Droit sur le code

[stephanegib2]

Bonjour,

Prenons le cas d'un développeur web indépendant, qui développe une application web pour un client.
Le développeur se rend compte par la suite, que cette application retouchée graphiquement, avec une autre disposition, avec un autre nom et avec quelques améliorations (code, fonctionnalité) pourraient être intéressante.
Il décide donc de faire cette nouvelle application, mais avec comme base majoritaire le code de l'application du client.
Est ce légal ?

Et dans le cas d'un développeur web travaillant en SSII, peut t-il récupérer le code qu'il a créé dans le cadre de son travail, pour l'améliorer et l'utiliser à son compte sur son temps libre ?

[YannPeniguel]

Clairement pour moi, le code rédigé quand tu es en poste en SSII appartient soit à ta SSII soit au client de ta SSII, en fonction de ce qui est signé.

Si tu es indépendant, il t'appartient, ou alors il appartient à ton client, cela dépend ce que tu signes

Une source documentaire:
http://actoba.developpez.com/tutorie...e-logiciel/#LI

[stephanegib2]

Oui je peut comprendre que le code peut appartenir à la SSII ou au client, mais toi en tant que développeur, c'est toi qui a fait le code, si tu a ton projet personnel a réaliser tu va pas réinventer un code alors que tu connais un qui fonctionne.

[YannPeniguel]

Envoyé par stephanegib2

Oui je peut comprendre que le code peut appartenir à la SSII ou au client, mais toi en tant que développeur, c'est toi qui a fait le code, si tu a ton projet personnel a réaliser tu va pas réinventer un code alors que tu connais un qui fonctionne.

Ton employeur te paye pour produire ce code, il lui appartient donc.

Tu peux toujours aller travailler dans une usine de vélo et partir avec un vélo le soir en disant "je l'ai fabriqué, il est à moi!", tu verras bien le résultat.

Cela dit, si tu ne tire pas de profit financier de ton projet personnel et qu'il n'empiete pas sur le marché de ta SSII, je ne vois pas pourquoi ils t'embeteraient.

[j.peg]

Envoyé par YannPeniguel

Tu peux toujours aller travailler dans une usine de vélo et partir avec un vélo le soir en disant "je l'ai fabriqué, il est à moi!", tu verras bien le résultat.

Excellent !