Discussion :

[Gold.strike]

Bonjour,

J'ai intégré en mars 2010 une toute petite société, éditeur de logiciels, dont je suis le seul salarié. La convention Syntec y est donc bien appliquée.

La signature du contrat :

Pendant les négociations, j'avais demandé un salaire brut qui a été accepté. Mais afin de faire des économies, mon employeur m'a d'abord fait signé un CDD de 3 mois, puis un CDI.

Dans le CDD, il était spécifié dans le paragraphe "REMUNERATION":

Le collaborateur bénéficiera de la rémunération suivante :
Un salaire mensuel brut de XXXX Euros.
Cette rémunération couvre forfaitairement l'horaire de travail qui est nécessaire à l'exercice de la fonctions et aux missions qui sont confiées au Collaborateur.
L'horaire de travail hebdomadaire à temps plein est fixé sur une base de 35 heures.
Le salaire brut sera éclaté entre 151.67 heures normales et 15.16 heures supplémentaires majorées à 25 %.
La mention de ces heures supplémentaires sur la fiche de paie vous permettra de bénéficier des exonérations (Loi TEPA) liées aux heures supplémentaires.
Les heures éventuelles de dépassement de l'horaire maximal hebdomadaire de 38.5 heures seront des heures récupérables.
Le plafond annuel de jours travaillés sera de 219 jours.

=> Mis devant le fait accompli, j'ai accepté cette "clause" qui me permettait de gagner un peu plus en net.

Par contre, ce paragraphe n'apparaissait plus dans le CDI que nous avons signé:

Le collaborateur bénéficiera de la rémunération suivante :
Un salaire mensuel brut de XXXX Euros.
Cette rémunération couvre forfaitairement l'horaire de travail qui est nécessaire à l'exercice de la fonctions et aux missions qui sont confiées au Collaborateur.
L'horaire de travail hebdomadaire à temps plein est fixé sur une base de 35 heures.
Le plafond annuel de jours travaillés sera de 219 jours.

=> Par conséquent la clause précédente est elle encore valable?

Le paragraphe "CONGES PAYES" était lui le même pour le CDD et le CDI :

Le Collaborateur aura droit aux congés payés prévus par les articles L 223-1 et suivants du Code du travail et par la convention collective applicable dans l'entreprise.

Au bout de quelques semaines, je me suis rendu compte que je n'avais pas de mutuelle, alors qu'il y en a souvent une dans le "package" proposé par les SSII.
=> Nous nous sommes donc mis d'accord sur une mutuelle, et une prise en charge à 50-50.

Par contre, je n'ai pas de RTT, de tickets resto, de primes repas, d'intéressement ou de participation, ni de primes d'objectifs.

Après un an :

Après un an, mon salaire a été augmenté de 150 € brut.

Mais j'ai commencé à m'inquiéter du non versement de la prime de vacances, qui me semble être obligatoire pour toute entreprise affiliée à la convention Syntec :
http://www.developpez.net/forums/d10...imes-vacances/

Aujourd'hui :

Après plus de 3 ans la société, je n'ai toujours touché aucune prime de vacances.
=> Puis je demander une régularisation rétro-active des primes de vacances?

Après l'abrogation de la défiscalisation des heures supplémentaires, je gagne moins maintenant en net qu'en entrant dans la société, malgré l'augmentation que j'ai touché après 1 an, et je paie plus d'impôts : je ne m'y retrouve donc plus.
J'ai essayé de négocié avec lui une augmentation pour compenser cette perte, mais il refuse prétextant que la société n'a pas d'argent. C'est certainement vrai, vu qu'on ne dégage pas de bénéfice, mais il faut aussi que je pense à moi à un moment...
Il était également persuadé de me payer la totalité de la mutuelle, et utilisait également cet argument. Mais ce n'est pas le cas : après avoir épluché tous mes bulletins de salaire, je paie bien la moitié depuis le début.
=> Puis je jouer sur le fait qu'il n'y ait pas de mention dans le CDI pour remettre en cause la partie de ma rémunération en "heures supplémentaires"?
=> Peut-on envisager de négocier "autrement", en demandant une part du capital par exemple?


J'ai également des interrogations au niveau des congés.
Depuis mon entrée dans la société, je cotise 2 jours 1/2 de congés par mois : ce qui me fait donc 30 jours par an au lieu de 25.
=> Est-ce normal?

Je viens également de remarquer en faisant un bilan, que chaque fois que je posais des vacances (à Noël ou en août) ou des ponts (1er mai, 11 novembre), les jours fériés qui tombaient pendant cette période m'avaient été systématiquement déduits de mon quota de jours de congés : sur les 55 jours de congés que j'ai posé depuis que je suis dans la société, 11 correspondent à des jours fériés.
=> J'ai du mal à penser qu'il s'agit d'une erreur de son comptable : est-ce légal?
=> Y aurait t'il une distinction entre les jours ouvrés/ouvrables?


Comme on est une petite structure, j'ai également du mal à poser des congés : il faut en effet être "disponible" pour nos clients, ou encadrer des stagiaires.
Je dois donc avoir cumuler plus de 40 jours de congés des années N-1, et 10 jours de cette année.
=> Ai-je un risque de perdre ces jours? (si je quitte la société, si la société dépose le bilan, ...)
=> Est-il bien tenu de me les payer en cas de départ?

Je pose ces questions aujourd'hui, car je dois me battre pour me faire rembourser des frais, et je commence à me désespérer de ma situation...

Mon responsable me fait "culpabiliser" quand j'aborde certains sujets :
- pas d'argent dans la société : ce qui est vrai
- paiement de toute la mutuelle : ce qui est faux
- paiement des jours des arrêts maladie dès la première journée : ce qui est un droit, vu qu'à Strasbourg nous avons le régime local

Je souhaitais donc faire un point sur mes droits, afin de préparer éventuellement un départ de cette société.

Merci d'avance pour vos réponses.

[transgohan]

Par conséquent la clause précédente est elle encore valable?

Tu parles de deux contrats totalement différents... C'est un peu comme si tu demandais pourquoi la nouvelle voiture que tu as acheté n'a pas l'autoradio de l'ancienne...

J'ai essayé de négocié avec lui une augmentation pour compenser cette perte, mais il refuse prétextant que la société n'a pas d'argent. C'est certainement vrai, vu qu'on ne dégage pas de bénéfice, mais il faut aussi que je pense à moi à un moment...
Il était également persuadé de me payer la totalité de la mutuelle, et utilisait également cet argument. Mais ce n'est pas le cas : après avoir épluché tous mes bulletins de salaire, je paie bien la moitié depuis le début.
=> Puis je jouer sur le fait qu'il n'y ait pas de mention dans le CDI pour remettre en cause la partie de ma rémunération en "heures supplémentaires"?

Bénéfices et rentrées d'argent sont deux choses différentes. Il y a foule de sociétés qui ont des rentrées d'argent monstrueuses mais qui ne font pas de bénéfices.
Si ton patron veut pas te payer tes heures supplémentaires tu les fais pas et pis c'est tout. C'est pas toi qui va lui imposer de les payer.
S'ils a vraiment besoin de te faire bosser plus de 35h il te paiera, ou bien il te dira d'aller voir ailleurs.

Depuis mon entrée dans la société, je cotise 2 jours 1/2 de congés par mois : ce qui me fait donc 30 jours par an au lieu de 25.
=> Est-ce normal?

Cela ne me choque pas plus que cela.

=> J'ai du mal à penser qu'il s'agit d'une erreur de son comptable : est-ce légal?
=> Y aurait t'il une distinction entre les jours ouvrés/ouvrables?

Si ce sont des jours fériés nationaux je ne pense pas qu'ils ont le droit de te poser un jour de congé sauf si l'entreprise travaille ce jour là.

Comme on est une petite structure, j'ai également du mal à poser des congés : il faut en effet être "disponible" pour nos clients, ou encadrer des stagiaires.
Je dois donc avoir cumuler plus de 40 jours de congés des années N-1, et 10 jours de cette année.
=> Ai-je un risque de perdre ces jours? (si je quitte la société, si la société dépose le bilan, ...)
=> Est-il bien tenu de me les payer en cas de départ?

Les congés, tout comme les RTTs (que tu n'as pas vu que tu es aux 35h), ne sont valables qu'un an. Pour les garder d'une année sur l'autre il faut les déposer sur un compte temps et toutes les entreprises n'en proposent pas forcement.
Tout congé non pris est perdu à jamais.
Si tu quittes ton entreprise sans avoir pris les jours de congés de l'année elle doit te les payer.

[Gold.strike]

Je te remercie pour tes réponses!
Je me permets d'apporter certaines infos complémentaires :

Tu parles de deux contrats totalement différents... C'est un peu comme si tu demandais pourquoi la nouvelle voiture que tu as acheté n'a pas l'autoradio de l'ancienne...

Je sais bien qu'il s'agit de 2 contrats différents, mais les contrats se sont enchaînés, et au niveau des fiches de paie il n'y a eu aucun changement entre le CDD et le CDI.

Je n'ai par exemple pas touché de prime de précarité à l'issue du CDD.

Et je me demande justement si l'absence du paragraphe sur les heures supplémentaires dans le CDI pourrait remettre en cause mon mode de rémunération actuel, qui se base sur ce paragraphe?

Bénéfices et rentrées d'argent sont deux choses différentes. Il y a foule de sociétés qui ont des rentrées d'argent monstrueuses mais qui ne font pas de bénéfices.
Si ton patron veut pas te payer tes heures supplémentaires tu les fais pas et pis c'est tout. C'est pas toi qui va lui imposer de les payer.
S'ils a vraiment besoin de te faire bosser plus de 35h il te paiera, ou bien il te dira d'aller voir ailleurs.

Il me paie bien les heures supp, puisque sur ma fiche de paie, c'est la méthode qui avait été définie pour le CDD qui est appliquée :
- 151 heures "normales"
- 15 heures "supplémentaires"

Mon problème est que je suis plus imposé sur ces heures supplémentaires, et que du coup je perds en net, tout en payant plus d'impôts.

D’où ma volonté de vouloir renégocier ce contrat.

Cela ne me choque pas plus que cela.

Mais y a t'il d'autres entreprises ayant la convetion Syntec et ou il y a dès le début 30 jours de congés, sans critères d'ancienneté?

Si ce sont des jours fériés nationaux je ne pense pas qu'ils ont le droit de te poser un jour de congé sauf si l'entreprise travaille ce jour là.

Il s'agit bien de jours fériés nationaux (1er janvier, 15 aout, 11 novembre), voire "locaux" (comme le 26 décembre est férié en Alsace), et l'entreprise était bien fermé ces jours là.

Mais vu que ma fiche de paie est réalisé par son comptable, je me demande comment il a pu se planter autant de fois, et si justement ce n'était pas pour "compenser" les 30 jours de congés au lieu de 25?

Les congés, tout comme les RTTs (que tu n'as pas vu que tu es aux 35h), ne sont valables qu'un an. Pour les garder d'une année sur l'autre il faut les déposer sur un compte temps et toutes les entreprises n'en proposent pas forcement.
Tout congé non pris est perdu à jamais.
Si tu quittes ton entreprise sans avoir pris les jours de congés de l'année elle doit te les payer.

Si je n'ai pas pu poser tous mes jours de congés, ce n'est pas de mon fait, mais parce qu'il fallait encadrer des stagiaires, ou qu'il fallait être disponible pour nos clients.
Je ne vois donc pas pourquoi ces jours seraient perdus?

Sur le bulletin de salaire, j'ai bien 2 lignes distinctes : congés n-1 et congés n.
En juin, les jours de congés acquis pour l'année n se rajoutent à ceux restant pour l'année n-1. Je dois actuellement avoir 42 jours en n-1 et 10 jours en n.

Si je quitte l'entreprise, il est donc tenu de me les payer, mais que se passe t il si l'entreprise dépose le bilan par exemple?

[Rayek]

Mais y a t'il d'autres entreprises ayant la convetion Syntec et ou il y a dès le début 30 jours de congés, sans critères d'ancienneté?

En fait, tu as 30 jours de congés mais les samedi sont décomptés comme des jours ouvrés quand tu prends 1 semaine ou que tu prends un vendredi et ce 5 fois dans l'année.
En gros tu n'as que 25 jours de congés réel si la semaine est considéré avec 5 jours ouvrés et 30 jours si la semaine est considéré avec 6 jours ouvrés

[Gold.strike]

En fait, tu as 30 jours de congés mais les samedi sont décomptés comme des jours ouvrés quand tu prends 1 semaine ou que tu prends un vendredi et ce 5 fois dans l'année.
En gros tu n'as que 25 jours de congés réel si la semaine est considéré avec 5 jours ouvrés et 30 jours si la semaine est considéré avec 6 jours ouvrés

D'accord merci.
Mais je ne comprends pas trop l'intérêt du coup de ne pas compter directement 25 jours au lieu de 30?
Et du coup que deviennent les jours des années précédentes non consommés?
Si je n'ai pris que 3 semaine une année, mais que j'en prends 8 l'année d'après il y a 8 samedis qui sont retirés?
Et si on prends des jours "isolés" qui ne consomment pas les 5 samedis?

En tout cas, cela explique une partie du décompte effectué par le comptable, mais pas la totalité : il m'a parfois retiré 2 jours alors qu'il n'y avait qu'un samedi.

[Invité]

Je vais répondre en vrac à toutes tes questions :

- Pas de prime de précarité : c'est normal parce qu'on t'a proposé un CDI ensuite.

- Tes heures supplémentaires : ton contrat devrait mentionner 39h, dont 4 payées à 25% de plus.

=> Puis je jouer sur le fait qu'il n'y ait pas de mention dans le CDI pour remettre en cause la partie de ma rémunération en "heures supplémentaires"?

Dangereux pour toi. Vu que les heures supplémentaires ne sont pas dans ton contrat, il peut te dire que tu n'étais pas censé les faire et se rendre compte qu'il n'aurait pas dû te les payer.

- Les heures supplémentaires qui ne sont plus exonérées : merci François Hollande ! On est beaucoup dans ce cas. Ton employeur n'est pas tenu de t'augmenter pour compenser. D'ailleurs lui aussi ça lui coûte plus cher car il était également exonéré avant.

- Tes 30 jours de congés : normal si ton entreprise fonctionne en jours ouvrables et non pas en jours ouvrés. Le samedi doit être ouvrable, donc pour poser une semaine, tu poses 6 jours.

- Les congés posés pendant les jours fériés. Pas normal, sauf si ces jours sont ouvrables, ce qui n'a pas l'air d'être le cas vu que tu dis que l'entreprise est fermée ces jours-ci. Pour rappel, il n'y a pas de jours fériés nationaux, à part le premier mai.

- Tes congés accumulés : normalement on ne reporte pas les congés, sauf accord de l'employeur. Vu que c'est lui qui t'empêche de les prendre, il ne peut pas refuser de les reporter.
Cependant, il n'a absolument pas le droit de t'empêcher de les prendre ! 4 semaines doivent être prise pendant l'année, comprenant au moins 12 jours en continu, à prendre entre le 1er mai et 31 octobre.
http://www.infoprudhommes.fr/note-ju...isir-ses-dates

Et si on prends des jours "isolés" qui ne consomment pas les 5 samedis?

En fait on est pas censé prendre trop de jours "isolés". Tu dois prendre au moins 12 jours en continu. C'est généralement la 5ème semaine qui sert à prendre les jours isolés. Et si tu veux prendre ton vendredi pour faire un long week-end, tu dois prendre aussi le samedi.

- Prime de vacances : obligatoire sauf si tu as une autre prime supérieure ou égale.

=> Est-il bien tenu de me les payer en cas de départ?

Oui

=> Ai-je un risque de perdre ces jours? (si je quitte la société, si la société dépose le bilan, ...)

Si la société dépose le bilan, les salaires sont payés en premier, avant toutes les autres dettes de la société. Il y a également un fond de garantie des salaires.


Mon conseil : ça a l'air vraiment pas terrible comme boîte, tu peux pas chercher ailleurs ?

[Carhiboux]

N'hésite pas à demander des explications au comptable si tu trouves quelques trucs que tu ne comprends pas. C'est aussi son boulot que de t'expliquer!

[syndicat-7s]

Bonjour,

Nous allons essayer de répondre à quelques questions. Nous ne sommes pas sûrs de pouvoir être exhaustifs sur l'ensemble des sujets.

1/ Concernant la prime de vacances. Effectivement elle vous est due. La rétroactivité (prescription oblige) n’est plus que de trois ans maintenant avec la nouvelle loi du 14 juin 2013.

2/ Concernant les parts sociales… ce n’est pas si simple et je ne suis pas sûr que l'« affectio societatis » soit ce qui vous motive. En outre, un travail en contrepartie de parts sociales n’est pas possible. (Cassation sociale du 16 septembre 2009, pourvoi n°08-41191).

3/ Concernant les congés, effectivement ils vous sont dus et vous ne pouvez pas les perdre si vous n’avez pas pu les prendre à la demande de l’employeur ou suite à des arrêts de travail. Il devra vous les payer à votre départ…

4/ Concernant les congés, ils sont soit en jours ouvrés (25 en général à défaut d’accord plus favorable) soit en jours ouvrables (30 en général à défaut d’accord plus favorable). Dans votre cas, il semblerait que vous soyez en jours ouvrables. Dans ce cas, les congés payés se décomptent normalement en jours ouvrables (du lundi au samedi compris). Les jours fériés ne sont quant à eux pas considérés comme ouvrables s'ils sont chômés dans l'entreprise. Ainsi, le jour férié tombant dans une période de congés payés :

• compte comme un jour de congé s'il est ordinairement travaillé dans l'entreprise ;
• ne compte pas comme un jour de congé s'il est chômé dans l'entreprise ;
• ne compte pas comme un jour de congé s'il tombe un jour habituel chômé (samedi ou lundi). Le salarié doit alors voir son congé prolongé d'une journée, ou bénéficier d'un jour de congé supplémentaire pris à un autre moment.

5/ Quant à la loi TEPA… juridiquement on ne peut rien faire. Il faut essayer de négocier une augmentation. Bonne chance.

Bien cordialement

Le Syndicat 7S
Soutien aux Salariés du Syntec

NB : nous avions répondu sur l'ancien post. Désolé.

[Gold.strike]

Merci pour toutes vos réponses. Je n'ai toujours pas pu voire mon patron qui est rarement présent, mais il sera là cette semaine, ce sera l'occasion d'aborder ces différents sujets.

Pour la rétro-activité, je suis un peu dégoûté du coup qu'une année me passe sous le nez...

Pour prendre des parts dans l'entreprise, ça semble donc très compliqué. Il ne reste donc plus qu'à solliciter une augmentation. J'ai actuellement une opportunité à Genève, et forcément le salaire n'a rien à voir : il serait multiplié par plus de 2. Mais comme il a déjà eu du mal à respecter une précédente promesse, je doute qu'il fasse un geste à ce niveau.

Je culpabilise aussi un peu, car je sais qu'en partant il aura du mal à trouver un profil comme le mien, connaissant l'ensemble des projets de la société, et à mon niveau de salaire. Cela le fera peut-être réagir finalement.