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Droit Discussion :

Style Graphique/Maquette et droit d'auteur


Sujet :

Droit

  1. #1
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    Par défaut Style Graphique/Maquette et droit d'auteur
    Bonjour,

    En pleine recherche d'inspiration pour le design d'un nouveau projet, je suis tomber sur une maquette réaliser par un graphiste de tallent. J'ai pour habitude je juste chercher des concepts sans jamais les copier.

    Mais dans le cas présent "tout" est parfait pour mon projet. Pour en venir a ma question peut ton légalement et en toutes quiétude partir d'un concept art trouver sur le web et faire un maquette graphique a partir de cette dernière après quelque modification tout de même ( Agencement , Icone , Couleur , etc )

    je ne compte pas "copier" - "colle" comme vous l'aurez comprit.

    - Quand peut ton coïnciderez qu'il y à "plagia" (je ne sais pas si le terme s'applique) ?

    - Si l'on modifie une maquette graphique, ah quel moment peut ton coïnciderez qu'il n'y a plu "copie" de la maquette ?

    - Peut ton Accuser une réalisation "Web complète" ( Html, Css ) avec des fonctionnalité derrière de copie, quand la "base" est une maquette Jpeg trouver sur le web et relayer sur Facebook par sont créateur et donc public par définition ?

    Je ne sais pas si je me suis bien exprimer :-/
    En tout cas je l'espère.

    Cordialement !

  2. #2
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    Bonjour,

    Pour par part tu peux faire le parallèle avec un logo, si tu le vois sur le web, tu peux t'en inspirer mais ceux des entreprises sont déposés, donc sous protection. Bien sûr, sur le web il est difficile de savoir si une image ou un template est déposé ou non.

    L'un des critères pour qu'une maquette soit considérée comme une œuvre de l'esprit donc peut être soumis au droit d'auteur est son originalité (reconnaissable facilement).

    - Si l'on modifie une maquette graphique, ah quel moment peut ton considérer qu'il n'y a plus "copie" de la maquette ?
    Quand l’œuvre a subi des modifications à un point qu'il n'est plus possible de dire 'tient on dirait celle-ci'. Donc plutôt subjectif.

    - Peut ton Accuser une réalisation "Web complète" ( Html, Css ) avec des fonctionnalités derrière de copie, quand la "base" est une maquette Jpeg trouvée sur le web et relayée sur Facebook par son créateur et donc public par définition ?
    Comme dit plus haut, tu ne sais pas si cette maquette ou une réalisation "Web complète" est protégée ou non, si bien sûr elle est originale, si elle ne l'ai pas tu peux l'utiliser, mais si l'auteur remarque son utilisation, il peut tenter une action et même non protégée il est possible qu'il gagne. Sachant que la page blanche de Google avec un rectangle au milieu est protégée ^_^°.

    Le meilleur moyen si tu comptes l'utiliser pour un projet professionnel, c'est de lui demander si tu as des coordonnées.
    Sinon le web est tellement grand que le nombre d'image ou de template utilisé sans autorisation doit être très important et les créateurs n'ont pas que ça à faire de fouiller les sites et certain font ça par plaisir, que je ne pense pas que tu es trop de problème, après c'est un cas de conscience .
    L'Etat est bien administré quand l'escalier de l'école est usé et que l'herbe croît sur celui du tribunal.

    Modérateur BI

  3. #3
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    Merci pour t'a réponse,

    Bon visiblement nous somme d'accord dans l'ensemble.

    comme tu dis :
    Quand l’œuvre a subi des modifications à un point qu'il n'est plus possible de dire 'tient on dirait celle-ci'. Donc plutôt subjectif.
    Le fond du problème es là, la subjectivité.
    - si, l'on n'a un site avec des carrés ,des aplats de couleur et des photos, l'on copie le style métro de w8 ?
    - si, l'on n'a un site sobre , minimaliste et épurez, l'on copie google
    - si, on n'a le malheurs de faire du bleu on copie Facebook (OK, là j'extrapole un peut trop)

    Tu m'a convaincu pour me lancer de toutes façon, et puis vue que le projet n'est pas en ligne avant minimum 1 ans ... personne ne ferra le rapprochement ... non ?

    En tous cas merci.
    Cordialement

  4. #4
    Modérateur
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    - si, on n'a le malheurs de faire du bleu on copie Facebook (OK, là j'extrapole un peut trop)
    tu n'es pas loin ^_^, regarde Apple a réclamé des millions à samsung pour violation du brevet 'coin arrondi' ( il n'y pas que ça mais c'est un des points).

    personne ne ferra le rapprochement ... non ?
    C'est cela.
    L'Etat est bien administré quand l'escalier de l'école est usé et que l'herbe croît sur celui du tribunal.

    Modérateur BI

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