Discussion :

[ss814]

Bonjour à tous !

Le titre me semble complexe, j'espère pouvoir bien l'expliquer, et que la réponse y sera plus simple.

J'ai été contacté par une relation me proposant, ainsi qu'à mon éventuelle équipe, un projet à mener (un site web ainsi que les application mobiles liées). sur le plan technique, il n'y a pas de soucis, cependant sur le plan légal :

Une réelle embauche ne semble pas possible à ce stade, mais sous réserve une convention de stage pourquoi pas, je n’en connais pas les termes possibles, mais il serait intéressant que tu puisses nous proposer quelque chose?

Nous sommes bien sur ouvert à une réelle rémunération pour le travail fourni, celle-ci devra néanmoins intervenir en fonction des résultats obtenus grâce à la mise en œuvre des applications.

En ce qui concerne par exemple, la mise en place des applications mobiles (iOS ou Androïd) on peut imaginer que le revenu généré par la vente de ces applications par exemple sur l’Apple Store vous revienne intégralement.

Par ailleurs un % sur les résultats des transactions réalisées peut également représenter une rémunération.

Le stage aurait semblé être une solution, mais le paiement se ferait une fois l'application finie, et non au mois.

Aussi, certains d'entre nous ont déjà été autoentrepreneurs par le passé (l'une l'est toujours), et il me semble qu'on ne peut pas le redevenir aussi facilement qu'on le souhaiterait mais aussi que ce n'est pas ce qu'il y a de plus rentable.

Mes questions étant :

Que puis-je répondre ?

Nous faut il former une société ? (Pour un seul projet, est-ce vraiment rentable ?)

Notre amie autoentrepreneuse devrait-elle nous embaucher ? Et quels en seraient les contreparties pour son "auto"entreprise si cela est possible ?

Y a t'il un mode de paiement à privilégier parmi ceux proposés ?

Enfin, nous est-il possible de garder tous les droits et l'exclusivité sur le code ? Si oui, comment ?

Cela fait énormément de questions mais c'est un thème que je n'ai jamais abordé auparavant, et je n'ai aucune idée de la marche à suivre, Google et ses confrères ne sont visiblement pas mes amis.
Je n'ai que très peu de connaissances juridiques, mais je me doute qu'on ne peut pas être payés au noir.

Merci d'avance à quiconque pourra nous aider, ce projet semble très intéressant et je regretterai de devoir passer à côté.

[transgohan]

Enfin, nous est-il possible de garder tous les droits et l'exclusivité sur le code ? Si oui, comment ?

Il suffit de l'indiquer dans le contrat que vous allez signer.

Pour le reste je suis désolé de ne pouvoir répondre.

[WoumWoum]

Lorsque j ai lancé ma boite auto entrepreneur je me suis renseigné un peu et de ce que j avais pu lire : un particulier ne peut facturer un produit créé soit même.

En gros, tu ne peux pas facturer un prog que tu l aurais fais en tant que particulier, il faut être auto entrepreneur pour que ce soit légale.
Donc, pour ma part, il va vous falloir former une société ou quelque chose du genre, ou vous faire embaucher :/.

Attention : Je n ai aucun texte ni source, donc je peux me tromper, j essaye juste de te donner des pistes de recherches :/.

[ss814]

@transgohan : D'accord, merci pour l'information ! Il va falloir qu'on trouve des modèles de contrat sur le net je pense.
@Woumwoum : C'est bien ce qu'il me semblait, j'en ai parlé avec mon équipe, on va se lancer dans la création d'une société. Ça nous permettra aussi d'avoir les rémunérations sur le temps.

Merci à vous deux !