La loi vis à vis d'un site de visionnage d'images

[Vanmicky]

Salut,

Imaginons un site hébergé en France de visionnage d'images où les personnes inscrits upload leurs images. L'idée est que les utilisateurs sont responsables des images qu'ils upload. Cependant, est-ce que le propriétaire du site peut être poursuivis? pour droit d'auteur, droit à l'image ... Que mettre dans la charte d'utilisation pour qu'il ne le soit pas et que ce soit uniquement celui qui upload l'image qui est responsable?

Par ailleurs, imaginons qu'un membre upload une image porno/pédo ... que dit la loi vis à vis du propriétaire du site?

[XxArchangexX]

Bonjour,

ça ne te fait pas penser à megaupload . Le proprietaire est censé contrôler les contenus diffusés sur son site. Bien sûr au bout d'un moment, s'il y a trop de données, ce n'est pas gérable de manière simple (il faut une équipe, des logiciels de contrôle TAL-traitement automatique des langues -, et sur des photos ce n'est pas encore accessible au grand public de manière simple, je pense ou chère ^^) .

Après il existe des méthodes annexes, sur developpez tu as le drapeau rouge pour signaler un contenu 'non conforme' à la charte, tu aides ainsi les administrateurs, tu peux retrouver le même principe sur youtube ou d'autres.

Maintenant si dans la charte tu signales que le site (la societé) n'est pas responsable des contenus 'non conforme', en définissant clairement ce qu'est un contenu non conforme, postés sur le site et que les utilisateurs acceptent, ça peut fonctionner pour le droit à l'image, au pire la justice te demandera de la retirer mais je ne suis pas sûr dans certains domaines délicat ou tu peux avoir des soucis.
mais de toute façon si ton site devient comme megaupload, plus connu pour des données illicites (morale et légale) que pour le partage de fichier tu peux être pris comme exemple et hop, site fermé.