Démission et prime de fin d'année

[dlumin]

Bonjour,

Je me permet de vous solliciter dans le cas où certaines personnes seraient dans ma situation ou auraient été ...

Voilà j'ai démissionné en octobre 2011 de mon ancienne boite (moins de 10 sal.) où j'étais depuis presque 10 ans.

Habituellement on avait droit à une prime de fin d'année (NON contractuelle) en novembre ou en décembre (cf détail plus bas) de montant très variable (de 0 à 3900 € brut soit pres de 2 mois de salaire à l'époque)...

Ma question est simple : pensez vous que je puisse réclamer cette prime au prorata temporis ? Soit 9,5 mois ...

Rappel de primes antérieures :
12/2004 : 3900
11/2005 : 3850
12/2006 : 0 (snif)
12/2007 : 2000
12/2008 : 700
12/2009 : 2500
11/2010 : 2750

Merci d'avance

[mala92]

tu peux la réclamer, mais comme tu l'as indiqué elle est non contractuelle, donc il ne faut pas espérer l'avoir.

[javamine]

Envoyé par mala92

tu peux la réclamer, mais comme tu l'as indiqué elle est non contractuelle, donc il ne faut pas espérer l'avoir.

Il me semble avoir déjà vu une discussion ici, où une personne avait sorti un texte de loi indiquant qu'une prime, si elle est récurrente d'année en année, devient obligatoire.

[dlumin]

D'apres ce que j'ai pu lire, il faut que cette prime soit reguliere, identique et pour tous les salariés (d'un même niveau)

Moi elle est régulière quoiqu'en 2006 il n'y a rien eu, le montant varie tout le temps sauf 2009 & 2010 (c'est la dessus que j'espere gagner ...) et tout le monde y avait droit chez nous.

[loutty]

Si tu sais que les autres salariés l'ont touché ils devront te la versée dans les mêmes conditions mais au prorata temporis.

[gangsoleil]

Envoyé par loutty

Si tu sais que les autres salariés l'ont touché ils devront te la versée dans les mêmes conditions mais au prorata temporis.

Pas forcement. Certaines primes ne sont versees qu'en cas de presence au sein des effectifs de l'entreprise a une date precise.

Si ton employeur peut montrer, par exemple, qu'il n'a jamais verse la prime a des gens qui n'etaient pas dans l'entreprise apres le 1er novembre, il n'y a pas de raisons pour que tu la touches.

Enfin, ca depend aussi de comment est presentee la chose lors du versement. Est-ce que c'est : "Apres calcul, on a fait une annee super, voici une prime", ou bien "pour recompenser les collaborateurs du travail effectue tout au long de l'annee, voici une prime" ?
Dans le premier cas, c'est un calcul effectue a une date fixe, il peut se concevoir que si tu n'es pas dans l'effectif, pas de prime.
Dans le second cas, ils recompensent le travail de toute l'annee, donc si tu as bien travaille (comme les autres), tu peux pretendre a la prime au prorata de ta presence.

[dlumin]

En fait il n'y aucun ecrit ni "oral" d'ailleur, on avait ca sur la fiche de paye sans commentaire ...

Mes anciens collègues m'ont dit qu'il y a 15 jours ils ont eu un rattrapage sur cette prime qu'il n'avait pas touché en décembre à cause d'un pb au sein de la direction de l'entreprise !

C'est pour ça que 8 mois apres j'ai bien envie de réclamer ma partie, sachant qu'en plus, j'attends tjs des papiers après ma dem.


En tout cas merci pour les infos...

[jpcheck]

Dans le milieu financier, les primes, on ne "les a" qu'une fois sur le compte en banque. Donc ca reste vraiment du cas par cas ce genre de thématique je pense