Pb code TVA NL

[Valreg]

Bonjour,

J'avais posté un message le 26/07/11 concernant un problème de TVA :
"Nous devons créer des clients pour les Pays-Bas en XD02. Le client Hollandais nous a fourni un code intracommunautaire générant le message d'erreur "Le numéro d'identification fiscale n'est pas valable". J'ai parcouru les notes OSS pour savoir s'il y avait eu une mise à jour mais je n'ai rien trouvé. Nous avons rencontré le même problème avec l'Angleterre et appliqué la note OSS 1388012. Est-ce que quelqu'un connaîtrait la note à implémenter.
Par avance, merci pour votre aide.
Cordialement."
Malheureusement, je n'ai pas eu de réponse à ce jour.
J'ai une information complémentaire : si, par la transaction XD02, on tape le code NL008280034B01, c'est OK. Par contre si on tape le code NL815570335B01, ce dernier est refusé, message "Le numéro d'identification fiscale n'est pas valable".
Merci d'avance pour votre aide.
Cordialement.

Valreg

[cladsam]

Envoyé par Valreg

Bonjour,

J'avais posté un message le 26/07/11 concernant un problème de TVA :
"Nous devons créer des clients pour les Pays-Bas en XD02. Le client Hollandais nous a fourni un code intracommunautaire générant le message d'erreur "Le numéro d'identification fiscale n'est pas valable". J'ai parcouru les notes OSS pour savoir s'il y avait eu une mise à jour mais je n'ai rien trouvé. Nous avons rencontré le même problème avec l'Angleterre et appliqué la note OSS 1388012. Est-ce que quelqu'un connaîtrait la note à implémenter.
Par avance, merci pour votre aide.
Cordialement."
Malheureusement, je n'ai pas eu de réponse à ce jour.
J'ai une information complémentaire : si, par la transaction XD02, on tape le code NL008280034B01, c'est OK. Par contre si on tape le code NL815570335B01, ce dernier est refusé, message "Le numéro d'identification fiscale n'est pas valable".
Merci d'avance pour votre aide.
Cordialement.

Valreg

Bah c'est tout simplement que le code NL815570335B n'est pas un code de TVA intracommunautaire valide alors que NL008280034B01 l'est ... ce n'est pas SAP qui est en tord, c'est votre client ...

Cf. ce lien pour en faire la vérification.

[Valreg]

Bonjour,

Si je me suis permis de faire ce message c'est que nous avons vérifié auparavant que notre client nous avait donné un bon code TVA. Ce n'est donc pas ce dernier qui est à remettre en cause mais bien le fonctionnement du programme de contrôle. Comme je l'ai déjà mentionné, une telle évolution avait déjà eu lieu pour les codes GB.
Cordialement.

[cladsam]

Envoyé par Valreg

Bonjour,

Si je me suis permis de faire ce message c'est que nous avons vérifié auparavant que notre client nous avait donné un bon code TVA. Ce n'est donc pas ce dernier qui est à remettre en cause mais bien le fonctionnement du programme de contrôle. Comme je l'ai déjà mentionné, une telle évolution avait déjà eu lieu pour les codes GB.
Cordialement.

Vosu avez regardé le lien avant de m'envoyer dans les roses ?
Parce que j'ai fiat le test avec ce lien officiel et le code TVA n'est pas bon

[Valreg]

Bonjour,
Désolée si ma réponse ne vous a pas plu (bien que je ne vois pas en quoi le fait de spécifier que nous avons fait le contrôle avec le client peut vous offenser). Nous avons également créé un appel à la hot-line SAP. Je suis d'accord que nous pouvons avoir confiance en votre site mais, bon, voilà, le code n'est pas accepté. La seule solution trouvée actuellement est de débloquée le contrôle de cette zone, pour ce pays, en attendant de voir si une évolution est envisagée.
Cordialement.