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  1. #1
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    Par défaut Support de cours avec copyright, utilisé sans accord

    Hello,

    je fais face à une situation assez particulière.

    J'enseigne depuis plusieurs années en école d'ingé, notamment la programmation.

    Le support du cours porte évidemment mon nom, le logo de l'école.

    Mon problème est que j'ai appris par le biais d'une ancienne collègue, que le dit support est semble-t-il utilisé pour former des consultants dans une petite structure, dans laquelle je n'ai jamais travaillé.

    Je n'ai jamais été contacté pour donner mon accord.

    Aussi je fais appel à vous pour savoir si légalement j'ai une possibilité de blocage et/ou demande de droits d'auteurs...

    Merci

  2. #2
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    Par défaut

    Bonjour,

    D'une petite culture sur le droit, voila mon avi : si tu portes plainte il va falloir que tu prouves la paternité de ton oeuvre, la date compte pour beaucoup, tu vas lui dire "vous n'avez pas à l'utiliser j'ai fait ce support en 2004" et lui va te répondre "moi en 2003", même si ce n'est pas vrai donc parole contre parole, c'est à celui qui aura le plus d'argent pour l'avocat si tu veux aller plus loin.

    "n'étant pas expert s'il y a un truc, je ne le connais pas et je m'excuse de la fausse orientation."

    Après tu peux le contacter pour lui demander s'il y a moyen, peut être qu'il l'a trouvé par hasard et qu'il ne pensait pas à mal, pour gagner du temps, car je suppose que pour construire un cours bien fait tu as pris un temps considérable :s.

    Après
    par le biais
    vérifie car il y a toujours un doute, tu n'as pas vu de tes yeux vu.
    L'Etat est bien administré quand l'escalier de l'école est usé et que l'herbe croît sur celui du tribunal.

    Modérateur BI

  3. #3
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    Je suis en attente du support, que mon ancienne collègue va m'envoyer début de semaine prochaine.

    C'est pas une histoire de paternité, vu qu'il y a mon nom sur le support

  4. #4
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    Sur le tiens mais sur son support je suppose qu'il a retiré le logo et le nom, sinon effectivement la preuve sera vite établi et le blocage rapide.
    L'Etat est bien administré quand l'escalier de l'école est usé et que l'herbe croît sur celui du tribunal.

    Modérateur BI

  5. #5
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    C'est suite à la vue de mon nom sur le support de sa formation (couleur des slides et emplacement du symbole) que mon ancienne collègue m'a contacté

  6. #6
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    Citation Envoyé par jpcheck Voir le message
    C'est suite à la vue de mon nom sur le support de sa formation (couleur des slides et emplacement du symbole) que mon ancienne collègue m'a contacté
    Si c'est vrai, ce sont vraiment des pieds nickelés. Auquel cas le plus avantageux pour toi est sans doute de négocier une petite somme.
    Les 4 règles d'airain du développement informatique sont, d'après Michael C. Kasten :
    1)on ne peut pas établir un chiffrage tant qu'on a pas finalisé la conception
    2)on ne peut pas finaliser la conception tant qu'on a pas complètement compris toutes les exigences
    3)le temps de comprendre toutes les exigences, le projet est terminé
    4)le temps de terminer le projet, les exigences ont changé
    Et le serment de non-allégiance :
    Je promets de n’exclure aucune idée sur la base de sa source mais de donner toute la considération nécessaire aux idées de toutes les écoles ou lignes de pensées afin de trouver celle qui est la mieux adaptée à une situation donnée.

  7. #7
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    Soit il te cite et dans ce cas il n'est pas dans le plagiat même dans le vol si c'est tout ton support, soit durant les formations il dit que c'est de lui et dans ce cas c'est un tueur et tu pourras le bloquer facilement.

    Maintenant il me semble que dès que tu as créé ton powerpoint tu es le "père" donc tu as les droits d'auteur mais la condition c'est qu'il faut que ton support soit "original" c'est à dire une création unique et reconaissable. Dans les 2 cas tu dois pouvoir le faire stopper si tu le souhaites.
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  8. #8
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    Salut JP.

    Droits d'auteur? Ils te serviront à payer l'avocat qui va les lui réclamer...

    A mon avis, il faut d'abord essayer de prendre contact avec lui pour qu'il stoppe l'utilisation de tes notes de cours. Au vu de sa réponse/réaction, il sera éventuellement temps d'aller plus loin, en contactant sa direction, par exemple.
    "Plus les hommes seront éclairés, plus ils seront libres" (Voltaire)
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