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Licenciement Discussion :

Je n'en peux plus


Sujet :

Licenciement

  1. #1
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    Par défaut Je n'en peux plus
    Diplômé Ingénieur, je suis salarié d'une grosse SSII depuis Septembre 2007. J’ai 5 ans d’expérience. Je n’ai occupé que des postes sous qualifiés pendant 4 ans chez le client (postes de technicien). Je n'ai jamais eu aucune reconnaissance de mon travail ne serait-ce que des compliments oraux. Pourtant j'ai toujours satisfait le client qui me considère comme un bon élément. Impossibilité totale de négocier quoi que ce soit avec ma boite en 4 ans.
    Lorsque je suis entré dans cette SSII, on m’a dissuadé de négocier mon salaire sous prétexte que la prime d’intéressement était très intéressante. Résultat : aucune participation depuis mon entrée.
    Rapidement le côté « inhumain » de ma hiérarchie m’a donné envie de quitter cette boite, à la recherche d’une entreprise avec une envergure plus humaine. J’ai manqué quelques opportunités à cause d’un préavis de 3 mois, ainsi qu’à cause de la crise en 2009.
    Puis, fin 2009 un plan de départ volontaire était proposé aux salariés suite à la crise dans le secteur automobile. J’ai fais la demande de faire partie de ce plan, qui m’a été refusée à l’époque.
    A plusieurs reprises, ma hiérarchie m’a invité à partir si je le souhaitais, sur le ton de la provocation.
    Le problème est que lorsque l’on décide de partir, cette SSII fait tout pour nous en empêcher par des méthodes d’intimidation qui pourraient en déstabiliser plus d’un. C’est un paradoxe. On nous dit de partir puis on nous harcèle pour rester…

    Le 18 Juillet 2011, le client met un terme à ma mission. Je me retrouve donc en Inter Projet.
    Je ne signe aucun document qui officialiserait cette nouvelle situation.
    Pour ne pas trop pénaliser ma boite, je décide (on me l’a fortement conseillé…) de poser 2 semaines de CP fin Juillet. Début Août, je suis officiellement en inter projet en attente d’une nouvelle mission qui ne vient pas.
    Le jeudi 11 Août, on m’impose de passer mon entretien annuel (bilan de compétences) 1 mois et demi avant la date anniversaire de mon contrat, sans raisons… Cet entretien sert à faire un bilan de l’année écoulée ainsi que de discuter des projets futurs, et aussi de discuter augmentation de salaire.
    Bien entendu, nous n’avons pas du tout parlé de ce dernier point et de toute façon, comment négocier son salaire quand on est en Inter Projet ?

    Mi Août, je pose à nouveau une semaine de CP pour soulager ma conscience ainsi que la situation financière de mon employeur.
    De retour de congé, je n’ai pas de nouvelles de ma future mission. Je suis mal à l’aise de cette situation et en même temps j’ai toujours l’envie de quitter le groupe, je suis en plein doute, et je vis très mal cette période (perte de confiance, problèmes de sommeil etc…) car je connais les méthodes inhumaines d’intimidation utilisées par ma société lorsque l’on émet l’hypothèse d’un départ (méthodes subies par des collègues qui ont voulu partir). J’ai tout simplement peur de la réaction de ma hiérarchie face à une telle demande. Je prends malgré tout la décision de faire une demande de rupture conventionnelle, considérant qu’il était temps pour moi de partir, à l’amiable.

    Envoi de ma demande de rupture conventionnelle le 25 Août 2011.

    Le 01 Septembre 2011 à 11h je reçois une lettre RAR de mon employeur. Cette lettre est une convocation à une réunion de présentation du projet sur lequel je devrais intervenir dans les mois suivants ; le problème est que la date et l’heure de la convocation sont le 01/09/2011 à 9h !!! Or j’ai signé la lettre à la poste à 11h !!! Donc impossible pour moi d’être présent à cette réunion.

    Le 02/09/2011, je signe à nouveau au bureau de poste une lettre RAR venant de mon employeur. Ce courrier stipule que je suis absent de mon poste de travail depuis le lundi 29 Août 2011 (pourquoi cette date alors que je suis en Inter projet depuis le lundi 18 juillet 2011 au soir, et que je n’ai jamais reçu de notification de nouvelle mission jusqu’au courrier de convocation du 01 09 2011).
    Le courrier stipule aussi que je n’étais pas présent à la réunion du 01 09 2011 (or je ne pouvais pas l’être…). Aussi le courrier me met en demeure de me présenter à mon poste à l’agence (on m’apprend après un mois et demi que mon poste est à l’agence?!). Je ne comprends plus rien, je suis totalement désorienté et ébahi par de tels courriers…
    Pour info, à ce jour du 02 Septembre, je n’ai toujours aucune réponse suite à ma demande de rupture conventionnelle… Mon employeur fait donc la sourde oreille et ne daigne même pas me répondre, histoire de me déstabiliser un peu plus. Une fois de plus cette SSII n’écoute pas ses salariés.
    Du coup, dans la journée du 02 09 11, je me renseigne auprès de collègues chez le client qui m’apprennent qu’une info officielle circule, avec témoins à l’appui: c’est moi (mon nom est cité) qui doit remplacer une personne (de ma boite, qui change de mission) sur un poste chez le client dans un certain service (pour info c’est encore un poste de technicien). Pour simplifier, le client m’attend alors que je ne suis même pas au courant, moi, le principal intéressé. Aucun courrier officiel reçu à ce sujet avant le 01 Septembre.
    Je précise également que je n’ai vu aucun ordre de mission à ce jour.
    Ma boite a donc délibérément annoncé au client mon arrivée sans même m'en informer avant!

    Que faire ? Je suis désemparé. Je ne comprends plus.

    J'ai pris la décision de me rendre, comme me stipule la lettre du 02 Septembre (je ne veux pas jouer la sourde oreille comme eux, je compte bien répondre aux courriers, même s’ils sont incohérents), à l’agence le lundi 5 Septembre à 8h30.

    Mon objectif: quitter le groupe, donc je ne veux pas accepter leur mission, mais je veux au moins me faire payer mon préavis.

    En attendant si quelqu'un pouvait me conseiller...

    Merci et bon weekend à tous!

    toni2988

  2. #2
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    Bonjour,

    J'ai pas tout lu mais le plus simple est des poser ta démission en bon et dû forme avec tes 3 mois de préavis et de commencer à chercher du travail. Vu l'état actuel du marché, il ne faut pas t'inquiéter sur la suite.

    Après, tu peux tout faire pour te faire virer mais tu prends le risque de te faire griller dans le métier, surtout dans certaines villes où tous les DRH et commerciaux se connaissent...

  3. #3
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    Bonsoir,

    Merci du conseil.
    Par contre je ne suis pas prêt à prendre le risque de démissionner.
    Je suis déjà en train de chercher autre chose, mais j'en suis au point où je ne peux plus du tout rester dans cette boite.

    On verras bien comment ça va se passer lundi...

    A+++

  4. #4
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    Le plus "simple et conventionnel" c'est effectivement de chercher autre chose et de démissionner.

    Après dans le cas où ils ignorent ta demande de rupture à l'amiable, tu peux toujours tenter ta chance en les "harcelant" pour qu'ils acceptent mais la première solution est moins prise de tête.

    Il faut juste que ta nouvelle entreprise te fasse signer un contrat dont la date de début commence après la date de fin de ton préavis.

    Et cela dans le cas où tu n'arrives pas à négocier un préavis 'sans présence dans l'entreprise' car sinon tu as légalement le droit d'aller travailler ailleurs pendant que tu es en préavis (exempté)
    " Dis ce que tu veux qui insulte mon honneur car mon silence sera la réponse au mesquin.
    Je ne manque pas de réponse mais : il ne convient pas aux lions de répondre aux chiens ! " [Ash-Shafi'i ]

  5. #5
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    Merci Hegros,

    En fait j'ai vraiment envie de tenter la solution du forcing pour la rupture conventionnelle.
    Dans le cas où ils refusent catégoriquement, je pourrais aussi leur prouver qu'ils pourraient y perdre. Par exemple il est facile de ne pas donner envie au client de nous prendre lors de l'entretien de qualif, et je peux faire en sorte de rater beaucoup d'entretiens de cette façon... En attendant l'employeur doit me payer.
    Et si cela dure ne serait-ce que 2 mois, ça chiffre très vite, alors que s'il me donnait tout de suite 2 mois de salaire tout le monde serait content.
    La seule chose dont je ne suis pas certain, est-ce que l'employeur paye des charges patronales sur une transaction lors d'un licenciement???
    Par exemple, si je lui demande 2 mois de salaire (en gros 5000 euros), est-ce que ça lui coûte 10000?

  6. #6
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    Citation Envoyé par toni2988 Voir le message

    En fait j'ai vraiment envie de tenter la solution du forcing pour la rupture conventionnelle.
    Dans le cas où ils refusent catégoriquement, je pourrais aussi leur prouver qu'ils pourraient y perdre. Par exemple il est facile de ne pas donner envie au client de nous prendre lors de l'entretien de qualif, et je peux faire en sorte de rater beaucoup d'entretiens de cette façon... En attendant l'employeur doit me payer.Et si cela dure ne serait-ce que 2 mois, ça chiffre très vite, alors que s'il me donnait tout de suite 2 mois de salaire tout le monde serait content.
    C'est en partie ce que j'entendais par 'harceler' c'est à dire en fait 'traîner les pieds'. Le problème c'est que certaines entreprises savent aussi jouer ce rôle et pourrait être 'plus idiot' à ce jeu en t'envoyant à 100 entretiens par jour dont 1 à Lille et l'autre à Marseille dans la même journée Le risque à ce petit jeu c'est que cela finisse en licenciement et l'entreprise pourrait se la jouer 'licenciement faute lourde ou grave'

    Le forcing peut aussi se faire différemment c'est à dire en répétant au moins 10 fois par jour une demande de rupture à l'amiable avec des conditions différentes de négoces, à force cela doit bien user non


    Bref, chercher ailleurs et donner sa démission c'est quand même moins fatiguant je trouve.

    Citation Envoyé par toni2988 Voir le message
    La seule chose dont je ne suis pas certain, est-ce que l'employeur paye des charges patronales sur une transaction lors d'un licenciement???
    Par exemple, si je lui demande 2 mois de salaire (en gros 5000 euros), est-ce que ça lui coûte 10000?
    Pourquoi est-ce que tu as besoin de savoir cela ? A mon avis dans le cas d'une transaction d'un licenciement ou d'une indemnité d'une rupture à l'amiable il n'y a pas de charges patronales et cela apparaît comme 'prime exceptionnelle' mais il est préférable que tu attendes d'autres réponses de plus connaisseur que moi sur le sujet
    " Dis ce que tu veux qui insulte mon honneur car mon silence sera la réponse au mesquin.
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  7. #7
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    Et si cela dure ne serait-ce que 2 mois, ça chiffre très vite, alors que s'il me donnait tout de suite 2 mois de salaire tout le monde serait content
    Non, il n'y a que toi qui est content. Pour ton employeur, il paie 2 mois de salaire dans tout les cas
    Il n'a pas d'intérêt à accepter. Si tu lui force la main et qu'il doit te payer 2 mois de salaire sans que tu ne fasses ton travaille, il risque de te demander de les passer à te tourner les pouces à l'agence, en te pourrissant la vie un maximum.

    En trainant les pieds, tu peux par contre obtenir un départ immédiat, sans faire de préavis, mais qui ne te sera pas payé.

    La seule chose dont je ne suis pas certain, est-ce que l'employeur paye des charges patronales sur une transaction lors d'un licenciement???
    Par exemple, si je lui demande 2 mois de salaire (en gros 5000 euros), est-ce que ça lui coûte 10000?
    Oui.
    Les sommes versées par l'employeur au moment de la rupture du contrat sont des éléments de rémunération qui sont chargés en tant que tel : Le salarié paie des charges salariales, l'employeur paie les charges patronnales.
    En plus ces sommes "supplémentaire" auront pour effet de venir augmenter la rémunération moyenne du salarié. Et dès que cette moyenne dépasse le plafond de la sécu, on se retrouve sur de la tranche B, avec des taux de cotisations plus élevés !
    Autrement dit, non seulement l'employeur paie les charges patronnales, mais elles ont aussi des chances d'être un peu plus élevée que la moyenne habituelle.

    Autre point également, il ne faut pas oublier que les sommes perçues par le salarié au moment de la rupture du contrat retardent d'autant une éventuellement indemnisation du chômage...

    A mon avis dans le cas d'une transaction d'un licenciement ou d'une indemnité d'une rupture à l'amiable il n'y a pas de charges patronales et cela apparaît comme 'prime exceptionnelle'
    Non, les primes exceptionnelles sont soumises à cotisation comme le reste. Il n'y a que certaines indemnités prévues par la loi (genre remboursement de frais de déplacement, cartes de transport...), et les dommages et intérêt décidés par un juge qui ne sont pas soumis à cotisation.

    PS: A la louche, les charges patronales c'est 50% du salaire brut du salarié. C'est le salaire net du salarié qui représente 50% du cout globale du salaire. Si tu demandes 5000 euros à ton employeur, il devra payer 7500, et toi tu toucheras un peu plus de 3750 euros net.

  8. #8
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    Bonjour,

    Merci à vous pour tous vos conseils.
    Ca fait plaisir d'avoir des réponses objectives sans jugement, ce n'est pas le cas de tous les forums...

    Pour info je reviens juste de l'agence où je me suis expliqué avec ma hiérarchie.

    Je lui ai fais comprendre que ça ne servait à rien de me forcer à continuer avec eux, que je ne voulais pas rentrer en conflit, et qu'ils essayent d'être un peu plus humains en acceptant de négocier mon départ dans les meilleures conditions.
    Ils ont bien pris note de mon souhait et vont rapidement me contacter.
    J'attends de voir la solution qu'ils vont me proposer.

    J'ai vraiment essayé de jouer sur les sentiments, car je fais partie de ceux qui croient encore que dans le monde du travail il n'y a pas que des "robots", et que la façon de présenter les choses, en jouant sur le côté humain peut nous aider à mieux négocier...Je suis peut être naïf...En tout cas moi même je suis comme ça donc peut être que ma hiérarchie aussi...On verra!

  9. #9
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    Bonjour

    Voyons un peu :

    Citation Envoyé par toni2988 Voir le message
    Diplômé Ingénieur, je suis salarié d'une grosse SSII depuis Septembre 2007. J’ai 5 ans d’expérience. Je n’ai occupé que des postes sous qualifiés pendant 4 ans chez le client (postes de technicien).
    Drôle d'idée de mettre 4 ans à réagir.

    Je n'ai jamais eu aucune reconnaissance de mon travail ne serait-ce que des compliments oraux. Pourtant j'ai toujours satisfait le client qui me considère comme un bon élément. Impossibilité totale de négocier quoi que ce soit avec ma boite en 4 ans.
    Idem : drôle d'idée de mettre 4 ans à réagir.

    Lorsque je suis entré dans cette SSII, on m’a dissuadé de négocier mon salaire sous prétexte que la prime d’intéressement était très intéressante. Résultat : aucune participation depuis mon entrée.
    Donc, aucune disposition contractuelle prévue et tu as pris cela pour argent comptant ? Désolé, pour un ingénieur diplomé on pourrait d'attendre à un peu plus de jugeottte; le cas d'un technicien de surface qui se ferait entuber pourrrait inspirer la compassion, mais le tien (Bac + 5 !) beaucoup moins.

    Rapidement le côté « inhumain » de ma hiérarchie m’a donné envie de quitter cette boite, à la recherche d’une entreprise avec une envergure plus humaine. J’ai manqué quelques opportunités à cause d’un préavis de 3 mois, ainsi qu’à cause de la crise en 2009.
    Le préavis de 3 mois est une disposition standard; tu arriveras difficilement à nous faire croire que c'est ça qui t'a fait rater des opportunités. Si les SSII décidant de recruter bloquaient sur les préavis de 3 mois, elles n'embaucheraient que des chomeurs ou des débutants.

    Puis, fin 2009 un plan de départ volontaire était proposé aux salariés suite à la crise dans le secteur automobile. J’ai fais la demande de faire partie de ce plan, qui m’a été refusée à l’époque.
    Etonnant; sur quels motifs ?

    A plusieurs reprises, ma hiérarchie m’a invité à partir si je le souhaitais, sur le ton de la provocation.
    Le problème est que lorsque l’on décide de partir, cette SSII fait tout pour nous en empêcher par des méthodes d’intimidation qui pourraient en déstabiliser plus d’un.
    C'est vague; peux tu être plus précis ? la seule manière d'empêcher un salarié de partir c'est de l'augmenter.


    Le 18 Juillet 2011, le client met un terme à ma mission. Je me retrouve donc en Inter Projet.
    Je ne signe aucun document qui officialiserait cette nouvelle situation.
    En effet, il n'y a rien à signer : en inter-contrat, tu reste salarié de la SSII avec les même droits et obligations.(entre autre, être au bureau, sauf instructions contraires).

    Pour ne pas trop pénaliser ma boite, je décide (on me l’a fortement conseillé…) de poser 2 semaines de CP fin Juillet.
    Dans la mesure où tu souhaitais partir, on ne comprend pas en quoi ne pas pénaliser ta boite t'importait ? une fois de plus, on ne comprend pas bien à quoi tu joues.


    Mi Août, je pose à nouveau une semaine de CP pour soulager ma conscience ainsi que la situation financière de mon employeur.
    Ton attitude est définitivement incompréhensible. "soulager [ta] conscience" euh ...et à quel titre ? c'est quoi ces conneries ?

    De retour de congé, je n’ai pas de nouvelles de ma future mission. Je suis mal à l’aise de cette situation et en même temps j’ai toujours l’envie de quitter le groupe, je suis en plein doute, et je vis très mal cette période (perte de confiance, problèmes de sommeil etc…) car je connais les méthodes inhumaines d’intimidation utilisées par ma société lorsque l’on émet l’hypothèse d’un départ (méthodes subies par des collègues qui ont voulu partir). J’ai tout simplement peur de la réaction de ma hiérarchie face à une telle demande.
    Peur ? de quoi ? "méthodes inhumaines d’intimidation" ? ils embauchent des hommes de main pour intimider les salariés qui veulent partir (ou rester) ? encore une fois : c'est quoi ces conneries ?

    La seule pression dont peut de facto disposer un employeur, c'est le licenciement (et encore, c'est encadré) et par définition, ça ne peut pas s'appliquer à quelqu'un qui veut partir.

    Pour le reste, c'est du même tonneau.

    Ce n'est pas ce que tu voulais entendre ? ah bon, tant pis.

    On a l'impression que tu fais parti de ces gens qui, quand ils se prennent une baffe, tendent l'autre joue.

    Ca n'inspire ni respect ni compassion.

    Si je me trompe, désolé, mais ton épître fait vraiment penser à cela.

    Je ne réponds pas aux questions techniques par MP ! Le forum est là pour ça...


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    "L’ennui dans ce monde, c’est que les idiots sont sûrs d’eux et les gens sensés pleins de doutes". B. Russel

  10. #10
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    Salut Bluedeep,

    Au moins lorsque tu penses quelque chose tu le dis !!!

    Mon but est: partir de ma boite en me faisant payer les 3 mois de préavis et en touchant les assedic (au cas où je ne retrouve rien derrière).

    Or, si je refuse bêtement une mission, c'est faute grave et donc pas de préavis.
    Donc je cherche un moyen plus subtile de rompre le contrat de travail.

    Concernant les 4 ans de réaction, c'est parce qu'avant j'avais certes un poste de technicien, mais avec des conditions de travail très bonnes, c'est pour cela que j'ai tenu 4 ans (en fait si je faisais le ratio salaire/temps de travail, c'était intéressant, donc j'ai fais le choix de rester, même si j'ai eu quelques opportunités qui ont échoué). Aujourd'hui on me parle d'une mission où il va falloir bosser 2 fois plus, payé pareil, et là c'est pas possible pour moi, je ne veux en aucun cas me faire enfumer...

    Concernant ma naïveté lors de la négoce de mon salaire à l'embauche, et bien oui mais j'étais jeune avec moins d'un an d'expérience.
    Et ce n'est pas une histoire de niveau d'études, mon meilleur pote n'a pas fait d'études, et c'est un requin de la négoce (négociant auto maintenant).
    La négociation c'est une question de personnalité.

    Le plan de départ m'a été refusé signé du directeur soit disant que mon métier n'était pas concerné...

    Pendant ces 4 ans il y a déjà eu des gros clashs avec mon manager, je ne suis pas du tout du genre à garder ma langue dans ma poche et je l'ai poussé à bout plus d'une fois. Voyant que de toute façon ça ne servait à rien, j'ai calmé le jeu et depuis 2 ans nous sommes en "bons termes", disons qu'on aborde plus les sujets qui fâchent (notamment le salaire).

    Concernant la manière pour une SSII d'empêcher un salarié de partir, la mienne doit être une exception mais JAMAIS ils ne parlent d'augmentation, ils préfèrent te faire peur en te parlant de la clause de non concurrence ou je ne sais quel autre argument.

    Si j'ai posé mes CP pour ne pas pénaliser ma boite c'est pour qu'on ne puisse pas me reprocher de ne pas les avoir posé. En effet en cas de négociation (transaction) au moment de mon départ, ce sera un argument en ma faveur.

    Bref, j'ai eu au téléphone il y a une heure le directeur de ma région. Il me propose de refuser l'ordre de mission (qui est prêt mais que je n'ai pas signé) et qu'on va discuter mercredi (il vient à l'agence) des termes de mon départ.
    Je lui ai dis que je ne voulais rien refuser sans avoir une proposition avant.
    Je lui ai aussi précisé que je ne voulais pas la faute grave, il m'a répondu qu'on pourrait s'arranger afin de satisfaire les 2 parties, trouver un motif de licenciement qui m'ailler, en restant vague. Il traite ce genre de cas 20 fois par an m'a t-il dit, donc que je dois lui faire confiance...
    Donc il m'a dit qu'on verrait tout ça mercredi...

    Il a aussi joué l'intimidation en me disant qu'il aurait pu me licencier depuis la semaine dernière car je n'ai pas répondu à des appels téléphoniques de mon manager, et que j'ai un ordre de mission (que je n'ai pas vu ni signé) validé par le manager.
    En fait il y a même 2 ordres de missions, car ils m'ont collé sur un projet interne à bosser chez moi pendant mon inter projet, un sujet qui n'a rien à voir avec ma formation.
    Bref ils tentent l'intimidation alors que juridiquement ils n'ont aucun éléments à ce jour...

    Attendons mercredi!

  11. #11
    BiM
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    Citation Envoyé par toni2988 Voir le message
    Or, si je refuse bêtement une mission, c'est faute grave et donc pas de préavis.
    Selon la SYNTEC, ce n'est pas une faute grave, c'est une faute simple.
    La faute grave ne dispense pas de préavis, ni d'indemnités, ni des ASSEDIC.

  12. #12
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    Citation Envoyé par toni2988 Voir le message
    Mon but est: partir de ma boite en me faisant payer les 3 mois de préavis et en touchant les assedic (au cas où je ne retrouve rien derrière).

    Or, si je refuse bêtement une mission, c'est faute grave et donc pas de préavis.
    Donc je cherche un moyen plus subtile de rompre le contrat de travail.
    Tu es dans une grosse SSII, moi aussi (très grosse même), que font les Elus et les Délegués Syndicaux ?

    D'ailleurs, ici, chez mon client (aussi en Syntec), la boite a choisi de se séparer d'un salarié par la rupture conventionnel, pour quel modif : plus rapide qu'un licenciement pour faute grave.
    Donc je rejoins BiM.

    Tu peux aussi jouer au "con", en faisant un abandon de poste. Si tu regardes les sites juridiques : c'est faute grave, avec accedic & co.

  13. #13
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    Citation Envoyé par BiM Voir le message
    Selon la SYNTEC, ce n'est pas une faute grave, c'est une faute simple.
    La faute grave ne dispense pas de préavis, ni d'indemnités, ni des ASSEDIC.
    Je suis quasi sûr que la faute grave dispense du préavis.

  14. #14
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    Citation Envoyé par fregolo52 Voir le message
    Tu es dans une grosse SSII, moi aussi (très grosse même), que font les Elus et les Délegués Syndicaux ?

    D'ailleurs, ici, chez mon client (aussi en Syntec), la boite a choisi de se séparer d'un salarié par la rupture conventionnel, pour quel modif : plus rapide qu'un licenciement pour faute grave.
    Donc je rejoins BiM.

    Tu peux aussi jouer au "con", en faisant un abandon de poste. Si tu regardes les sites juridiques : c'est faute grave, avec accedic & co.
    Très grosse SSII oui avec délégués syndicaux.

  15. #15
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    Citation Envoyé par toni2988 Voir le message
    Je suis quasi sûr que la faute grave dispense du préavis.
    Oui je pense que tu as raison avec une faute grave ou lourde il y a dispense de préavis. En toute logique car ces fautes se justifient qu'il n'est plus possible de garder le salarié dans l'entreprise donc pas de préavis.
    " Dis ce que tu veux qui insulte mon honneur car mon silence sera la réponse au mesquin.
    Je ne manque pas de réponse mais : il ne convient pas aux lions de répondre aux chiens ! " [Ash-Shafi'i ]

  16. #16
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    Citation Envoyé par hegros Voir le message
    Oui je pense que tu as raison avec une faute grave ou lourde il y a dispense de préavis. En toute logique car ces fautes se justifient qu'il n'est plus possible de garder le salarié dans l'entreprise donc pas de préavis.
    Merci Hegros de confirmer mes dires.

  17. #17
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    Et bien non, pour dispenser de préavis, il faut une faute lourde avec une mise à pied. Ce n'est pas le cas pour une faute grave, pourquoi te dispenserait-on de ton préavis alors que tu n'es pas un danger pour la société ?

  18. #18
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    Citation Envoyé par hegros Voir le message
    Oui je pense que tu as raison avec une faute grave ou lourde il y a dispense de préavis. En toute logique car ces fautes se justifient qu'il n'est plus possible de garder le salarié dans l'entreprise donc pas de préavis.
    Même si le préavis est dispensé, la procédure, elle n'est pas très courte !!! D'où l'intérêt (pas dans ton cas) de la rupture conventionnelle dans écourter.

  19. #19
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    Citation Envoyé par BiM Voir le message
    Et bien non, pour dispenser de préavis, il faut une faute lourde avec une mise à pied. Ce n'est pas le cas pour une faute grave, pourquoi te dispenserait-on de ton préavis alors que tu n'es pas un danger pour la société ?
    Tu as une source ?

    Normalement une faute grave se justifie justement par le fait qu'il n'est plus possible de garder un salarié dans l'entreprise soit en toute logique le préavis n'a pas lieu d'être

    http://juristprudence.online.fr/ccn%...0TITR%203.html

    où on peut lire

    ARTICLE 13 - DÉNONCIATION DU CONTRAT DE TRAVAIL.
    Toute résiliation du contrat de travail implique de part et d'autre un préavis, sauf cas de faute lourde, de faute grave ou de force majeure.
    A moins que ce document ne soit ps à jour...
    " Dis ce que tu veux qui insulte mon honneur car mon silence sera la réponse au mesquin.
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  20. #20
    Membre Expert

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    Citation Envoyé par fregolo52 Voir le message
    Même si le préavis est dispensé, la procédure, elle n'est pas très courte !!! D'où l'intérêt (pas dans ton cas) de la rupture conventionnelle dans écourter.
    C'est du cas de toni2988 qu'il s'agit et pas du mien (en tout cas pas encore )

    Et à priori lui veut une rupture à l'amiable et à envoyer un document en ce sens mais manifestement il n'a pas encore eu de réponse.
    " Dis ce que tu veux qui insulte mon honneur car mon silence sera la réponse au mesquin.
    Je ne manque pas de réponse mais : il ne convient pas aux lions de répondre aux chiens ! " [Ash-Shafi'i ]

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