droit d'edition de mon logiciel!

[WAHIBAHAEDY]

bonjour tout le monde

voila je suis informaticienne , je travaille dans une société privé depuis 5 ans , j'etais recrutée pour developper un logiciel de gestion commerciale avec un salaire de 300 E .

aprés 2ans le logiciel etait bien remarqué pat nos clients qui l'ont demandé, le directeur a décidé ensuite de le commercialé en me donnant un pourcentage ( minable) sur chaque vente , en le vent a 450 E et j'ai les 20%.

la société a vendu plus de 30 copies, et avec le salaire minable de 300E , je developpe, je mis a jours la base de données, j'ajoute des options selon les besoins de la sociéte et je prends en charge mes clients et je fais aussi autres choses !!!!!

pour l'instant je nai rien signé avec la sociéte , aucune convention ni contrat

j'ai demissionné avec 1 mois de préavis , donc jai consommé une semaine .

le directeur ma dit que je n'ai pas le droit de commercialiser le logiciel et par consiance morale jai repondu OK . mais est ce que je suis la propriétaire du code source?
je veux bien savoir ! est ce que jai le droit de garder le code source a moi ( si mon savoir faire de 5).

a qui appartient le code source ?
quelle sont mes droit envers cette société?

aidez moi svp!! je veux tout simpement etre correcte envers cette sociéte et merci beaucoup a vous

amicalement wahiba

[el_slapper]

Au vu du salaire annonçé, ça ne doit pas être en France, mais la règle doit être similaire dans ton pays : ce qui est produit dans le cadre du travail appartient à l'employeur. Si ton emploi était spécifiquement de développer ce produit, alors il appartient à l'employeur qui t'a rémunéré pour celà.

[phili_b]

(c'est peut-être le TJ les 300 E ?)

[WAHIBAHAEDY]

salut tout le monde

merci beaucoup el_slapper pour votre réponse
j'aimerai bien savoir sur qu'elle base le code source appartient a mon employeur? est ce qu'il a une loi qui le dit?

j'etais recruté pour developper un logiciel pour la société dont je travaillais et non pas pour le commercialisé!!!!

est ce que j'ai le droit de garder mon nom( nom auteur) sur cette application!!!
est ce que j'ai le droit aussi de commercialiser cette application?

au debut de mon travaille je n'ai rien signer avec mon directeur ! donc meme maintenant jai le droit de rien signer avec lui car tout convention sa se signe dés le debut et non pas a la fin ?

j'ai besoin de beaucoup d'expliactions consernant ce sujet et je remercie toute personne qui contribue avec une explication

merci pour votre aide
trés amicalement wahiba

[WAHIBAHAEDY]

Envoyé par phili_b

(c'est peut-être le TJ les 300 E ?)

salut
je n'ai pas compris votre réponse?

[phili_b]

J'essayais de deviner à quoi se rapportait les 300 E. Je répondais que cela correspondait peut-être aux Taux Journalier (TJ), prix compris en général entre 300 et 500 euros par jours facturé par les ssii aux clients. Ou alors c'est dans un autre pays

En tout cas il faut savoir où est valable ce contrat de travail. Si les lois de la physique sont les mêmes partout dans le monde, il en est pas de même pour les lois humaines qui sont différentes dans chaque pays. En France par défaut tout développement fait pendant ses heures de travail appartient à son employeur à moins qu'il soit spécifié autre chose sur le contrat de travail, contrairement aux USA je crois.

Moi je ne suis pas juriste, et les juristes auront du mal à te répondre sans en savoir plus de ce contrat. Ces 20% est-ce une part variable de salaire dépendant des objectifs, auquel cas ça ne donne aucun droit sur le logiciel, ou alors c'est marqué dans un contrat indiquant la propriété partagé du logiciel et ses marges.

CNRS: La protection des logiciels par le droit d'auteur

Lorsque les logiciels sont développés dans l'entreprise, les droits patrimoniaux sont dévolus à l'employeur

[WAHIBAHAEDY]

merci beaucoup pour vous phili_b

oui a vous de deviner a quoi se rapportait un salaire de 300Euro?

je n'ai signé aucun contrat pour le moment. et les 20% sont la prime sur chaque vente de logiciel ;

je cherche toujours plus d'informations et surtouts les lois consernant l'algerie

bonne suite a tous