Clause de non-concurrence : réclamation d'indemnité non prévues ? [Résolu]

[luludev]

Envoyé par Bluedeep

Si elle est exécutée, ce qui n'est pas le cas ici.

Pardon ?

Le but de cette discussion c'est justement la réclamation d'indemnité non prévu si la clause est respectée malgré sa nullité !

Je ne vois pas ce que vous voulez dire !

[BiM]

Envoyé par Bluedeep

Si elle est exécutée, ce qui n'est pas le cas ici.

Par défaut, si la clause n'est pas levée, elle est exécutée.

[luludev]

Envoyé par BiM

Par défaut, si la clause n'est pas levée, elle est exécutée.

Merci !

Il y a tellement de personne contre moi ici qu'elles ne cherchent même pas à comprendre et raconte n'importe quoi !

Merci BiM, même si vous n'êtes pas toujours () d'accord avec moi de souligner quand je n'ai pas tord !

[hegros]

Alors luludev ton préavis est terminé non ? Quand est-il ? Aucune nouvelle ? tu parlais de j-2 il y a plus de 2 jours..

[luludev]

Envoyé par hegros

Alors luludev ton préavis est terminé non ? Quand est-il ? Aucune nouvelle ? tu parlais de j-2 il y a plus de 2 jours..

Et oui pas de nouvelles, bonne nouvelle.
La clause est donc activée : je ne fais donc pas parti des 99% ...

De toute façon je respecte cette clause car je ne vais pas chez un concurrent... et dans un peu moins d'1 an, j'attaque !

[luludev]

Bonjour à tous,

Je fais remonter le post pour avoir d'éventuels nouveaux avis sur cette question de clause de non concurrence.

ce qui serait intéressant aussi, c'est d'avoir des retours de salariés sous convention Syntec qui aurait bénéficié de cette clause (prévu ou non au contrat)

[Aquanum]

Envoyé par luludev

De toute façon je respecte cette clause car je ne vais pas chez un concurrent... et dans un peu moins d'1 an, j'attaque !

Je te souhaite bien du courage. Tu as bien du temps à perdre

Je viens de lire toute la discussion. Je comprends ton point de vue et ta situation. Mais pour moi c'est purement jouer avec le système. Ca risque de te revenir dans la face violemment. Moi je trouve ça malhonnête. Je ne vois pas comment on pourrait te donner raison après un an en jouant le naïf, alors que ton but ici est bien de récupérer 6000€ avant tout. Si tu étais vraiment lésé tu aurais demandé à ton employeur qui t'aurait soit libéré de toute clause, soit payé pour cette clause. Auquel cas tu te retrouves un travail pas chez la concurrence le temps de passer la durée d'obligation et à l'issue de cette période tu peux revenir chez la concurrence.

Quand bien même tu serais dans ton droit en jouant sur la limite de la loi, moi je trouve ça sale, désolé ! Dans un de tes premiers messages tu sous entendait que les gens ici étaient tous des patrons... Ça n'a rien à voir. C'est juste une question de morale. Mets toi juste à la place de ton ancien employeur. Souhaiterais-tu que l'on te fasse la même chose ?

D'ailleurs pourquoi veux-tu attendre un an ?

Pour l'instant, de ma faible expérience professionnelle je peux tirer plusieurs exemples de personnes ayant joué les kékés aux dents longues. Hé bien ces personnes ont été grillées chez de nouveaux employeurs car le monde est extrêmement petit ! Conclusion, elles sont toujours au chômage !

[hegros]

Ce n'est pas que j'aime me faire l'avocat du diable, bien au contraire, c'est plutôt que les réactions sont un peu poussées à l'extrême et qu'il y a un mélange vaseux entre le droit et la morale.

Alors quelques remarques sur le dernier post :

Envoyé par Aquanum

Je te souhaite bien du courage. Tu as bien du temps à perdre

A vaincre sans péril on triomphe sans gloire, pense bien que luludev est un grand garçon qui organise comme il l'entends son temps.

Envoyé par Aquanum

Mais pour moi c'est purement jouer avec le système. Ca risque de te revenir dans la face violemment. Moi je trouve ça malhonnête.

Je ne comprends pas comment tu as pu dire que tu as tout lu. Pour le cas présent, c'est le système qui s'est joué de son protagoniste et qui lui est revenu dans la face. C'est le système qui est malhonnête et cela lui revient tout autant violemment en plein dans la face.

Envoyé par Aquanum

Quand bien même tu serais dans ton droit en jouant sur la limite de la loi, moi je trouve ça sale, désolé !

Alors c'est que tu trouverais que le droit est sale puisqu'il le permettrait.

Cependant au nom de quel droit tu peux juger la morale du droit en la qualifiant de sale ou de malhonnête ?

Envoyé par Aquanum

C'est juste une question de morale. Mets toi juste à la place de ton ancien employeur. Souhaiterais-tu que l'on te fasse la même chose ?

Ce n'est justement pas simplement et exclusivement une question de morale, c'est aussi une question de droit. A partir du moment où il a le droit de le faire je ne ferais aucun reproche à ce que quelqu'un me le fasse ou alors il faut changer le droit pour y mettre plus de morale, voilà une bonne idée.

Envoyé par Aquanum

Pour l'instant, de ma faible expérience professionnelle je peux tirer plusieurs exemples de personnes ayant joué les kékés aux dents longues. Hé bien ces personnes ont été grillées chez de nouveaux employeurs car le monde est extrêmement petit ! Conclusion, elles sont toujours au chômage !

Le monde est grand et vaste. A moins d'être dans une niche où il y a quelques rares entreprises correspondant à son expertise, il faut chercher une autre réponse aux problèmes de chômages de ces personnes

Puis luludev finira peut-être président

[mala92]

Envoyé par hegros

Le monde est grand et vaste. A moins d'être dans une niche où il y a quelques rares entreprises correspondant à son expertise, il faut chercher une autre réponse aux problèmes de chômages de ces personnes

Sauf que luludev ne va pas partir à l'étranger, il reste dans sa région et donc il peut plus facilement se faire griller. Une procédure aux Prud'Homme n'est pas anonyme, elle laisse des traces.

Pour le reste, luludev est en droit de faire qu'il semble bon pour lui.

[Aquanum]

Envoyé par hegros

A vaincre sans péril on triomphe sans gloire, pense bien que luludev est un grand garçon qui organise comme il l'entends son temps.

Quelle gloire ^_^

Envoyé par hegros

Cependant au nom de quel droit tu peux juger la morale du droit en la qualifiant de sale ou de malhonnête ?

Simplement le droit d'avoir ma propre morale, et ma propre opinion sur la chose.
Prenons un exemple d'une personne avec de très faibles revenus qui habite dans un logement social. Cette personne réussit à faire carrière et se retrouve à gagner N fois le Smic, mais reste dans son logement social. Il me semble que cette personne est dans son droit, mais est-ce réellement honnête ? Autre cas similaire, celui de Chevènement. Légal, mais discutable.

Je peux aussi mettre du DIAMS à fond tous les soirs pour faire chier mes voisins, et couper pile à 22h. Je suis aussi dans mon droit

J'ai aussi le "droit" de faire des crasses à mes collègues pour monter dans la hiérarchie.

Envoyé par hegros

alors il faut changer le droit pour y mettre plus de morale, voilà une bonne idée.

Très bonne idée.

Envoyé par hegros

Le monde est grand et vaste.

Faux ! C'est naïf de croire ça. Et penser ça ne peut que te jouer de mauvais tours !

Bref, je ne dis pas que luludev ne pourrait pas avoir gain de cause, mais juste que je trouve ça malhonnête et moralement discutable. Il y a une composante éthique professionnelle et déontologique ici. hegros tu parles de mélange vaseux entre le droit et la morale. Demande toi juste pourquoi les gens réagissent mal ici.

[luludev]

Merci Hegro pour le soutient ...

Sinon je ne vois pas où est le mal en ce qui me concerne : je tiens juste à rappeler que pendant 10 ans mon ancien boss m'a dit (contractuellement) de ne pas aller chez un concurrent, sur toute la France et pendant 1 an et surtout gratuitement !

Qu'est ce que je devais faire ...?
Rester chez lui au même salaire pendant 40 ans ? Car je rappele que je n'ai pas été augmenté pendant mes 5 dernières année de présence avant de partir dans une autre boite (secteur différent !)

[Graffito]

Le code du travail ne prévoit aucune disposition législative ou réglementaire relative aux clauses de non-concurrence. Celles-ci sont donc régies soit par les textes conventionnels, soit par les relations contractuelles, soit par la jurisprudence.

Voici une reflexion sur la jurisprudence traitant des contreparties financières :

Avant les 3 arrêts du 10 juillet 2002, la validité de la clause de non-concurrence n'était subordonnée à aucune contrepartie financière. Cette dernière n'étant pas indispensable, la haute juridiction a même annulé plusieurs décisions de juges du fond (Cass. soc., 9 octobre 1985, n° p. 83-46113 ; 11 octobre 1990, n° p. 86-45320 ; 17 mars 1999, n° p. 95-42977 ; 24 mars 1999, n° p. 97-40422);

Force était de constater que cette situation n'était pas équitable du fait que le salarié qui se trouvait privé de son droit au travail était dénué de toute compensation financière. Nonobstant le fait que cette notion de contrepartie financière constituait déjà une exigence dans la plupart des législations Européennes, cette absence de compensation financière était de surcroît en contradiction flagrante avec le principe fondamental du droit des obligations selon lequel toute obligation suppose l'existence d'une cause. De ce principe doit résulter une réciprocité d'échange entre les parties contractantes.

Depuis les 3 arrêts incriminés, la Cour de Cassation a opéré un revirement jurisprudentiel, affirmant que, pour être valables, les clauses de non-concurrence devaient désormais comporter une contrepartie financière (cf § IV supra). Un arrêt du 17 décembre 2004 précise "que l'exigence d'une contrepartie financière à la clause de non-concurrence répond à l'impérieuse nécessité d assurer la sauvegarde et l'effectivité de la liberté fondamentale d'exercer une activité professionnelle..." (Cass. soc., 17 décembre 2004, n° p. 03-40008) . En l'absence de cette contrepartie, la clause est nulle. Cependant aucune précision n'est donnée en ce qui concerne le montant des contreparties financières.

Source : http://www.juritel.com/Liste_des_chroniques-1090.html

[Aquanum]

Envoyé par luludev

Qu'est ce que je devais faire ...?

Hélas, il aurait fallu lire le code du travail, consulter les documents Syntec, demander conseil à un juriste, voir venir sur developpez.com pour apprendre que rien ne te retenait.

Donc si j'avais été ton employeur et que j'exigeais que tu me donnes de l'argent pendant 10 ans tu l'aurais fait ? Tu vas me dire non. Mais en quoi cela diffère de ta situation ?

Je comprends parfaitement ta frustration et je comprends que tu as réfléchi à deux fois avant de songer à partir. Ce qui t'as même bloqué dans ta recherche d'emploi. Car démissionner et risquer de se retrouver sans job n'est pas un petit risque. Mais quand bien même tu aurais eu la clause d'activée, tu pouvais toujours aller travailler pour un non-concurrent, non ? En quoi était-ce si préjudiciable pour toi ? Travaillais-tu dans un domaine si pointu que tes compétences ne peuvent être utilisées que dans une boîte concurrente ? D'ailleurs tu as trouvé dans une boîte non concurrente. Si tu as trouvé maintenant, pourquoi était-ce impossible il y a 5 ans ou même avant ? Je ne comprends pas.

[luludev]

Envoyé par Aquanum

Mais quand bien même tu aurais eu la clause d'activée, tu pouvais toujours aller travailler pour un non-concurrent, non ? En quoi était-ce si préjudiciable pour toi ?

Préjudiciable, tout est relatif, j'ai effectivement trouvé un job mieux payé dans un secteur différent mais, dans la boite ou je suis actuellement, il y a deux personnes qui ont été débauché de là où ils étaient avant.

Le premier est devenu consultant : analyste fonctionnel, l'autre est devenu en 1 an directrice général... Je ne connait pas tout les détail de l'histoire mais le fait qu'il connaissait déjà le secteur d'activité TRES précisément fais qu'il ont été embauché à un salaire supérieur à la moyenne et ont eu des promos internes rapidement !

Moi je repart à "0" comme n'importe quel autre candidat...

Au lieu de gagner X, je gagne 0.80X ... Ce n'est bien sûr que ma façon de voir les choses.

Je tiens à préciser que dans tous les postes qui sont contre moi (90%), je n'ai jamais réponse à ce que je viens de dire au dessus, ça part dans tous les sens mais rarement dans le bon !

Maintenant allez-y, continuez ...

[Aquanum]

Envoyé par luludev

Je tiens à préciser que dans tous les postes qui sont contre moi (90%), je n'ai jamais réponse à ce que je viens de dire au dessus, ça part dans tous les sens mais rarement dans le bon !

Maintenant allez-y, continuez ...

Quelle est la question ?

Envoyé par luludev

Préjudiciable, tout est relatif, j'ai effectivement trouvé un job mieux payé dans un secteur différent

Donc tu t'y retrouves. Même avec 80% de salaire de tes collègues tu as un meilleur salaire qu'avant. Je ne comprends donc pas en quoi cette clause était un problème pour toi. Cela t'aurait bloqué dans ta recherche d'emploi, j'aurais compris, mais là ce n'est pas le cas.

Et la clause est justement là pour compenser le changement de secteur vu que tu peux plus bosser dans ton secteur initial.
- Soit elle s'activait, auquel cas tu aurais eu un meilleur salaire que tes 80% actuels
- Soit elle ne s'activait pas, auquel cas tu aurais eu un meilleur salaire car tu n'aurais pas eu ce -20% actuellement

Conclusion, tu t'es mis toi même des bâtons dans les roues en te forçant à changer de secteur pour rien. Est-ce que ces 20% de différence ne vaudraient pas tes 6000€ ? Si ce n'est plus ?

[hegros]

Envoyé par Aquanum

Quelle gloire ^_^

Tu as compris c'est une façon de parler et de dire que la victoire est plus savoureuse lorsque cela a été dur de l'obtenir.

Envoyé par Aquanum

Simplement le droit d'avoir ma propre morale, et ma propre opinion sur la chose.
Prenons un exemple d'une personne avec de très faibles revenus qui habite dans un logement social. Cette personne réussit à faire carrière et se retrouve à gagner N fois le Smic, mais reste dans son logement social. Il me semble que cette personne est dans son droit, mais est-ce réellement honnête ? Autre cas similaire, celui de Chevènement. Légal, mais discutable.

A partir du moment où ils sont dans leurs droits il n'y a rien à leur reprocher moralement ou dans ce cas il y a à reprocher au droit actuel mais pas aux utilisateurs eux même.

C'est comme dans le logiciel, tu ne peux pas reprocher à un utilisateur de mal utiliser ton soft => c'est le soft qui est mal fait s'il permet de mal l'utiliser.

Il faut donc le faire évoluer pour que N smic rendre 'remplacable' un tel locataire et que cet événement (1smic=>N smic)puisse être un droit 'contraignant' à partir de l'appartement et 'invalidant' le droit d'y être locataire.

Envoyé par Aquanum

Je peux aussi mettre du DIAMS à fond tous les soirs pour faire chier mes voisins, et couper pile à 22h. Je suis aussi dans mon droit

Oui et alors tant que tu es dans ton droit et que tu ne rends pas fou ton voisinage je ne vois pas où est le problème

Envoyé par Aquanum

J'ai aussi le "droit" de faire des crasses à mes collègues pour monter dans la hiérarchie.

Beh oui tant que ces crasses ne sont pas condamnable juridiquement

Envoyé par Aquanum

Faux ! C'est naïf de croire ça. Et penser ça ne peut que te jouer de mauvais tours !

Envoyé par mala92

Sauf que luludev ne va pas partir à l'étranger, il reste dans sa région et donc il peut plus facilement se faire griller. Une procédure aux Prud'Homme n'est pas anonyme, elle laisse des traces.

Je n'ai encore jamais été convaincu de "le monde est petit, tout se sait dans les entreprises" surtout que je pense qu'en moyenne un nouvel employeur ne se renseigne pas du tout auprès des anciens employeurs. As tu des statistiques pour le démontrer ?

Est-ce que vous trouvez cela moral qu'un employeur casser du sucre sur le dos d'un ex-salarié ? Ou qu'un employeur influence négativement votre parcours professionnel ?

Envoyé par Aquanum

Bref, je ne dis pas que luludev ne pourrait pas avoir gain de cause, mais juste que je trouve ça malhonnête et moralement discutable. Il y a une composante éthique professionnelle et déontologique ici. hegros tu parles de mélange vaseux entre le droit et la morale. Demande toi juste pourquoi les gens réagissent mal ici.

En effet, moralement discutable, et j'ai tendance à trouver cela moral pour luludev car la clause dans le contrat est mal écrit, il faudrait connaître plus de détails car là plusieurs jugent luludev sur la morale mais ne dise pas grand chose sur la morale de l'employeur.

[7gyY9w1ZY6ySRgPeaefZ]

Envoyé par hegros

Je n'ai encore jamais été convaincu de "le monde est petit, tout se sait dans les entreprises" surtout que je pense qu'en moyenne un nouvel employeur ne se renseigne pas du tout auprès des anciens employeurs. As tu des statistiques pour le démontrer ?

Ça dépend des pays : au Canada, c'est assez systématique de le faire officiellement, après avoir demander tes références.
Après, officieusement, au Canada comme en France, la mobilité du milieu fait qu'il y a toujours Machin qui a travaillé avec Truc qui a travaillé avec toi et qui a une idée de ce que tu vaux.
En France, j'ai pu apprendre au cours d'un entretien d'embauche pourquoi un concurrent (qui esquivait mes appels depuis un temps) ne m'avait pas embauché.
Le monde est petit dans le milieu du travail n'est pas qu'une légende...

[Aquanum]

Sérieux ... heureusement qu'on est vendredi et que c'est jour de troll !!
Ok je crois que je vais abandonner, on vit sur 2 planètes différentes en fait.

Envoyé par hegros

Oui et alors tant que tu es dans ton droit et que tu ne rends pas fou ton voisinage je ne vois pas où est le problème

J'espère ne jamais être ton voisin !

Envoyé par hegros

Beh oui tant que ces crasses ne sont pas condamnable juridiquement

J'espère ne jamais être ton collègue !

Envoyé par hegros

Je n'ai encore jamais été convaincu de "le monde est petit, tout se sait dans les entreprises" surtout que je pense qu'en moyenne un nouvel employeur ne se renseigne pas du tout auprès des anciens employeurs. As tu des statistiques pour le démontrer ?

C'est difficile d'avoir des statistiques sur ce genre de choses. Les gens ici te disent que ça se fait. As-tu des statistiques prouvant le contraire ?

Je travaille dans le secteur de l'embarqué. Secteur pas si petit que ça, dans la mesure où ça ne se résume pas qu'à la France. Mais ça s'applique à des secteurs plus larges d'après les retours que j'ai d'amis ne travaillant pas dans le même domaine. Et je *t'assure* qu'à travers mon début d'expérience je n'arrête pas de tomber sur des contacts qui connaissent déjà mes contacts. Un véritable maillage de relations. Et je peux t'assurer que si tu commences à faire le malin ça va se savoir et ta carrière est finie. Aussi simple que ça.

Envoyé par hegros

Est-ce que vous trouvez cela moral qu'un employeur casser du sucre sur le dos d'un ex-salarié ? Ou qu'un employeur influence négativement votre parcours professionnel ?

Oui, si le salarié à fait de sales crasses à son employeur.
Tu récoltes ce que tu sèmes.

[hegros]

Envoyé par Aquanum

Sérieux ... heureusement qu'on est vendredi et que c'est jour de troll !!
Ok je crois que je vais abandonner, on vit sur 2 planètes différentes en fait.


J'espère ne jamais être ton voisin !


J'espère ne jamais être ton collègue !

Encore le vieux troll qui consiste à dire à ceux avec lesquels nous sommes pas d'accord que ce sont eux les trolls. Belle preuve de non tolérance.

Et vice et versa j'espère ne avoir être ton voisin ou ton collègue !

Envoyé par Aquanum

C'est difficile d'avoir des statistiques sur ce genre de choses. Les gens ici te disent que ça se fait. As-tu des statistiques prouvant le contraire ?

On parle beaucoup des gens qui disent que cela se fait mais beaucoup de gens aussi ne disent pas que cela se fait. Je n'ai pas de statistique et tu n'as pas de statistique donc chacun peut dire ce qu'il veut.

Remarque que je ne nie pas que cela se fait ce que je nie c'est que cela se fait avec une probabilité importante, je pense que la probabilité (sur la masse des gens en France) est faible et donc que le monde est plus grand que ce que vous laissez penser.

Envoyé par Aquanum

Et je peux t'assurer que si tu commences à faire le malin ça va se savoir et ta carrière est finie. Aussi simple que ça.

Cela fait plus de 10 ans que je travaille avec les gens de l'embarqué. Beh oui j'y suis encore et pourtant je suis un gros malin et tu ne me connais pas ! mouarf mouarf mouarf

Envoyé par Aquanum

Oui, si le salarié à fait de sales crasses à son employeur.
Tu récoltes ce que tu sèmes.

Et vice et versa. Dans le cas présent l'employeur a écrit une clause crasseuse.

[hegros]

Envoyé par 7gyY9w1ZY6ySRgPeaefZ

Ça dépend des pays : au Canada, c'est assez systématique de le faire officiellement, après avoir demander tes références.
Après, officieusement, au Canada comme en France, la mobilité du milieu fait qu'il y a toujours Machin qui a travaillé avec Truc qui a travaillé avec toi et qui a une idée de ce que tu vaux.
En France, j'ai pu apprendre au cours d'un entretien d'embauche pourquoi un concurrent (qui esquivait mes appels depuis un temps) ne m'avait pas embauché.
Le monde est petit dans le milieu du travail n'est pas qu'une légende...

Nous parlons de la France.

La question est : sur tous les gens que tu as rencontré dans le monde du travail combien t'ont parlé qu'effectivement cela leur est arrivé et combien ne t'en ont pas parlé parce que cela ne leur est pas arrivé à priori.

Dans ma propre expérience cela s'est réalisé deux fois. Cela a mon avantage mais seulement que 2 fois en plus de 10 ans. Et tu veux savoir, le premier je n'y suis pas resté et le second j'ai finalement décliné l'offre car je trouve cela malhonnête et sale..