Discussion :

[JOHN14]

Bonjour,

Je voudrais connaître ce qu'il faut savoir en terme de propriété intellectuelle.

Peut-on protéger les codes (VBA) que l'on a produit et intégré aux applications livrés ?
Peut-on exiger les codes lorsque si ceux-ci n'on pas fait l'objet d'une négociation préalable ?

Merci de vos réflexion de de vos réponses.

Cordialement.

[nico84]

Bonjour

Peut-on protéger les codes (VBA) que l'on a produit et intégré aux applications livrés ?

Il suffit pour cela de livrer un logiciel compilé

Peut-on exiger les codes lorsque si ceux-ci n'on pas fait l'objet d'une négociation préalable ?

S'ils ont été développés par un salarié de l'entreprise oui, sinon je ne vois pas de quel droit...

[JOHN14]

Bonsoir Nico

Merci de ta réponse.

Je suis indépendant et effectivement je trouve la demande abusive. D'autant qu je me suis donné bien du mal pour trouver des solutions originales.
Ce qui me met dans l'embarras c'est que c'est le commercial d'une société avec qui j'ai l'habitude de collaborer qui me demande ça.

PS. Je ne sais pas faire un exécutable avec ACCESS.

Cordialement.

[nico84]

PS. Je ne sais pas faire un exécutable avec ACCESS.

C'est le bouton "créer accde"

Je suis aussi développeur et pour respecter les droits de chacun je ne livre que des versions compilées (sauf exception) mais nous signons un contrat où mon client a droit aux sources si je suis défaillant