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  1. #1
    Membre à l'essai
    Homme Profil pro Samuel
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    Par défaut Droit de réutiliser un travail fait en indépendant.

    Bonjour,
    J'ai réalisé un site WEB pour qu'un professionnel puisse communiquer avec ses clients et leur donner des informations utiles.

    J'aimerais modifier ce site pour pouvoir l'héberger et proposer une location à d'autres professionnels. Je ne modifierai pas le site, je mettrai juste une couche d'administration pour pouvoir gérer mes clients et leur compte.

    Je voulais savoir si j'avais le droit de réutiliser le code source que j'ai déjà fait en auto entrepreneur pour un client ?

    Merci pour l'aide que vous pourrez m'apporter car j'ai du mal à trouver des articles juridiques en rapport avec ce cas.

  2. #2
    Modérateur
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    Par défaut

    ça dépend du contrat de vente que tu as fait avec ton client et des clause s'y trouvant.
    la vie n'est pas cirrhose des foies ...

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