Bonjour,
Une petit question qui me taraude et qui, je pense, concerne beaucoup d'entre nous.
Il s'agit de la compensation liée au temps de trajet (et non pas à la distance) lors d'un déplacement. Voici un petit problème de maths pour illustrer mon propos :
Supposons qu'un salarié habite en A et que sont agence, celle dont l'adresse est notée dans son contrat de travail soit située en B. Il met 15 minutes pour faire le trajet A->B (soit 30minutes par jour).
Un jour, sa SSII l'envoie en mission pour une longue durée en C. Le temps de trajet A->C est d'une heure (soit 2h/jour).
Tous les trajets s'effectuent en voiture et la SSII rembourse au salarié les frais kilométriques au tarif en vigueur, engendrés par la différence entre les distance AC et AB .
== Reprenez un peu votre souffle, n'hésitez pas à relire. ==
Mais qu'en est-il du temps de trajet ? Le salarié passe 1h30 de plus par jour dans sa voiture. Or, les indemnités kilométriques n'ont pour but que de rembourser l'usure dudit véhicule et non pas de dédommager le salarié pour le temps supplémentaire.
Selon l'article L3121-4 du Code du travail, cette différence de temps doit être soumise à récupération ou à indemnité. Cependant, dans ce texte, le terme sur lequel on du mal à se mettre d'accord avec certains collègues et les DP, c'est celui dit du "lieu habituel de travail". D'après moi, il me semblait que c'était celui écrit dans le contrat de travail. D'après d'autres, cela deviendrait le lieu de mission à partir du moment où la durée de la mission est supérieure à 2 jours.
Donc étant donné qu'il est difficile de savoir ce qu'il en est réellement, je souhaiterai savoir si quelqu'un ici à des informations à ce sujet.
Merci
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