Ingenieur en alternance Diplome

[babykichon]

Bonjour a vous,

J'aurais une petite question concernant directement mon cas :

Je suis actuellement en école d'ingénieur que je fais en alternance (les 3 années). Mon contrant a donc démarrer en Septembre 2008 et se finit le aout 2011.

Le jury de délivrance du diplôme a lieu au mois de Juin, et je serais donc diplôme ce mois-ci (enfin j'espère du moins )
Est-ce légal de continuer a payer un apprenti comme tel alors qu'il est diplôme ?
J'ai entendu dire que je peux demander un nouveau contrat allant de la date du diplôme jusqu'à la fin de la période prévu a l'origine.

Quelqu'un aurait-il une idee sur la question ?
Merci d'avance.

[knolz]

ce qui est débile, c'est que ton école ait signé une convention qui va au delà de la date de délibération du jury...

[babykichon]

Mouais c'est sur, mais ca me parait un peu bizarre tout ca.
Ca semble pas trop legal, je suis en train de fouiller des sites pour trouver des reponses mais rien de concret ....

[gangsoleil]

Bonjour,

Sauf erreur de ma part, tu ne seras pas diplome fin juin, mais diplome sous condition que le contrat d'apprentissage qui te lie avec ton employeur se finisse et soit valide par celui-ci.

D'ailleurs, il me semble qu'il y a un carnet d'apprentissage a faire remplir par l'employeur a la fin de la periode.

[BiM]

Bonjour,

Envoyé par knolz

ce qui est débile, c'est que ton école ait signé une convention qui va au delà de la date de délibération du jury...

Ce n'est pas débile, c'est d'ailleurs très courant parce en général, les contrats d'apprentissage sont signés par année entière (même si ce n'est pas obligatoire, loin de là, c'est la pratique) et je ne vois pas pourquoi l'école refuserais si le contrat rempli les conditions.

Envoyé par babykichon

Mouais c'est sur, mais ca me parait un peu bizarre tout ca.
Ca semble pas trop legal, je suis en train de fouiller des sites pour trouver des reponses mais rien de concret ....

C'est tout à fait légal et l'entreprise peut continuer à te payer au tarif d'un apprenti mais cette période est limitée à 2 mois.
Par contre, une fois le diplôme obtenu, tu peux rompre le contrat pour justement éviter ce genre de situation, mais le préavis est justement de 2 mois.

Source : http://vosdroits.service-public.fr/F11245.xhtml

Fin du contrat d'apprentissage

Le contrat se termine normalement à l'obtention du titre ou diplôme préparé ou, lorsqu'il a fait l'objet de dérogation, 2 mois maximum après l'achèvement du cycle de formation ou la date de l'examen.

En cas d'obtention du diplôme ou du titre de l'enseignement technologique préparé, le contrat peut prendre fin à l'initiative du salarié, à la condition qu'il en informe l'employeur par écrit au moins 2 mois auparavant.

Envoyé par gangsoleil

Bonjour,

Sauf erreur de ma part, tu ne seras pas diplome fin juin, mais diplome sous condition que le contrat d'apprentissage qui te lie avec ton employeur se finisse et soit valide par celui-ci.

D'ailleurs, il me semble qu'il y a un carnet d'apprentissage a faire remplir par l'employeur a la fin de la periode.

L'employeur doit souvent remplir et noter son apprenti à chaque période d'apprentissage (le fonctionnement dépend des écoles). Si la remise des diplômes a lieue fin Juin, c'est que les diplômes sont bel et bien validés.

[babykichon]

Merci beaucoup BiM pour cette réponse concrète.

En effet, le diplome je l'aurai en Juin et pas al a fin du contrat.

Il y a donc un probleme dans tous les cas car la periode post-diplome sera superieur a 2 mois.

( Bon ok de deux semaines, mais je prefere bosser a mcdo deux semaines et gagner plus d'argent ... Je ne suis pas drogue d'argent mais j'ai des contraintes qui font que je cherche une solution autre que perdre mes journees pour presque rien gagner)

Donc mi-Aout je serai libre normalement, si j'ai bien tout compris

[BiM]

Si ça se trouve, ton employeur ne sera pas contre que tu partes avant.

Et préviens le quand même des lois qu'il ne tombe pas de haut. On sait jamais.

[toblerona]

tout le monde pense a te faire partir, mais pourquoi pas faire requalifier ton contrat en CDI / CDD ? et avoir la rémunération qui correspond ?
L'entreprise serait peut être interessé.

[babykichon]

Intéressé par payer plus un employé qui est censé rester de toute façon 2 mois de plus au prix d'un apprenti ?

Pas sur

Bien entendu que je vais les prévenir si je décide de partir, le problème c'est que je suis sur un projet qui m'intéresse beaucoup et je ne suis pas sur de réussir a le finir si je pars 2 semaines avant.

Donc je réfléchis pour le moment.
Enfin déjà je sais que je ne peux pas demander d'augmentation car non prévu par la loi. Et j'avais besoin de ca, car sinon ils n'acceptent pas, j'ai deja essaye

Je vous remercie de m'avoir donne les informations qui vont m'aider dans mon choix.