Suis-je obligé de... ?

[Zero-c00l]

Bonjour,

Est ce que l'on peut trouver un exemple type de contrat passer entre une SSII et un client (et non pas un consultant ou un freelance).

Car mon problème est le suivant :

Ma SSII a signé un contrat avec une entreprise pour que je commence un lundi.
Le lundi j'arrive donc et mon futur boss m'indique que je ne suis pas attendu .
En effet celui ci n'a pas reçu confirmation de la part des responsable achats de son entreprise et rien n'est préparé à ma venue (pas de badge, de poste, de chaise...).
Ma date d'entrée est repoussée à mercredi (deux jours le temps de préparer tout ça).

Ma question est donc la suivante :
Étant donné que ma SSII m'a mis à disposition de l'entreprise depuis Lundi (mon commercial m'a confirmé que le contrat avait été signé), et qu'on est mardi, puis-je dire à ma SSII que je peux légalement rester chez moi parce qu'elle m'a vendu au client même si celui-ci ne veut pour l'instant pas de moi ?

Est légal d'être mis à disposition d'un client et de travailler ailleurs (dans ma SSII en l'occurrence), N'y a t-il pas abus de ressource ?

J'aimerais vraiment voir un contrat type entre SSII et client. Donc si vous avez des adresse... .

Merci.

[gangsoleil]

Bonjour,

Il n'y a pas de contrat type, ca depend de chaque entreprise et des juristes qui ont travailles, ou non, a l'elaboration des contrats.

Je te conseille de prendre contact avec ta SSII pour savoir ce que tu dois faire : rester chez toi ou bien venir dans les locaux de la SSII.

Dans tous les cas, je ne vois rien d'illegal la dedans : tu ne travailles pas pour le client, mais pour la SSII. Celle-ci t'a indique un lieu de travail qui se trouve ne pas etre le bon pour 2 jours, c'est surement une erreur de sa part, mais le fait de te dire de venir travailler dans les locaux de la SSII n'est en rien illegal.

[Zero-c00l]

Non non c'est pas une erreur de la part de ma SSII.
C'est l'équipe achat du client qui a "oublié" mon dossier.
Mon commercial m'a dit qu'il avait jamais vu ça ...
C'est lui qui m'a dit que le contrat avait été signé pour démarrer Lundi.

En fait ma réflexion c'est que si le client a signé pour Lundi et qu'il se retrouve dans l'impossibilité de m'accueillir pour le moment (suite a erreur logistique de sa part), je suis facturé quand même puisque je n'ai pas pris de congé...
Contractuellement la SSII a signé pour Lundi et n'a rien à voir avec ce problème, je devrais donc être facturé au client.

Si je suis facturé au client, est-t-il légal de me demander de venir bosser au siège de la SSII... N'y a-t-il pas double emploi d'une ressource (moi en l'occurence) ?
Je pourrais refuser de venir travailler à la SSII et si on me reproche quelquechose, rétorquer que contractuellement je suis indisponible.

Petite métaphore :

Grosso modo c'est comme si vous louiez une voiture du lundi au vendredi, le lundi vous avez un empêchement et ne l'utilisez pas mais étant donné que vous payez la location, personne d'autre n'a a priori le droit de s'en servir.

Trouveriez vous normal que votre loueur se permettre de l'utiliser pour son compte ce même lundi sous prétexte que vous ne l'utilisez pas ?

Voiture = Moi, le consultant.
Loueur = Ma SSII.
Vous = Le client.


J'espère que c'est un peu plus clair.
Ce que j'essaye de faire c'est faire valoir les droit du client afin qu'on reconnaisse que normalement je ne devrait pas travailler pour ma SSII.
(J'ai rien contre m'a SSII en particulier mais je trouve qu'on se fait déjà suffisamment exploité pour ignorer deux jours de congé offert par le Destin )

[Delphes99]

Normalement le contrat ne t'inclus pas. Un contrat de sous-traitance indique généralement le profil concerné, la durée, le lieu, le montant... mais aucun nom apparait (je crois que c'est même illégal, "je loue M. Untel" fait un peu esclavage).

Tu n'es pas lié contractuellement avec ton client, même en régie, tu restes sous la direction de ta société. Et les arrangements commerciaux en SSII, tu en verras beaucoup...

[Barsy]

Faut éviter de se poser trop de questions. Tu n'es pas le premier à arriver chez un client où rien n'est prêt pour t'accueillir.

Et le contrat qui lie ta SSII et ton client ne te concerne pas. Ta SSII s'est engagée à fournir une ressource pour X temps mais il n'est pas précisé dans le contrat que la ressource c'est toi (ce serait illégal sinon). Donc non, il n'y a pas officiellement double emploi d'une ressource.

[Franck SORIANO]

Envoyé par Zero-c00l

Ce que j'essaye de faire c'est faire valoir les droit du client afin qu'on reconnaisse que normalement je ne devrait pas travailler pour ma SSII.
(J'ai rien contre m'a SSII en particulier mais je trouve qu'on se fait déjà suffisamment exploité pour ignorer deux jours de congé offert par le Destin )

Tu dois faire ce que ton employeur (la SSII) te demande de faire.
S'il te dit d'être présent à tel endroit tel jour, tu vas chez le client. S'il te dit de venir travailler à l'agence, tu vas à l'agence.
Les jours facturés ou non au client, ce n'est pas ton problème. Tu n'as même pas à savoir si tu es facturé ni comment.