Discussion :

[benjani13]

Bonjour, je suis étudiant et j'attaque en Septembre ma deuxième année de DUT Informatique, et je me suis souvent posé la question:
Quels sont les modalités (et les possibilités) pour éditer un logiciel ou crée un site web sur son temps libre?

La question se pose d'autant plus que je vais effectuer ma seconde année de DUT en apprentissage, j'aurais donc le statut de salarié et je serais soumis à un contrat.

Je me doute que les premiers éléments de réponse se trouve dans mon contrat (close de non concurrence, etc), mais je n'en ai pas encore la copie.


Donc, premièrement, dans un cas général, est-ce possible d'éditer (et de vendre) un logiciel sur son temps libre?


Le premier cas est plutôt simple, j'envisage en premier lieu de développer des applications Androïde (et peut être d'autres plateforme si sa marche) afin de les mettre en vente sur l’androïde market (ou le google play store maintenant).
Dans ce cas là, c'est plutot simple, l'application est proposé directement à qui la veux, et en cas de vente la partie qui m'est dû retombe sur mon compte (enfin je ne sais pas exactement comment cela se passe pour la récupération des revenus sur l'Androïde Market).

Première question, est-ce sujet à l'imposition? A partir d'un certains montant seulement? (y en a qui me diront surement que si oui c'est bête de déclarer pour si peux, mais ce n'est pas la question, je veux juste savoir ce qu'il en est).


Le deuxième cas est plus compliqué, est-ce que je peux, en parallèle de mon contrat chez mon employeur, effectuer des missions ponctuelles? (Par exemple, développer un site web pour un artisan, un logiciel de gestion pour un organisateur, etc).

Quels sont les prérequis? (quel status pour moi? Signature d'un contrat? autre?). Et si nous sommes deux (ce qui est envisagé) à développer le projet, comme cela se passe (désignation d'un patron et d'un employé? Ou on peux se mettre au même niveau?)?
Et toujours la même question que dans le cas précédent sur l'imposition.


Voila, c'est peut être un peu confus mais je me pose beaucoup de question

Merci beaucoup!

[gangsoleil]

Quels sont les modalités (et les possibilités) pour éditer un logiciel ou crée un site web sur son temps libre?

Declare-toi auto-entrepreneur, et demande l'autorisation ecrite a ton employeur de vendre des logiciels ou des services en plus de ton contrat principal.

Donc, premièrement, dans un cas général, est-ce possible d'éditer (et de vendre) un logiciel sur son temps libre?

Oui, avec accord de l'employeur.

Première question, est-ce sujet à l'imposition?

Tout revenu doit etre declare. Par contre, en tant qu'auto-entrepreneur, tu ne payes pas d'impots dans une certaine limite.

Le deuxième cas est plus compliqué, est-ce que je peux, en parallèle de mon contrat chez mon employeur, effectuer des missions ponctuelles? (Par exemple, développer un site web pour un artisan, un logiciel de gestion pour un organisateur, etc).

Quels sont les prérequis? (quel status pour moi? Signature d'un contrat? autre?).

Un statut officiel (auto-entrepreneur, SARL, SA, peu importe), et l'accord de ton employeur principal.

Et si nous sommes deux (ce qui est envisagé) à développer le projet, comme cela se passe (désignation d'un patron et d'un employé? Ou on peux se mettre au même niveau?)?

Montez une structure a deux, ou soyez auto-entrepreneur tous les deux et, dans ce dernier cas, specifiez bien qui fait quoi (en cas d'abandon d'un des deux par exemple).

Et toujours la même question que dans le cas précédent sur l'imposition.

Chacun declare ses revenus.

[Hizin]

Et ne pas utiliser le matériel fourni par l'entreprise pour faire ces développement, histoire de ne pas avoir de conflit d'intérêt.

[Graffito]

Benjani 13 : Donc, premièrement, dans un cas général, est-ce possible d'éditer (et de vendre) un logiciel sur son temps libre?
gangsoleil : Oui, avec accord de l'employeur.

La legislation a changé récément. L'accord de l'employeur n'est pas forcément nécessaire.
voir : http://www.cadres-prudhommes.fr/fich...de_loyaute.pdf

[benjani13]

Merci pour vos réponses.