Discussion :

[ZouBi]

Bonjour;
J'aimerai savoir, est il interdit d'utiliser des noms copyrightés?
Par exemple, prenons Pokémon, peut'on créer en toute légalité un site, une application sur Pokémon?

[SucreGlace]

Cela dépend de l'utilisation qui en est faite :

• "je suis fan des Pokemon" => OK
• "site officiel des Pokemon" => KO

Tu as le droit de parler d'une marque ou d'un produit - tant que tes propos ne s'apparentent pas à de la diffamation.
Tu as le droit de proposer des produits ou des services autour d'une marque ou d'un produit - tant que tu ne contournes pas la loi ni les protections ou les conditions d'utilisations d'un produit (ex: tu as le droit de vendre un logiciel "compatible Windows" bien que tu n'aies aucun rapport avec Windows, tu n'as pas le droit de vendre un logiciel qui craque le code de protection d'un programme).
Tu n'as pas le droit d'entretenir une confusion sur ton rôle par rapport à la marque ou le produit: te faire passer pour eux, prétendre que tu as un lien officiel avec eux, utiliser un nom de domaine proche du nom de la marque, etc...

[ZouBi]

Je te remercie, en fait voilà pourquoi je pose la question :

Hier, une personne travaillant sur les protections de propriétés intellectuelles pour Pokémon Compagny s'est "amusée" à faire une petite rafle sur l'Android Market.
C'est à dire qu'il a simplement fait une recherche sur le mot "Pokémon" sur l'Android Market et poser une notification pour tous les apps en rapport avec les Pokémons, ce qui a pour effet de suspendre notre application.

Voici la liste des applications qui ont été suspendues à cause de ça:

Code :

Sélectionner tout - Visualiser dans une fenêtre à part

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android_app_name_10: Pokemon Black and White
android_app_name_11: EV Counter
android_app_name_12: Pokemon Black and White Guide
android_app_name_13: Pokemon Quiz
android_app_name_14: Pokemon Quiz
android_app_name_15: Pokemon Lianliankan
android_app_name_16: Pokeon Soundboard & Ringtones
android_app_name_17: Pokémon Three Matching
android_app_name_18: Pokemon (Match)
android_app_name_1: Pair Game: Find Pokémon
android_app_name_2: Pokemon Soundboard
android_app_name_3: Who's That Pokemon? - Demo
android_app_name_4: Poke Pal
android_app_name_5: Pokemon Tic Tac Toe
android_app_name_6: Pikachu Wallpeper - Android
android_app_name_7: Pokemon Cheats
android_app_name_8: Pikachu Kawai
android_app_name_9: Poke Type

On constate donc que ça passe par des simples applications de mini-jeux quizz, puzzles; à des apps proposant des wallpapers, ou des guides stratégiques pour les jeux.
Au final, que des applis faites par des fans.

Voici donc les informations données avec cette plainte :

Code :

Sélectionner tout - Visualiser dans une fenêtre à part

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companyname: The Pokémon Company International, Inc.
description_of_copyrighted_work: The world famous Pokémon name, characters 
and Pokéball.
location_of_copyrighted_work: The copyrighted work at issue is the images 
that appear on www.pokemon.com
represented_copyright_holder: The Pokémon Company International, Inc.

Si je comprends bien, nos apps seraient illégales parce que ils incorporeraient des images issues du site pokemon. Pour ma part, mon application utilise aucune image, c'est une soundboard (juste l'icone d'une Pokéball, qui n'est pas présente sur le site, et une miniature des jaquettes de jeux).

Pour les autres applications, je pense que c'est pareil, les images ne sont pas forcément tirées du site; ou alors je comprends bien, il est interdit d'utiliser aucune image en relation avec les Pokémon sur des sites internet, applications amateures? D'après ce que tu viens de dire, on a tout à fait le droit, on ne prétend rien, juste des applications faites par des fans.

Biensur Google ne joue rien là dedans, il reçoit une "plainte", il suspend les applications concernées, et c'est à nous de contrer en envoyant une contre-notification, pour dire non, on a tout à fait le droit de publier des apps comme ça.

Pour ma part, j'ai plus l'impression que c'est un petit bonhomme qui voulait montrer qu'il fait du bon boulot en faisait une petite rafle comme ça; sans mieux chercher à comprendre...

Au final, ça revient un peu à ce sujet: http://www.developpez.net/forums/d10...mca-copyright/

Ma question est donc, suis-je dans mes droits de contrer cette notification et rétablir mon application?

[SucreGlace]

D'après ce que tu viens de dire, on a tout à fait le droit, on ne prétend rien, juste des applications faites par des fans.

Attention, hein, je ne suis pas juriste

Pour ma part, j'ai plus l'impression que c'est un petit bonhomme qui voulait montrer qu'il fait du bon boulot en faisait une petite rafle comme ça; sans mieux chercher à comprendre...

Eh, ça ne lui coûte rien, et ça peut faire peur à tous les amateurs peu sûrs d'eux, pourquoi se priver ?





Pour répondre à ta question, il faudrait plus de détails sur ton appli, et puis surtout il faudrait quelqu'un qui s'y connaît vraiment - je connais vaguement quelques principes d'utilisation des noms de marque, mais je n'oserais pas me prononcer sur ton cas précis, et d'ailleurs tu ferais bien de ne pas trop t'appuyer sur un avis anonyme trouvé sur un forum.





Enfin, voici quand même quelques idées en l'air (sans aucune prétention de valeur juridique) :

Concernant le nom des applis :
Je trouve que la plupart des noms que tu cites prêtent à confusion.
Le nom "Pokemon Black and White" joue clairement sur la lignée des jeux "Pokemon [couleur de ton choix]" sortis par Nintendo. Et de manière générale, tout titre de la forme "Pokemon Truc" ou "Machin Pokemon" laisse penser que l'appli fait officiellement partie de la franchise.
Si l'on veut utiliser le mot "Pokemon" dans le titre, je pense qu'il faut également inclure dans le titre le disclaimer indiquant que l'on n'a pas de lien avec la franchise.
Par exemple, "Pikachu Fan-Based Wallpapers" ou "Pokemon Black and White - the unofficial Guide" me semblent plus défendables.

Concernant la ré-utilisation de contenus :
La reproduction partielle d'images, de sons, de textes peut être admise à titre d'illustration. Par exemple, si tu commentes un roman, tu as le droit d'en copier quelques extraits dans ton commentaire.
Je pense que le même principe peut être appliqué aux images ou aux musiques d'un jeu : si tu parles d'une édition particulière, il est probablement acceptable d'utiliser une miniature de la jaquette du jeu pour illustrer ton article...
Mais si ces contenus constituent les gros de ton œuvre, tu tombes dans le plagiat.

Concernant la ré-utilisation des concepts (personnages, scénario) :
Le concept des créatures "Pokemon" ou des "Pokeball" est protégé par le droit d'auteur.
Tu peux créer des fanarts autour de ces concepts (cela viole le droit d'auteur selon les pays, mais c'est généralement toléré) cependant l'auteur peut s'opposer à :
- l'exploitation non autorisé de son œuvre => on tolère que tu dessines un fond d'écran Pikachu, mais interdiction de le vendre
- le détournement ou la mutilation de son œuvre => pas de porno Pikachu, même gratuit


__________________

[ZouBi]

Merci beaucoup de ta réponse, ça m'a éclairci.
En oubliant les autres applis avec des noms peu éclaircis; je te présente à un peu plus le mien et son contenu.

Donc le mien est Pokémon Soundboard;
je possède plusieurs applis du même style pour différents thèmes.

Mon appli permet d'écouter les musiques des différents jeux Pokémon sortis.
Ce ne sont pas des musiques rippées directement des jeux mais recomposé par des amateurs; mais cela n'est pas le sujet ici.

Voici donc les screens, que tu voies un peu ce qui s'affiche:


Icone:


Fiche de l'application:
http://www.androidzoom.com/android_t...ebox_suse.html

Donc comme tu peux le constater, les seules choses en image qu'on peut voir apparaître sont les jaquettes de jeu. Je pense que je vais contrer la notification, on verra bien si ça passe ou ça casse.

En y réfléchissant mieux, pourquoi ce serait interdit? Si on interdisait tous les applis en rapport avec un nom copyrightés; on diviserai par deux le nombre d'applications sur l'Android Market; enfin je sais pas, mais c'est un peu grâce à des gens comme nous, des fans, que la marque continue d'exister.

Comme tu le dis, le coup pour faire peur, c'est ce que j'ai de suite pensé; et ça fonctionne, car ils savent qu'on a pas les moyens de se payer un juriste pour savoir si on est dans nos droits ou pas. C'est un peu comme dans l'autre poste que je t'ai montré ou Namco a fait la même chose parce qu'ils ont vu juste que j'utilisais le nom "pacman" dans l'application (sans chercher plus loin).