens).

J'aimerais donc des avis svp...
Merci de vos réponses.

[Invité]

Je vais la contacter, mais il est évident que je ne veux pas démissionner... J'ai de quoi tenir financièrement, c'est aussi une question de principe, je trouve pas normal de n'avoir RIEN après 3 ans de loyaux services. En plus, pour vous raconter l'historique, j'ai passé 3 mois en intercontrat l'année dernière, et là ils avaient rien contre la RC, à la limite ils me la proposaient ! ...

Je trouve ça bizarre comme façon de voir. Pourquoi tu devrais avoir une "récompense" parce que tu pars de toi-même, a fortiori s'ils ont besoin de toi en ce moment ?
T'as bossé 3 ans, t'as eu 3 ans de salaire, c'est ça être employé. En plus tu dis de toi-même que t'es pas un super élément, raison de plus pour pas de donner de golden parachute.
De plus, c'est tout à fait normal qu'une SSII te propose une rupture à l'amiable en inter-contrat.

Normalement si j'ai tout compris aux textes de lois, je ne démissionne que sur demande claire et explicite de MA part.

Oui, la démission doit venir de toi et être claire et non équivoque.

Je précise que même si je tiens à partir en bons termes, ce n'est pas non plus si grave de partir dans le conflit (car vu la suite de ma carrière comme je l'envisage, pas de risque que ma SSII puisse me dénigrer et m'impacter, je pense par exemple aux nouveaux employeurs qui se renseignent auprès des anciens suite aux entretiens).

Ça veut dire quoi partir dans le conflit ? Ils ne peuvent pas te pousser à démissionner, tu ne peux pas les pousser à te licencier.
- Un abandon de poste : ce qui va se passer, c'est qu'au bout de deux jours d'absence injustifiée, ton salaire va être suspendu. Ensuite va suivre une procédure de convocations à ton poste, et si toujours rien, la procédure de licenciement commencera. Pendant tout ce temps, tu n'es donc pas payé et tu n'as pas le droit de travailler ailleurs puisque tu appartiens toujours à l'entreprise.
- Commettre volontairement une faute : une faute volontaire, dans le jargon c'est une faute lourde => mise a pied, licenciement. Comme au dessus, tu n'es pas payé et tu dois attendre que la procédure arrive à son terme. Tu peux en plus être poursuivi au pénal.

Bref, le conflit ne t'apportera absolument pas l'argent auquel tu crois avoir droit.
Si tu as les moyens de tenir financièrement et que la RH refuse la rupture, tu fais comme tout le monde, tu prends tes responsabilités et démissionnes.

[Darkzinus]

Je vais la contacter, mais il est évident que je ne veux pas démissionner... J'ai de quoi tenir financièrement, c'est aussi une question de principe, je trouve pas normal de n'avoir RIEN après 3 ans de loyaux services.

D'accord avec le post de Gastiflex, pourquoi aurais-tu une indemnité alors que tu veux partir ? Pour ma part, je change de boîte, je ne compte pas avoir une quelconque indemnité de la boîte que je quitte. Ta boîte n'a aucun intérêt à te licencier, donc si tu veux partir tu dois démissionner.

[Carhiboux]

Haaaa. je me prenait la tête sur un vil problème d'encodage, quand je suis tombé sur cette discussion (oui, cherchez pas le rapport hein...), ben ça fait du bien de rire un peu!

Totalement d'accord avec Gastiflex. Tu veux partir, tu démissionnes, tu assumes. Ta boite ne te dois rien dans ce cas là. C'est par l'armée du salut ton entreprise. Elle est pas là pour te biberonner! Si tu travailles, elle te paye; et à des devoirs envers toi, et toi envers elle. Si tu décides que tu ne veux plus travailler, c'est ton droit, mais cela ne t'enlève pas tes devoirs (faire ton préavis par exemple), ni ne te donne droit à compensation...

[ed73170]

Totalement d'accord avec Gastiflex. Tu veux partir, tu démissionnes, tu assumes.

Moi aussi je suis d'accord, d'autant plus qu'avec 3 ans d'ancienneté la convention Syntec accorde fort généreusement 0.75 mois de salaire pour les ETAM (0.25 mois par année) et 1 mois pour les cadres (0.33 mois par année).

Est-ce que ça vaut vraiment la peine de s'embêter pour si peu ?

[el_slapper]

Je ne comprends pas. Tu veux partir? Ben tu démissionnes. Tu veux le chômage? Ben tu attends qu'on te vire.

Faut assumer ses choix. Je paye mes cotis' chômage pour les gens qui se font réellement virer. Et ça arrive déjà bien trop souvent. Je ne vais pas en plus payer pour ceux qui veulent un chômage de confort.

je trouve pas normal de n'avoir RIEN après 3 ans de loyaux services.

Ben tu as eu ton salaire, non? C'est le deal. Tu bosses, tu as un salaire. Tu ne veux plus bosser, tu n'as plus rien. L'assurance couvre ceux qui aimeraient bien continuer à bosser, mais ont vu leur boulot s'évanouir. Et en plus, tu as eu 3 mois d'IC payé aux frais des consultants qui eux bossaient. Donc non, si tu veux les laisser tomber, tu assumes ton changement.

[bazar1]

fais une quenelle a ton chef, tu es certain d'être licencié pour faute, donc pas besoin de rupture conventionnelle

licencié pour faute ou pour faute grave, tu toucheras les assedic

[phili_b]

, c'est aussi une question de principe, je trouve pas normal de n'avoir RIEN après 3 ans de loyaux services.

[Cedric1988]

Bonjour,

Merci pour vos réponses.
Vous ne me connaissez pas, donc vous ne pouviez pas savoir que mon message était la conclusion excédée d'un immense ras-le-bol contre ce boulot. Je suis loin, très loin d'être un "assisté" (un br**leur dit plus crûment), puisque bientôt, je serai totalement et parfaitement volontairement dans des activités bien plus intéressantes à mes yeux et nettement plus rentables, mais un peu plus risquées aussi... Je choisis une solution moins confortable que celle qui consisterait à "subir" son travail.

Alors dans un sens, vous avez raison, autant que j'aille jusqu'au bout de ma logique... je sors donc de la zone de confort, et pas qu'un peu. D'autant plus que si tout se passe comme prévu, le chômage aura l'air d'argent de poche comparé à ce que je pourrai gagner...

De toute façon, la RC est effectivement hors de question, après m'être renseigné. Et pas envie de me lancer dans un abandon de poste... juste envie de quitter ce boulot sans encombre.
Alors je démissionne.

[Invité]

Bravo ! Et bonne chance pour ta nouvelle activité.

[Cedric1988]

Bonjour,

J'ai annoncé ma démission oralement dans mon équipe. Mais pour officialiser tout cela, je dois bien sûr envoyer une lettre avec AR.

J'ai trouvé un modèle de lettre de démission sur le net.

Objet : démission d’un poste en CDI

Madame, Monsieur,

Je vous informe par la présente de mon intention de quitter le poste de XXX que j’occupe dans l’entreprise ZZZ depuis le 00/00/00.

Comme convenu dans la convention collective, je respecterai un préavis de 3 mois. La fin effective de mon contrat est donc à prévoir pour le 00/00/00.

Je vous serai obligé de prévoir pour cette date la remise d’un certificat de travail, d’une attestation Pôle emploi, et d’un reçu pour solde de tout compte.

Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, mes sincères salutations.

Signature

J'aurais deux questions svp.
- Petit doute sur ce que j'ai mis en rouge et gras. Il y a risque d'erreur à quelques jours près, suivant la date de réception de la lettre. C'est bien à compter de la date où est signé l'AR que le préavis démarre, non ?
- Le destinataire : on me conseille de m'adresser au directeur de l'entreprise... c'est pas plus pertinent de l'envoyer au service RH de mon agence toulousaine ? (et donc remplir l'adresse de cette agence + mentionner "Service des Ressources Humaines")

Merci de vos avis sur ces petits détails.