durée d'execution de la prestation

[dngaya]

Bonsoir,
Actuellement , j'ai un gros problème avec mon client (prestataire de services informatiques). je suis freelance. j'ai un contrat qui au depart a commencé le 25 Mai 2010 et devait finir le 25 Mai 2011 sur la base de 212 Jours travaillés (forfait sur 17,66 jours mensuels travaillés) . En octobre, j'ai pu avoir un avenant afin de facturer en reel c'est à dire en nombre de jours travaillés. l'avenant stipulait que du 01 octobre 2010 au 30 avril 2011, je devais travailler 110,33 jours au total. Le 09 février dernier, j'ai eu un problème personnel qui fait que je ne peux plus travailler jusqu'au terme de mon travail( prevu fin avril 2011), en ce moment, il a accepté que j'envoie une lettre recommandée pour un preavis d'un mois, ce dernier prendra fin le 10 mars 2011. A ma grande surprise, ma facture du mois de janvier qui devait être payée n'a pas été payée. un coup de fil à la comptabilité, on m'informe que le commercial l'a bloqué. J'envoie un mail d'explication. ce dernier m'informe que mes factures de janvier, février et debut mars ne seront pas payés parce que j'ai depassé le qauta de jours travaillés. Dans mon contrat de sous-traitance, il s'est basé sur la clause ci-dessous, je cite:

Si la mission venait à s'arrêter prématurement avant l'écheance, aucune régularisation ne sera effectuée sur le nombre de jours réellement exécutés durant la période relative aux 212/12 jours forfaitaires mensuels, et ce, qu'il y ait plus ou moins de jours exécutés

compte tenu de cette clause, je vais perdre 25 jours travaillés sans être payé, cela est enorme pour moi et très drammatique.
Bien qu'ily a cette clause, je ne comprends pas pourquoi il m'a laissé continuer de travailler jusqu'à la fin de la periode de préavis et en plus , je n'étais pas informé que mes factures ne seront pas payés, je viens de le savoir parce que j'ai demandé le motif de non paiement de ma facture de janvier 2011.
Je suis actuellement épuisé et degouté, je ne sais pas ce qu'il faut faire .

Cordialement.

[gangsoleil]

Bonjour,

Je te conseille de prendre contact avec un avocat specialise dans le droit du travail : seules des personnes competentes dans ce domaine pourront eplucher ton contrat et voir ce qu'il en est, notamment du fait des avenants.

[dngaya]

Merci gangsoleil ,

connaissez - vous un avocat spécialisé en droit du travail ?

[gangsoleil]

Envoyé par dngaya

connaissez - vous un avocat spécialisé en droit du travail ?

Non, je n'en connais pas, et je ne sais meme pas si nous sommes dans la meme region.

Par contre, sur http://www.avocats.fr/ , tu devrais trouver des reponses.

[BiM]

Envoyé par dngaya

Merci gangsoleil ,

connaissez - vous un avocat spécialisé en droit du travail ?

J'ai un lien génial à te proposer : par ici !