Détails présents sur une promesse d'embauche [Résolu]

[Linaet]

Bonjour,


Ce lundi, j'ai reçu une promesse d'embauche dans une des SSII dans lesquelles j'ai pu passé plusieurs entretiens. Petit problème, je trouve cette promesse un peu "légère" car peu de détails concernant mon embauche y sont notés.

A l'oral, j'ai pu parlé avec les RH rencontrés de mon salaire, de la mutuelle, de la participation, des tickets restaurants et du CE. J'ai également rencontré le client et donc pris connaissance de la mission où je serai si j'accepte cette proposition.

Sur la proposition d'embauche ne figurent que :
- le type de contrat : CDI
- ma date d'intégration dans la société
- mon statut : cadre
- ma qualification : ingénieur d'études
- mon emploi : ingénieur d'études également
- ma position syntec : 1.2
- mon coefficient syntec : 100
- mon site de rattachement
- ma rémunération annuelle brute qui se compose de mon salaire fixe ****x12 + une prime de vacances prévue par la convention collective

Il n'y a donc aucune indication sur :
- la mutuelle
- les tickets restaurants ou panier repas
- les frais de déplacement (vu que mon trajet domicile-client sera supérieur à celui domicile-agence)
- la durée de ma mission (que je ne connais toujours pas)
- le client chez qui je serai (lieu inconnu et mission non écrite)
- mes horaires de travail
- la clause de mobilité
- la clause de non-concurrence

Il est également écrit que les modalités qui concernent la période d'essai seront inscrites dans le contrat de travail lui même. Je n'ai donc pas d'indications sur cette période d'essai avant d'avoir signer la promesse et donc de mettre engagée en quelques sortes.



Est-ce normal ? Ne manque-t-il pas des détails ?

Je n'ai jamais signé de contrat pareil, alors je m'inquiète un peu. Merci d'avance pour vos réponses.

[Perfourras]

Je trouve pas ça choquant, ma promesse d'embauche était de la même forme.
Le contrat précisera le reste, quant aux frais de mission, ils te seront indiqués sur un ordre de mission.

[BiM]

La promesse d'embauche n'est pas un contrat, je ne vois pas pourquoi tu devrais y avoir toutes les clauses, mais il y a quelques éléments essentiels (type de contrat, date de début, statut, position, coefficient et salaire).
Donc exit les clauses dans la promesse.

Ensuite, en ce qui concerne les tickets restaurants, primes de déplacement, mutuelle, etc. C'est parfois écrit dans le contrat (mais je répète que la promesse n'est pas le contrat) et en général, ce sont des accords collectifs. Idem pour les horaires de travail.

Enfin, toutes les informations concernant la mission n'ont rien à voir avec le contrat, c'est un ordre de mission qu'il te faut mais on ne fait pas un ordre de mission à une personne qui n'est pas encore embauchée.

Bref, le contenu de la promesse d'embauche me paraît tout à fait correct et largement suffisant.

[Linaet]

Merci pour vos réponses.
N'ayant jamais eu ni vu de promesse d'embauche d'embauche auparavant, je m'attendais à un document qui détaillait tout.

Dernière question : Puis-je calculer approximativement la prime de vacances que je pourrai percevoir ? Aurais-je une prime de vacances la première année dans l'entreprise alors que je n'ai pas de congés ?

[BiM]

Envoyé par Linaet

Merci pour vos réponses.
N'ayant jamais eu ni vu de promesse d'embauche d'embauche auparavant, je m'attendais à un document qui détaillait tout.

Dernière question : Puis-je calculer approximativement la prime de vacances que je pourrai percevoir ? Aurais-je une prime de vacances la première année dans l'entreprise alors que je n'ai pas de congés ?

Alors, ça fait plusieurs questions ça !

La prime de vacances, tu comptes environ 1% du salaire touché pendant l'année. Donc, par exemple, si tu es à 30k€, tu auras environ 300€ (en général), il faut compter qu'elle est au prorata du temps de présence.

Tu as des congés dès le premier mois, à peine acquis, tu peux donc les poser par anticipation, l'employeur ne peut refuser ces congés que pour des raisons valables (il faut qu'au moins une des personnes du service X soit présente par exemple). Par contre, ce même employeur ne peut pas t'imposer ces congés par anticipation. Il est obligé d'attendre l'année suivante.

[Linaet]

Envoyé par BiM

Tu as des congés dès le premier mois, à peine acquis, tu peux donc les poser par anticipation, l'employeur ne peut refuser ces congés que pour des raisons valables (il faut qu'au moins une des personnes du service X soit présente par exemple). Par contre, ce même employeur ne peut pas t'imposer ces congés par anticipation. Il est obligé d'attendre l'année suivante.

D'accord, je pensais que je devais attendre la prochaine "session" de congés en fait. En arrivant en décembre, je pensais attendre jusqu'en mai pour avoir les congés au prorata de ma présence dans l'entreprise l'année précédente. C'est rassurant

Merci de vos réponses, elles ont pu m'éclairer sur le sujet

[Linaet]

Me revoila, j'ai une autre question qui concerne "la forme" de la promesse d'embauche.
La promesse doit-elle absolument écrite ou peut-elle être faite uniquement à l'oral ? Si elle écrite dans le corps d'un mail, est-ce que cela suffit ou doit-elle écrite et envoyée via un fichier joint ?

Edit : J'ai trouvé ça sur Internet :

Le code du travail ne précise rien sur ce point. La promesse d’embauche peut donc être écrite ou orale. Toutefois, même s’il existe des précédents où les juges ont reconnus la validité d’une promesse orale, n’oubliez pas qu’il vous sera très difficile d’apporter la preuve d’une promesse d’embauche en l’absence d’écrit.
Lorsqu’elle est écrite, la promesse d’embauche doit rester un document court et simple. En conséquence, une fois les mentions « obligatoires » énoncées, il n’y a pas lieu de s’étendre sachant qu’un contrat détaillé sera conclu par la suite.

J'ai quand même un doute sur l'oral, impossible de prouver à la personne en face qu'elle nous a fait une promesse si on est seul face à lui. Je prefere demander un récapitulatif par écrit, s'ils refusent, il y a un problème.

[Perfourras]

Je pense que la promesse te sera donnée par écrit, cela tombe sous le sens pour moi.

[toblerona]

Envoyé par Perfourras

Je pense que la promesse te sera donnée par écrit, cela tombe sous le sens pour moi.

confirmé cela fait partie du minimum pour avoir l'air sérieux.
Si l'entreprise ne le fait pas (c'est qu'il y a anguille sous roche).
Mais à ma connaissance, je n'ai jamais vu d'histoire pareille.

[gangsoleil]

Bonjour,

Sauf exception, tout peut etre oral. Par contre, en cas de litige, c'est la parole de l'un contre celle de l'autre, et il est donc tres difficile de departager les opposants.

Un mail est une preuve ecrite, mais si tu peux en plus avoir un document signe, c'est encore mieux.

[Linaet]

Bon je leur ai demandé un mail récapitulatif et ils m'ont demandés "pourquoi ?" ^^ Je leur ai expliqué que je preferai avoir les propositions écrites afin de pourvoir choisir entre les propositions que j'ai pu avoir plus facilement. Ils devaient penser que j'allais dire oui de suite au téléphone.

Sinon j'ai fais mon choix, j'ai opté pour un poste dans une agence web plutôt qu'en SSII. J'ai recu la promesse par mail (en format pdf) et j'ai signé