Discussion :

[Henri-gp]

Bonjour,

Je suis prestataire depuis 8 ans dans une Banque en ligne, une soit disant << Entreprise Citoyenne >>
- sur le même poste
- le même contrat,
- les années ont passé, j’ai 58 maintenant c’a aide pas
Enfin tous plein de chose tous à fait légal, mais la question n’est pas là, des personnes compétentes se chargent de cet aspect, nous devrions nous retrouver devant les prud’hommes la rentrée prochaine,
Durant toutes ces années, en sus de la tâche qui m’était confié, j’ai fais quelques développements utilisé par 4/6 personnes en permanence,
- deux personnes (donc moi) gagnons + de 50 % de notre temps et surtout beaucoup de souplesse et de sécurité dans nos tâches
- les autres gagnent entre ½ heures et 2 heures par jours, mais ont aussi beaucoup de souplesses dans leurs travailles, elles peuvent effectuer nombre de tâches qui leurs seraient impossibles et donc nous reviendrai,
Et tout ceci tourne depuis 5 bonnes années,
Mes chefs précédant ont vu l’intérêt des choses, ils n’ont pas hésité un instant à m’acheter une licence du logiciel avec lequel je l’ai écris (chose très rare dans la boite),
Ceux qui ont suivirent n’ont surtout pas voulu se poser de questions, puisque c’a tournait à merveille,
Les cadres tournent tous les 3 ans sinon les pauvres choux s’encroute (moi non), donc depuis y a du monde qui est passé
J’ai écris ce logiciel pour me faire bien voir (un peu par fainéantise aussi puisque je gagne + de 50 % de mon temps), puisqu’ils m’avaient promis l’embauche (y a jamais rien eu d’écrit, mais leurs paroles a été donné, et puis 8 années sur le même poste c’a compte + quelques témoins),
Je l’ai fais sur mon lieu de travail, la licence leurs appartient, donc en théorie je dois leurs laisser,

C’a me fait un peu mal au trippe de leurs laisser cet outil,

Que me suggérez-vous ?
Comment le faire évaluer ?

Merci de vos conseils

Henri

[gangsoleil]

Bonjour,

Si je comprends bien, la situation est la suivante :

Tu as ecris un logiciel, sur ton temps de travail avec les outils de la boite.
Ton chef de l'epoque a decide de te payer une licence pour l'utilisation dudit logiciel, et ce pendant X annees (moins de 3 a priori).
Ton chef suivant a decide d'utiliser le logiciel sans payer la licence.

Si c'est bien ca, alors le fait que le premier chef ait paye une licence met en evidence le fait que la licence du logiciel t'appartient. Le ou les chefs suivants n'ont donc pas le choix, et sont obliges d'acheter la licence de ce logiciel s'ils souhaitent l'utiliser.

[el_slapper]

Pour être sur de bien comprendre :

1)la licence concerne l'outil de développement, ou l'outil que tu as réalisé?
2)si c'est l'outil de développement, tu l'as utilisé sur site ou chez toi?

[Henri-gp]

1)la licence concerne l'outil de développement, ou l'outil que tu as réalisé?

L’Outil de Développement (xxxx de Borland de 2007)

2)si c'est l'outil de développement, tu l'as utilisé sur site ou chez toi?

Sur site la plupart du temps, mais un peu chez moi,

Henri

[HerQuLe]

Donc en gros tu utilisais un outil payé par la boite pour faire du boulot, majoritairement sur ton temps de travail, pour la boite.

En gros, comme tout le monde, sauf que tu as pris des initiatives sympa et utiles pour la boite, en espérant te faire embaucher un jour, non?


Au final on ne comprends pas trop ta situation, tu es prestataire et ta mission s’arrête et ils ne t'embauchent pas alors qu'ils te l'avaient dit? Bah c'est la vie... Mais l'outil que tu as développé, majoritairement sur ton temps de travail, est a eux... C'est normal non?


Au passage, il me semble que c'est interdit de rester 8 ans chez un même client, et au bout de 3 ans, ce client doit arrêter de te donner des missions, ou alors t'embaucher. Peut-être que ça tu peux l'utiliser pour quelque chose?

[el_slapper]

ça n'est pas interdit, c'est juste que les prud'hommes ont pour jurisprudence que si tu est candidat, tu DOIS être accepté pour entrer en interne.

[Henri-gp]

>> ça n'est pas interdit, c'est juste que les prud'hommes ont pour jurisprudence que si tu est candidat, tu DOIS être accepté pour entrer en interne.

Il y a une procédure contre eux,
Le délai de trois ans est une fausse idée, mais il y a subordination (art122 xxxx)
Mais comme je l’écris au début, il y a un avocat dessus le coup, c’est en route,
La coutume de la boite, c’est deux ans de salaire négocié entre juriste, mais moi à 58 ans ! ! ! Je vais être dans la merde, le travaillé plus et plus tard est passé par là.

Henri