Congés payés anticipés et solde de tout compte [Résolu]

[Bktero]

Bonjour,

Question très simple : je viens de démissionner et j'ai 15 jours de congés payés anticipés disponibles (déjà acquis entre le 1er juin et maintenant). Ces jours de congés payés anticipés me seront-ils payés lors de mon départ de l'entreprise et du solde de tout compte ?

Merci d'avance.

[Lady]

Oui.

C'est cours mais bon c'est la réponse à la question.

[sevyc64]

ce n'est pas des congés payés anticipés, mais des congés payés.

Les congés payés ne sont anticipés que lorsqu'ils sont pris par anticipation, c'est à dire, pris avant le 1er juin suivant leur acquisition (ex: congés acquis entre le 1er juin 2011 et le 31 mai 2012, pris avant le 1er juin 2012)

Oui ils seront payés lors du solde de tout compte, déduit ceux que tu aurais déjà pris ar anticipation justement

[Bktero]

Envoyé par sevyc64

pris avant le 1er juin suivant leur acquisition (ex: congés acquis entre le 1er juin 2011 et le 31 mai 2012, pris avant le 1er juin 2012)

Je suis dans ce cas non ? Ce sont des congés acquis entre le 1er Juin 2011 et le 31 Mai 2012. Tu veux dire par là qu'ils sont anticipés si on les prends (et donc comme je ne les prends pas, ils ne sont pas anticipés ?)

[7gyY9w1ZY6ySRgPeaefZ]

Envoyé par Bktero

Tu veux dire par là qu'ils sont anticipés si on les prends (et donc comme je ne les prends pas, ils ne sont pas anticipés ?)

Exactement. Dans ton cas, ce sont des congés acquis.

[sevyc64]

Envoyé par Bktero

Je suis dans ce cas non ? Ce sont des congés acquis entre le 1er Juin 2011 et le 31 Mai 2012. Tu veux dire par là qu'ils sont anticipés si on les prends (et donc comme je ne les prends pas, ils ne sont pas anticipés ?)

Oui, c'est ça.

En fait quand on parle de congés anticipés, on devrait plutôt dire "prise anticipée de congés". C'est la prise qui est anticipée et non pas les congés.

Entre le 1er juin 2011 et le 30 mai 2012, tu acquière à hauteur de 2.5j (ouvrables) de congé par mois de travail que tu ne pourras prendre normalement qu'à partir du 1er juin 2012.

Les congés que tu prend avant le 1er juin 2012 sont normalement des congés qui ont été acquis avant le 1er juin 2011.
Si tu n'a en aucun (embauché après le 1er juin par exemple) et que tu es vraiment obligé de prendre des congés (fermeture de l'entreprise pendant les fêtes par exemple), il peut t'être accorder de prendre des congés par anticipation sur ceux déjà acquis pour l'année prochaine. Mais tu ne peux pas en prendre plus que ce que tu as acquis et tu ne les aura plus pour l'année prochaine.

A savoir que, s'il s'agit de prendre des congés pour simplement en prendre, l'employeur peut refuser (doit normalement) de donner des congés par anticipation. Si tu es dans l'obligation d'en prendre (fermeture de l'entreprise par exemple), l'employeur doit trouver une solution. Ce peut être des congés anticipés mais aussi des heures de récupérations non prises, des RTT, congés sans solde, ... sachant que doit être privilégié ce qui est à récupéré avant ce qui est habituellement acquis (heures à recup avant congés), ce qui ne désavantage pas le salarié avant ce qui pourrait le désavantager (congés payé avant congés sans solde)....

[Bktero]

Merci pour vos réponses, c'est plus clair dans ma petite tête ^^

Je marque comme résolu.