Syntec : Missions

[lesquimo]

Bonjour, j'aurai une petite question pour les connaisseurs du droit du travail de ce forum.

Je bosse dans une boite informatique depuis maintenant 6 ans avec des horaires du bureau normales, on me demande aujourd'hui de partir pour une petite missions de quelques jours de l'autre coté de la France.

J'ai effectivement une clause de mobilité dans mon contrat qui indique que je suis susceptible de bouger dans toute la france et etranger ().

J'ai donc quelques questions :

- N'ayant reçu aucun ordre de mission, celui-ci est-il obligatoire?
- Que je sois chez moi ou a l hotel pour la mission cela apparemment reviens au même d'aprés mon employeur (pas de difference avec ma rémunération habituelle), est-ce normal? deplus la distance m'oblige a partir un dimanche ce qui sera donc uniquement considéré comme des horaire décalé donc payé 25% de plus je crois.

En gros je pars plusieurs jours loin de chez moi pour une rémunération équivalente, je me demande juste si je n'ai pas d'autres droits a faire valoir.

Merci d'avance

[fregolo52]

salut,
je vais jouer sur les mots, pour que tout soit clair:

Envoyé par lesquimo

En gros je pars plusieurs jours loin de chez moi pour une rémunération équivalente

Ca c'est normal.

N'ayant reçu aucun ordre de mission, celui-ci est-il obligatoire?

il me semble que oui, vu que tu pars.

Que je sois chez moi ou a l hotel pour la mission cela apparemment reviens au même d'aprés mon employeur

à quel niveau ?
je suppose que ton employeur paie le transport et l'hotel. Ou c'est toi qui paie et tu te feras rembourser ?
tu dois manger, donc non c'est pas comme à la maison, il doit te payer le restau.

Pour un départ le dimanche, c'est encore une autre histoire, mais là c'est pas mon domaine, donc je ne dirai rien pour éviter de dire des conneries.

[lesquimo]

Merci pour tes réponses rapide!

Effectivement pour les frais annexes c'est l'entreprise qui devrait régler tout cela!

J’avais cru lire sur ce forum que les contrat avec des clauses de mobilité trés vague et vaste ( "monde entier" ) pouvaient maintenant etre considerés comme caduques, est-ce que quelqu'un a plus d'infos?

[BiM]

Bonjour,

Normalement, les clauses de mobilité n'incluent pas les déplacements ponctuels, elles sont plutôt faites pour les missions longues et mutations.

Le déplacement ne doit pas t'entraîner de frais supplémentaires par rapport à d'habitude. Ce n'est pas pour autant que ta rémunération doit être augmentée, d'ailleurs, je ne vois pas en quoi elle devrait être augmentée.

Enfin, les ordres de mission sont obligatoires depuis pas mal de temps selon la SYNTEC (après c'est au bon vouloir de l'entreprise) que ce soit près ou loin de chez toi, voir carrément à l'agence, mais j'en demanderais un quand même, via un mail au minimum pour avoir une trace, question d'assurances notamment.

Pour le dimanche, je sais pas trop, je crois que le fait que tu doives partir la veille doit être compensé par du repos.

[lesquimo]

Envoyé par BiM

Bonjour,

Normalement, les clauses de mobilité n'incluent pas les déplacements ponctuels, elles sont plutôt faites pour les missions longues et mutations.
--> Donc cela veux dire quoi pour une mission ponctuelle? suis-je quand même obliger d'accepter?

Le déplacement ne doit pas t'entraîner de frais supplémentaires par rapport à d'habitude. Ce n'est pas pour autant que ta rémunération doit être augmentée, d'ailleurs, je ne vois pas en quoi elle devrait être augmentée.
--> Je suis a l'hotel comme un con au lieu de m'occuper de ma famille pour moi cela est quand même une raison recevable!

Enfin, les ordres de mission sont obligatoires depuis pas mal de temps selon la SYNTEC (après c'est au bon vouloir de l'entreprise) que ce soit près ou loin de chez toi, voir carrément à l'agence, mais j'en demanderais un quand même, via un mail au minimum pour avoir une trace, question d'assurances notamment.

Pour le dimanche, je sais pas trop, je crois que le fait que tu doives partir la veille doit être compensé par du repos.

[BiM]

Première question : Oui, si ton boulot t'entraîne à devoir te déplacer ponctuellement.

Et malheureusement non, tu peux cependant demander le remboursement des frais de garde supplémentaires engendrés par ce déplacement.