Licenciement suite refus de mission avant l'intercontrat

[pataplop]

Bonjour,

J'ai recherché sur ce forum mais n'ai pas trouvé de cas comme le mien.

Je suis en SSII, convention syntec, en mission longue depuis 3 ans et qui va se finir le 1er avril, ce n'est pas un poisson

Ma SSII, dès qu'elle a su que ma mission allait s'arrêter, m'a envoyé par mail 3 offres de mission à l'autre bout de la france (+400km pour la plus proche), que j'ai refusé par mail aussi en indiquant que je n'étais pas mobile (déjà indiqué depuis le début de la mission, dit plusieurs fois et corroboré par écrit par mon commercial sur les entretiens annuels).

J'ai donc eu une LRAR et un entretien préalable au licenciement. Mon PDG m'a indiqué que l'intercontrat couterait trop cher à l'entreprise et que mon refus de mobilité était un motif de licenciement (je le reconnais), bien que ma clause de mobilité ne semble pas légale : le périmètre est très (trop?) large: il contient la france & étranger et rien n'est précisé au niveau géographique.

Il m'a prévenu par téléphone que j'allais recevoir ma lettre ce licenciement dans les prochains jours: licenciement pour motif réel et sérieux - refus de mobilité.

J'ai plusieurs questions:

- Est-il possible de se faire licencier pour refus de mission alors que je ne suis pas encore en intercontrat?

- La SSII est-elle dans son droit en faisant cela?

Merci d'avance pour vos réponses et votre intéret.

[LooserBoy]

Envoyé par pataplop

- Est-il possible de se faire licencier pour refus de mission alors que je ne suis pas encore en intercontrat?

Oui, ton employeur a le droit. Il est dans son intérêt de te replacer ailleurs avant la fin de ta mission actuelle pour éviter l'intercontrat.

Envoyé par pataplop

- La SSII est-elle dans son droit en faisant cela?

C'est la méthode utilisée qui pose problème. Ton contrat doit te stipuler une zone de mobilité. Si celle-ci n'est pas correctement définie, il y a un problème.
Te proposer des missions aussi éloignées me semble particulièrement abusif sauf si des clauses de ton contrat t'y contraint.

[pataplop]

Merci de votre réponse rapide!

Envoyé par LooserBoy

Oui, ton employeur a le droit. Il est dans son intérêt de te replacer ailleurs avant la fin de ta mission actuelle pour éviter l'intercontrat.

Je comprends complètement le but. Ce qui me taraude est le licenciement pour refus de mission alors que je suis toujours en mission, et que mon intercontrat ne début que le mois prochain.

Envoyé par LooserBoy

C'est la méthode utilisée qui pose problème. Ton contrat doit te stipuler une zone de mobilité. Si celle-ci n'est pas correctement définie, il y a un problème.
Te proposer des missions aussi éloignées me semble particulièrement abusif sauf si des clauses de ton contrat t'y contraint.

La clause de mobilité n'est pas bonne. Mon PDG me l'a indiqué indirectement en signifiant pendant l'entretien préalable que les nouveaux contrats signés ont maintenant une nouvelle clause précisant les départements.


Le DRH est revenu vers moi ce midi pour m'indiquer qu'ils étaient prets à faire une transaction:

La proposition est la suivante:
Ils me laissent chez le client pour ce 1er mois de préavis, et qu'ils me payent le 2e mois de préavis sans que je le fasse.

C'est soit j'accepte cela, soit je pars en mission à 400km pour 1 mois.

Je ne sais pas si je peux avoir plus ou si je dois accepter cela et un peu choqué de la méthode (carotte et baton).

C'est extrêmement flou et exténuant. Ils m'ont fait plusieurs menaces voilées de ce genre (uniquement par téléphone) depuis qu'ils savent que ma mission va s'arrêter.

Il est clair que je souhaite maintenant partir au plus vite, mais je n'ai pas non plus envie de les laisser me dégager comme un moins que rien.

Merci encore pour votre réponse

[LooserBoy]

Envoyé par pataplop

Ce qui me taraude est le licenciement pour refus de mission alors que je suis toujours en mission, et que mon intercontrat ne début que le mois prochain.

Tu n'es pas licencié parce que tu es encore en mission mais parce que tu as refusé trois proposition pour la mission à venir. Celle où tu es n'a rien à voir dans l'histoire.

Envoyé par pataplop

Le DRH est revenu vers moi ce midi pour m'indiquer qu'ils étaient prets à faire une transaction:

La proposition est la suivante:
Ils me laissent chez le client pour ce 1er mois de préavis, et qu'ils me payent le 2e mois de préavis sans que je le fasse.

C'est soit j'accepte cela, soit je pars en mission à 400km pour 1 mois.

Je ne sais pas si je peux avoir plus ou si je dois accepter cela et un peu choqué de la méthode (carotte et baton).

C'est bien ce que je pense, ils n'ont pas la conscience tranquille mais ne veulent pas se mettre en bisbille avec toi et tentent de faire le minimum syndical.

Par contre, si je comprends bien, tu n'as que deux mois de préavis?

[pataplop]

Envoyé par LooserBoy

Tu n'es pas licencié parce que tu es encore en mission mais parce que tu as refusé trois proposition pour la mission à venir. Celle où tu es n'a rien à voir dans l'histoire.

D'accord. Je comprends mieux, merci de l'explication.

Envoyé par LooserBoy

C'est bien ce que je pense, ils n'ont pas la conscience tranquille mais ne veulent pas se mettre en bisbille avec toi et tentent de faire le minimum syndical.

Par contre, si je comprends bien, tu n'as que deux mois de préavis?

Oui, je suis ETAM en syntec, et n'ai donc que 2 mois de préavis.
Je suis quand meme un peu dégouté de la manière dont les choses se passent..

Si j'ai bien compris, le geste que ma ssii est prête à faire est de me payer 1 mois de préavis sans que je le fasse...

Est-ce en montant brut ou net? Croyez-vous que je puisse faire une contre proposition honnete? Disons peut-être 2 mois ?

Merci encore

[BiM]

Bonjour,

En fait, c'est simple. Quand il s'agit d'un licenciement, un préavis ne peut être raccourci. Par contre, l'employeur peut proposé au salarié de rester chez lui pendant tout ou une partie du préavis. Mais dans ce cas, l'employeur est obligé de te le payer ET d'avoir ton accord. C'est pour cela qu'ils te proposent soit de te payer le deuxième mois de préavis et te laisser tranquille, soit de l'effectuer réellement mais ailleurs.

L'avantage pour toi, c'est que tu es payé, tu n'as pas à partir en mission à l'autre bout du monde, et tu as du temps pour chercher ailleurs.

Même si ce licenciement est plus que douteux, je ne vois pas bien ce que tu pourrais réclamer de plus.

Si tu veux te battre contre ta société pour ce licenciement, tu peux le faire mais tu n'es même pas sûr de gagner, ta société joue avec les limites du droit du travail. Sans compter que cela prendra au moins un an avant jugement d'un éventuel préjudice.

Dans le cas où tu n'aurais pas de mal à retrouver du travail dans ton domaine. Je pense que leur proposition est tout à fait correcte.

A noter que le préavis n'est pas raccourci mais tu es juste payé pour ne rien faire (et chez toi en prime). Cela veut aussi dire que tu n'es pas libéré de ton contrat (sauf si tu en fais la demande à ta société si tu as besoin de rompre le contrat avant les deux mois). Et tu toucheras cette somme comme ton salaire habituel. A l'issue des deux mois, ta société te délivrera ton solde de tout compte.

Attention, si tu acceptes la transaction, il te faut impérativement un écrit le stipulant !

[pataplop]

Bonjour Bim

Je suis d'accord, je trouve aussi le licenciement douteux, mais je me pense un peu partial dans cette histoire
A noter surtout que les 3 missions m'ont été indiqués au téléphone ou en mail, je ne sais pas si ce sont de vrais offres de mission. Mais c'est peut-être un détail..

Envoyé par BiM

Cela veut aussi dire que tu n'es pas libéré de ton contrat (sauf si tu en fais la demande à ta société si tu as besoin de rompre le contrat avant les deux mois). Et tu toucheras cette somme comme ton salaire habituel.

Si je choisis d'être libéré du contrat le mois prochain, je présume que cela sera déduit d'autant sur la somme qui me sera dûe?
Je pose la question pour le cas où je réussirais à trouver un autre travail durant ce mois-ci. Je suppose que je dois donc être tout d'abord libéré de mes obligations d'avec cette ssii.

Envoyé par BiM

Attention, si tu acceptes la transaction, il te faut impérativement un écrit le stipulant !

Cet écrit mentionne-t-il uniquement le mois du préavis qui me sera payé, ou doit-il mentionné toutes les indemnités (préavis donc + indemnités licenciement et congés payés non pris?)

Envoyé par BiM

Dans le cas où tu n'aurais pas de mal à retrouver du travail dans ton domaine. Je pense que leur proposition est tout à fait correcte.

Merci de votre conseil, c'est un des points qui me me rendaient nerveux.

[LooserBoy]

BiM a tout dit comme d'habitude.

Je vais insister aussi sur le fait que cela doit absolument être stipulé par écrit daté et signé. J'en connais qui ont essayé et qui ont eu des problèmes...

Je conseille de prendre ce qu'ils offrent et de profiter du préavis non effectué pour chercher ailleurs.
Vu comment cela ce passe, ils n'ont rien à te proposer comme vraie mission et, donc, trouvent le moyen de ne pas avoir à te payer en intercontrat jusqu'à ce qu'ils aient quelque chose. Ca arrive et, malheureusement, c'est un peu la règle du jeu.

Bonne continuation.

[BiM]

Dans le cas où tu demanderais une rupture anticipée, il faut que par écrit, il y ait toutes les indemnités que tu auras. Par exemple :

Accord concernant :

D'une part,
Société X
Adresse
N° SIRET

D'autre part,
Mr Y
Adresse
Matricule éventuel

Mr Y a reçu sa notification de licenciement le Z Février 2011 pour la raison suivante : Refus d'adéquation à la clause de mobilité. Le préavis légal de licenciement est de 1 mois. Cependant, un accord a été passé concluant que le préavis effectué sera de 1 mois, ce qui libérera Mr X de toute obligation envers la société à compter du 1er Avril 2011. Le préavis ne pouvant être raccourci en cas de licenciement, le deuxième mois sera payé en plus des indemnités légales de licenciement et du solde de tout compte (congés, RTT, etc.).

Bref, un truc dans le genre... Histoire que tout soit stipulé.
Je ne suis pas juriste, j'imagine que ta SSII a un juriste ou un prestataire qui s'occupe de ce genre de choses. Sinon tu peux toujours leur proposer une lettre de ton cru pour qu'il s'en inspire

[mysterty]

Je ne sais pas si c'est valable dans cette situation, mais il me semble avoir lu qu'en cas de licenciement, tu as droit à 2 heures par jours à consacrer à ta recherche d'emploi pendant ton préavis, profites en

Décidément, il n'y a aucune SSII qui soit correcte avec ses esclaves préstataires ?

[bizet]

Bonjour,

A noter surtout que les 3 missions m'ont été indiqués au téléphone ou en mail, je ne sais pas si ce sont de vrais offres de mission. Mais c'est peut-être un détail..

Si tu n'as signé aucun papier comme quoi tu refuses la mission, c'est un peu facile non?

Tu dis que la clause semble être non valide. Renseigne toi auprès d'un avocat (il y a des permanences gratuites) pour avoir des précisions car si elle est caduque, la société ne peut utiliser cette clause pour te licencier.

Perso dans ton cas, en cas de réception de la lettre de licenciement, je la contesterai et je demanderai un entretien pour négocier bien plus. J'ai l'impression qu'ils te mettent la pression pour te foutre dehors sans trop payer alors qu'ils n'ont pas de raisons bien bien valable.

[Graffito]

ma clause de mobilité ne semble pas légale : le périmètre est très (trop?) large: il contient la france & étranger et rien n'est précisé au niveau géographique.

Si la clause n'est pas légale (il faudrait que tu en indiques précisement le contenu) et si les missions sont "lointaines", le licenciement sera abusif et tu obtiendras aux prud'homme des dommages et intérets.

Il m'a prévenu par téléphone que j'allais recevoir ma lettre ce licenciement dans les prochains jours: licenciement pour motif réel et sérieux - refus de mobilité

En fait, tu devrais d'abord recevoir une convocation à un entreten préalable et quelques jours après l'éventuelle lettre de licenciement.

La proposition est la suivante:
Ils me laissent chez le client pour ce 1er mois de préavis, et qu'ils me payent le 2e mois de préavis sans que je le fasse.

Cela me parait très insuffisant : si le licenciement est abusif, les prudhommes t'accorderont quelques mois de salaires (je dirai entre 2.5 et 4.5 mois) et la procédure coûtera à l'employeur près de 2000 euros en frais d'avocat.

[pataplop]

Bonjour et merci de vos réponses!
Cela m'aide beaucoup, je dois avouer que je deviens un brin paranoiaque depuis le début de cette histoire...

La suite de l'histoire:

Je n'ai toujours pas recu ma lettre de licenciement, alors que mon pdg m'avait dit que je devais la recevoir la semaine dernière...

Je pense qu'ils vont vouloir que je signe mon licenciement directement, en meme temps que la transaction.. Est-ce légal? peuvent-ils faire des documents antidatés? Comment cela se passe-t-il? Plein de questions...

Je ne suis pas du tout contre une transaction avec ma ssii. Le fait qu'ils me payent un mois de préavis sans le faire et en me libérant, me parait correct bien que faible. Pas envie non plus de passer 2 ans en procédure...

J'ai une autre question, si je refuse la négociation, mon boss m'a prévenu qu'il me ferait faire une mission pour le mois d'avril à 400km...
Est-ce possible ? Si je comprends bien, il me licencie pour refus de mobilité et m'envoie en mission à 400km pendant mon préavis, C'est légal/possible?

Merci encore de vos réponses !

[Graffito]

Je pense qu'ils vont vouloir que je signe mon licenciement directement, en meme temps que la transaction.. Est-ce légal?

Si il y a transaction, c'est une rupture à l'amiable et non un licenciement.

La rupture à l'amiable est un accord entre salarié et employeur et ne nécessite aucunement des documents antidatés.

si je refuse la négociation, mon boss m'a prévenu qu'il me ferait faire une mission pour le mois d'avril à 400km...
Est-ce possible ? Si je comprends bien, il me licencie pour refus de mobilité et m'envoie en mission à 400km pendant mon préavis, C'est légal/possible?

Dans ce cas, l'employeur opérera un licenciement (abusif compte tenu de la clause de mobilité non valide) pour faute grave, donc renvoi immédiat sans préavis, ni indemnité de licenciement.

[BiM]

Un licenciement pour refus de mobilité, selon la convention SYNTEC, ne peut pas être assimilé à une faute grave.

D'autre part, la faute grave n'enlève aucunement les droits aux ASSEDIC, indemnités, préavis, congés payés, etc. Tu confonds avec la faute lourde avec mise à pied qui doit n'être prononcé qu'en cas de danger pour l'entreprise (espionnage ou sabotage par exemple).

Enfin, l'employeur ne peut pas t'envoyer à 400km de chez toi dans la mesure où tu as refusé la mission et donc tu n'as pas signé d'ordre de mission (à noter qu'il me semble que l'ordre de mission est obligatoire selon la SYNTEC).

La rupture à l'amiable impose au minimum les indemnités légales de licenciement + les congés payés + les RTT + le préavis (qui peut être négocié) + une éventuelle indemnité supplémentaire.

Après, attention à ne pas attaquer un employeur quand on est dans des villes trop petites pour se le permettre. Finalement, il n'y a quasiment qu'à Paris (au niveau de la France) où tu peux te permettre d'attaquer ton employeur sur des faits comme ceux ci.

Et aussi légitime que ce soit, cela peut te porter préjudice par la suite donc à prendre avec des pincettes.

[pataplop]

Bonjour et merci pour vos conseils !

Mon pdg m'a proposé un licenciement (grave) négocié suivi d'une contestation et d'une transaction (1 mois salaire préavis + CP + 1,5 mois indemnités pour ne pas aller au CPH).

Mes questions sont les suivantes:

- le montant de la transaction est-il déclaré aux assedic? Si oui, cela doit forcément enclenché un délai de carence ?

Mon PDG m'indique qu'il me fournira une feuille de contestation type et les papiers pour la transaction quand j'irais pour signer le tout, mais que je ne pourrais garder ces papiers.
Je n'ai pas très bien compris et vais voir pour me faire accompagner sur place.

J'ai vu sur plusieurs forums que ce type de pratique semble courant.

Question simple : est-ce légal ?

[bizet]

Salut

Licenciement grave pour?
Contestation de quoi? Du licenciement? Quel est son intérêt de te faire une contestation?

Pourquoi ne pas passer par une rupture conventionnée?

Concernant les indemnités, je crois que oui, elles sont prises en compte par les Assedics. A vérifier.

Pour moi, je trouve que les 1 mois et demi d'indemnités offerts sont bien trop faibles pour te foutre dehors sans raison valable.

A toi de voir si tu te sens à l'aise pour négocier plus.

[BiM]

Alors là, je dis refuse !!

C'est tellement louche qu'ils n'ont qu'à faire une procédure de licenciement normale.

D'autre part, signer un papier que tu ne peux pas conserver, c'est d'autant plus louche. Comme ça tu ne peux rien réellement contester. Je dis bravo !

Tu leur laisses le choix, c'est soit un licenciement pour faute simple (comme le dit la SYNTEC pour un refus de mission avec les indemnités légales de licenciement, les congés payés (évidemment), les RTT payés, et le préavis que tu n'as pas à effectuer à 400km de chez toi parce que tu as refusé la mission justement), soit ils te proposent un départ à l'amiable avec au moins autant d'indemnités et tu ne fais pas de vagues.

[Leodams]

Bonjour,

Je suis technicien informatique et je vais être en inter contrat dans un mois.
Je n'ai jamais fait d'inter contrat donc je souhaiterais avoir des renseignements sur les conditions.

Mon SSII me dit que je reste chez moi durant cette période.
Je suis un peu surpris mais est ce que cela est une façon de nous mettre au placard afin de ce sentir obligé de démissionner et de chercher ailleurs ?

Depuis que je sais que je vais sortir de la mission à cause d'un appel d'offre en faveur d'une autre SSII. Je n'ai plus de nouvelle de mon commercial et quand je le contact il me dit ne pas l’inquiété. Dois je l'écouter ?

Maintenant je sais que j'ai été embauché pour une mission bien définie avec la promesse d 'évolution sur la prochaine mission " parole parole et parole"
j'ai quand même eu un stage en management de 3 jours pour soit disant la prochaine mission.

j'ai besoin d'un avis car j'en n'ai marre de devoir chercher moi même une nouvelle mission dans une nouvelle SSII qui pratiquera encore les mêmes méthodes.

Il y a des gens qu'on pu aller jusqu’à la retraite de cette façon là ?
Car si on trouve pas un poste chez un client direct comment faire ?

Merci d'avance pour vos commentaire

[BiM]

Bonjour,

Déjà, merci d'éviter de poster dans un sujet déjà existant pour un nouveau problème.

Le fait que ta SSII te demande de rester chez toi n'est pas forcément pour te mettre au placard. Cela peut simplement être le fait que leurs locaux sont trop limités pour accueillir tous les inter-contrats. Il me semble que c'est assez courant en région parisienne ou dans les régions où l'emploi est très disparate donc les salariés doivent faire beaucoup de bornes pour se rendre sur le lieu de la SSII.

Cependant, il faut absolument que tu aies un écrit te demandant de rester à ton domicile durant cette période. Le mieux est un papier signé, mais un mail c'est déjà pas mal. Cela évitera tout problème futur de soit-disant "abandon de poste" (encore que l'abandon de poste, ça ne se fait pas en deux-temps, trois-mouvements).

Ce n'est pas à toi de faire le boulot du commercial donc tu n'as pas à chercher de mission. S'ils ne sont pas en mesure de trouver quelque chose pour toi, ils aviseront avec toi, mais tu ne risques rien de grave à ce niveau.

S'ils investissent en formation avec toi, c'est qu'ils veulent quand même te faire évoluer, même si les belles paroles sont souvent là et que ça peut mettre un peu de temps, ils y mettent aussi de la volonté.

Par contre, être à ton domicile ne veut pas dire faire n'importe quoi. Tu dois rester disponible pour te rendre à des entretiens clients, faire quelques projets internes (mais pour cela, il faut qu'ils te fournissent le matériel) ou bien répondre à des appels d'offre.

Bon courage et effectivement, ne t'inquiète pas, tu as encore 1 mois devant toi

Note bien que les clients sont souvent pressés, les délais de début de mission sont de une ou deux semaines, c'est pour ça que les SSII existent.